Collecte, transport et valorisation des dechets verts
CDC du Bocage Cénomans
location de bennes, collecte et valorisation de déchets verts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-29 | Avis de marché |
| 2013-03-11 | Informations complémentaires |
| 2013-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Quantité ou étendue: 5 communes : 1 412 tonnes en 2012
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CDC du Bocage Cénomans
Adresse postale: 3 rue de Pruillé-le-Chétif
Code postal: 72700
Commune postale: Saint-Georges-du-Bois
Contact
Courrier électronique: comcom-bocage-cenomans@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 243835197 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-29 📅
Date limite de soumission: 2013-03-28 📅
Date de publication: 2013-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 022-034212
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: location de bennes, collecte et valorisation de déchets verts
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte des dechets verts
Numéro du lot: 2
Brève description: Valorisation des dechets verts
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: cf. Ccap
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
3. Impact environnemental % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Breteau Franck, président
Nom: Communauté de communes du Bocage Cénomans : M. Franck Breteau
Adresse postale: 3 rue de Pruille Le Chetif
Commune postale: St Georges-du-Bois
Fax: +33 243472006 📠
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2013/S 022-034212 (2013-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Quantité ou étendue: 5 communes : 1 412 tonnes en 2012
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CDC du Bocage Cénomans
Adresse postale: 3 rue de Pruillé-le-Chétif
Code postal: 72700
Commune postale: Saint-Georges-du-Bois
Contact
Courrier électronique: comcom-bocage-cenomans@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 243835197 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-29 📅
Date limite de soumission: 2013-03-28 📅
Date de publication: 2013-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 022-034212
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.infoDélai d'exécution : 15.4.2014. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: location de bennes, collecte et valorisation de déchets verts
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte des dechets verts
Numéro du lot: 2
Brève description: Valorisation des dechets verts
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: cf. Ccap
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
3. Impact environnemental % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Breteau Franck, président
Nom: Communauté de communes du Bocage Cénomans : M. Franck Breteau
Adresse postale: 3 rue de Pruille Le Chetif
Commune postale: St Georges-du-Bois
Fax: +33 243472006 📠
Référence
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.infoDélai d'exécution : 15.4.2014. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2013/S 022-034212 (2013-01-29)
Informations complémentaires (2013-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 052-084221
Se réfère à l'avis: 2013/S 22-034212
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2013/S 052-084221 (2013-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 052-084221
Se réfère à l'avis: 2013/S 22-034212
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2013/S 052-084221 (2013-03-11)
Avis d'attribution de marché (2013-08-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue de Pruillé-Le-Chétif
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-05 📅
Date de publication: 2013-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 153-267186
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-27 📅
Nom: NCI environnement
Adresse postale: 7 rue du Dr Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
2️⃣
Nom: Ecosys
Adresse postale: allée de Peupliers
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720072800068
Source: OJS 2013/S 153-267186 (2013-08-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue de Pruillé-Le-Chétif
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-05 📅
Date de publication: 2013-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 153-267186
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ouestmarches.com
Annonce n° 155, BOAMP 23 A. Annonce n° 220, BOAMP 23 B du 1.2.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-27 📅
Nom: NCI environnement
Adresse postale: 7 rue du Dr Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
2️⃣
Nom: Ecosys
Adresse postale: allée de Peupliers
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720072800068
Source: OJS 2013/S 153-267186 (2013-08-05)
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