collecte et traitement des gravats issus des déchetteries de la Communauté de l'auxerrois
Communauté de l'Auxerrois
le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des gravats issus des déchetteries de la Communauté de l'auxerrois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Yonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-25 | Avis de marché |
| 2013-05-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'Auxerrois
Adresse postale: 3 bis rue Clemenceau
Code postal: 89010
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: http://www.communaute-auxerrois.com 🌏
Courrier électronique: adm.marches@agglo-auxerrois.fr 📧
Téléphone: +33 386722060 📞
Fax: +33 386722065 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-25 📅
Date limite de soumission: 2013-03-06 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-031418
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 80739100 📞
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Source: OJS 2013/S 020-031418 (2013-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'Auxerrois
Adresse postale: 3 bis rue Clemenceau
Code postal: 89010
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: http://www.communaute-auxerrois.com 🌏
Courrier électronique: adm.marches@agglo-auxerrois.fr 📧
Téléphone: +33 386722060 📞
Fax: +33 386722065 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-25 📅
Date limite de soumission: 2013-03-06 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-031418
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
ce marché fait suite à la déclaration d'un lot infructueux. Le dossier de consultation des entreprises est disponible par voie électronique sur la plate forme e-bourgogne à l'adresse https://marches.e-bourgogne.fr/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des gravats issus des déchetteries de la Communauté de l'auxerrois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur les ressources propres de la collectivité. Le paiement est effectué en application des articles 86 à 111 du code des marchés publics et principalement de l'article 98 relatif aux délais de paiement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-04
Informations complémentaires
ce marché fait suite à la déclaration d'un lot infructueux. Le dossier de consultation des entreprises est disponible par voie électronique sur la plate forme e-bourgogne à l'adresse https://marches.e-bourgogne.fr/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.1.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 80739100 📞
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Source: OJS 2013/S 020-031418 (2013-01-25)
Avis d'attribution de marché (2013-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-23 📅
Date de publication: 2013-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 100-170682
Se réfère à l'avis: 2013/S 20-031418
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-05 📅
Nom: Yonne recyclage
Adresse postale: route de Chablis
Commune postale: Venoy
Code postal: 89290
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 100-170682 (2013-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-23 📅
Date de publication: 2013-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 100-170682
Se réfère à l'avis: 2013/S 20-031418
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Les prix du marché sont indiqués en euro HT à la tonne. Le montant pour le traitement est de 12,80 EUR.
Annonce n° 184, B.O.A.M.P. 21 A du 30.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2013.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-05 📅
Nom: Yonne recyclage
Adresse postale: route de Chablis
Commune postale: Venoy
Code postal: 89290
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 100-170682 (2013-05-23)
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