collecte et traitement des déchets du muséum national d'histoire naturelle

Museum national d'histoire naturelle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Museum national d'histoire naturelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-17	Avis de marché
2013-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: l'Ensemble des prestations sont décrites dans le CCP du présent marché
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Muséum national d'histoire naturelle
Adresse postale: 57 rue Cuvier
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@mnhn.fr 📧
Téléphone: +33 140795783 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-17 📅
Date limite de soumission: 2013-07-29 📅
Date de publication: 2013-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 119-203743
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com. Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com ou (http://mnhn.e-marchespublics.com). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de la consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: collecte et traitement des déchets du muséum national d'histoire naturelle
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: collecte et traitement des déchets industriels banals (dib) et déchets inertes (di) du muséum national d'histoire naturelle
Brève description:

Collecte et traitement des déchets industriels banals (dib) et déchets inertes (di) des sites du muséum national d'histoire naturelle

Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
200 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Les prestations du lot n° 1 sont décrites dans le CCP du marché 13m11.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: collecte et traitement des déchets industriels spéciaux (dis) des sites du muséum national d'histoire naturelle
Brève description:

Collecte et traitement des déchets industriels spéciaux (dis) des sites du muséum national d'histoire naturelle

Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Les prestations du lot n° 2 sont décrites dans le CCP du marché 13m11.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: collecte et traitement des déchets d'activités de soins et risques infectieux (das) des sites du muséum national d'histoire naturelle
Brève description:

Collecte et traitement des déchets d'activités de soins et risques infectieux (das) des sites du muséum national d'histoire naturelle

Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Les prestations du lot n° 3 sont décrites dans le CCP du marché 13m11.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13M11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 57 rue Cuvier, 75005 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

l'Ensemble des conditions de participation sont décrites dans le règlement de la consultation

Situation économique et financière:

l'Ensemble des conditions de participation sont décrites dans le règlement de la consultation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement sur ressources propres de l'établissementle règlement sera effectué par mandat administratif sur production de factures établies après attestation du service fait. Délai global de paiement : 30 jours

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lionel Quiles
Adresse du profil d'acheteur: http://mnhn.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13M11
Informations complémentaires

L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com.

Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com ou (http://mnhn.e-marchespublics.com). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de la consultation ou aux conditions générales de la plateforme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) de recours : les candidats évincés peuvent introduire, soit un recours en référé précontractuel (avant la signature du marché) sur le fondement de l'article l551-4 du code de justice administrative, soit un référé contractuel (après la signature du contrat) sur le fondement de l'article l551-13 du code justice administrative.En outre, avant la conclusion du marché, ils peuvent introduire un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de deux mois suivant la notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article r421-1 du code de la justice administrative, après la signature du marché et dans un délai de recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution publié sur les mêmes supports que le présent avis. Le code de justice administrative est consultable sur le site : www.legifrance.gouv.fr.

Source: OJS 2013/S 119-203743 (2013-06-17)

Avis d'attribution de marché (2013-09-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Téléphone: +33 140793524 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-311261
Se réfère à l'avis: 2013/S 119-203743
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Annonce n° 215, BOAMP 118 A. Annonce n° 290, BOAMP 118 B du 21.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 57 rue Cuvier, 75005 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix
2. Valeur technique

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-12 📅
Nom: Trie Environnement Recyclage (TER)
Adresse postale: 33 quai de l'Industrie
Commune postale: Athis-Mons
Code postal: 91200
Courrier électronique: contact@ter-france.fr 📧

2️⃣
Nom: Triadis Services SAS
Adresse postale: 49 avenue des Grenots - parc d'activité Sudessor
Commune postale: 91150
Code postal: 91150

3️⃣
Nom: Sita Île-de-France
Adresse postale: 19 et 21 rue Emile Duclaux
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Courrier électronique: idf-dep@sita.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Marie Gouchon

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats évincés peuvent introduire, soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement de l'article L551-4 du code de justice administrative, soit un référé contractuel (après la signature du contrat) sur le fondement de l'article L551-13 du code justice administrative dans un délai maximal de 31 jours après la publication de l'avis d'attribution.

En outre, avant la conclusion du marché, ils peuvent introduire un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de la justice administrative, après la signature du marché et dans un délai de recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution publié sur les mêmes supports que le présent avis. Le code de justice administrative est consultable sur le site : www.legifrance.gouv.fr.

Source: OJS 2013/S 180-311261 (2013-09-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services liés aux déchets et aux ordures (>20)