Collecte et traitement des déchets banals et dangereux des déchèteries du SITOA

SITOA

La présente consultation concerne l'enlèvement, le transport, la valorisation ou le traitement des déchets banals et des déchets diffus spécifiques (DDS) des déchetteries intercommunales du SITOA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-25 Avis de marché
2014-01-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
a titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, il est précisé qu'au cours des périodes mentionnées ci-après le tonnage de déchets collectés et traités a été de :BOIS : 1 472,04 T (2010), 1 629,61 T (2011), 1 702,84 T (2012),cartons : 289,51 T (2010), 321,52 T (2011), 334,19 T (2012),dechets METALLIQUES : 688,58 T (2010), 885,45 T, (2011), 781,58 T (2012),dechets diffus specifiques : 52,06 T (2010), 70,057 T (2011), 77,675 T (2012),huiles MINERALES : 27,72 T (2010), 25,56 T (2011), 26,91 T (2012),huiles VEGETALES : 3,45 T (2010), 6,40 T (2011), 5,50 T (2012)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sitoa
Adresse postale: 3 place de la Manufacture
Code postal: 74150
Commune postale: Rumilly
Contact
Courrier électronique: techniciens@sitoa.fr 📧
Téléphone: +33 450018691 📞
Fax: +33 450018692 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-25 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-326558
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr. Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché : sans minimum ni maximum Unité monétaire utilisée, l'euro. Ce marché est passé pour une période allant du 1er janvier 2014 ou de sa date de notification (si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2014. Le marché sera renouvelable trois fois, pour une période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. La décision de reconduction, ou de non reconduction, est adressée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette décision s'impose au titulaire. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Renseignements et justificatifs prévus aux articles 44 et 45 du Code des marchés Publics et au Règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'enlèvement, le transport, la valorisation ou le traitement des déchets banals et des déchets diffus spécifiques (DDS) des déchetteries intercommunales du SITOA.
Numéro du lot: 1
Brève description: Enlèvement, transport et valorisation du bois
Numéro du lot: 2
Brève description: Enlèvement, transport et conditionnement des cartons
Numéro du lot: 3
Brève description:
Enlèvement, transport et valorisation des déchets métalliques ferreux et non ferreux
Numéro du lot: 4
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques (Dds)
Numéro du lot: 5
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des huiles minérales
Numéro du lot: 6
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des huiles végétales
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
a titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, il est précisé qu'au cours des périodes mentionnées ci-après le tonnage de déchets collectés et traités a été de :
BOIS : 1 472,04 T (2010), 1 629,61 T (2011), 1 702,84 T (2012),
cartons : 289,51 T (2010), 321,52 T (2011), 334,19 T (2012),
dechets METALLIQUES : 688,58 T (2010), 885,45 T, (2011), 781,58 T (2012),
dechets diffus specifiques : 52,06 T (2010), 70,057 T (2011), 77,675 T (2012),
huiles MINERALES : 27,72 T (2010), 25,56 T (2011), 26,91 T (2012),
huiles VEGETALES : 3,45 T (2010), 6,40 T (2011), 5,50 T (2012)
Numéro de référence: FCS 2013-11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement du titulaire. Financement fonds propre du SITOA.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats au présent marché sont libres de soumissionner soit isolément soit sous forme de groupement d'entreprises. En cas de groupement, celui-ci sera libre (solidaire ou conjoint).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25740078800036
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Sitoa

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FCS 2013-11
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr. Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché : sans minimum ni maximum Unité monétaire utilisée, l'euro. Ce marché est passé pour une période allant du 1er janvier 2014 ou de sa date de notification (si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2014. Le marché sera renouvelable trois fois, pour une période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans.
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La décision de reconduction, ou de non reconduction, est adressée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette décision s'impose au titulaire. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Renseignements et justificatifs prévus aux articles 44 et 45 du Code des marchés Publics et au Règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2013/S 189-326558 (2013-09-25)
Avis d'attribution de marché (2014-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-026322
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-326558
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mp74.fr. Annonce n° 124, BOAMP 187 A. Annonce n° 234, BOAMP 187 B du 27.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-24 📅
Nom: Nantet Locabennes
Adresse postale: Petit Coeur
Commune postale: Aigueblanche
Code postal: 73260

2️⃣
Nom: Le lot 2 : enlèvement, transport et conditionnement des cartons a été déclaré sans suite

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-06 📅
Nom: Gde
Adresse postale: BP 5
Commune postale: Rocquancourt
Code postal: 14540

4️⃣
Nom: Valespace
Adresse postale: 928 avenue de la Houille Blanche
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000

5️⃣
Nom: Le lot 5 : enlèvement, transport et traitement des huiles minérales a été déclaré infructueux

6️⃣
Nom: trialp
Commune postale: Chambery
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
1
2
Source: OJS 2014/S 017-026322 (2014-01-21)
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