Cité des Territoires extension - marchés de travaux
Université Joseph Fourier
Marchés de travaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Blanchet
- • Busseuil
- • ce lot a été déclaré sans suite par décision du pouvoir adjudicateur en date du 11 juillet 2013. En effet, les prestations objet
- • CFA
- • décision du pouvoir adjudicateur du 14 octobre 2013 - lot déclaré sans suite pour le motif suivant : " l'organisation du lot par
- • décision du pouvoir adjudicateur du 14.10.2013 : lot déclaré infructueux
- • Fiore Freres
- • Lambda Isolation
- • M2P
- • OFB
- • Rastello
- • SDE
- • Serrurerie des Buclos
- • SP2E
- • Structures de construction diverses › Revêtements de sol
- • Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction › Plaques (construction)
- • Matériaux divers de construction en bois › Bois stratifié
- • Fenêtres, portes et articles connexes › Volets
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Installation d'infrastructures de câblage › Installation de câblage informatique
- • Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de ventilation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-24 | Avis de marché |
| 2014-03-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ujf-grenoble.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-24 📅
Date limite de soumission: 2013-07-25 📅
Date de publication: 2013-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 123-210205
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
“Après une première analyse des offres, le pouvoir adjudicateur négociera avec troiscandidats les mieux classés pour tous les lots. La négociation pourra...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marchés de travaux.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gros oeuvre - éléments préfabriqués - étanchéité
Brève description:
“Gros oeuvre - éléments préfabriqués - étanchéité”
Additional information about the lots:
“Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période depréparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre...”
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: menuiseries extérieures bois / alu - bardages métalliques
Brève description:
“Menuiseries extérieures bois / alu - bardages métalliques”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: murs rideaux aluminium
Brève description:
“Murs rideaux aluminium”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: occultations
Brève description:
“Occultations”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: menuiseries intérieures bois
Brève description:
“Menuiseries intérieures bois”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: plaquisterie
Brève description:
“Plaquisterie”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: sols souples
Brève description:
“Sols souples”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: peinture intérieure
Brève description:
“Peinture intérieure”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: serrurerie
Brève description:
“Serrurerie”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: ascenseur
Brève description:
“Ascenseur”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: habillages stratifiés - mobiliers
Brève description:
“Habillages stratifiés - mobiliers”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: electricité - courants forts - sSI - sonorisation
Brève description:
“Electricité - courants forts - sSI - sonorisation”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: vdi
Brève description:
“Travaux vdi”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: chauffage - ventilation -sanitaire
Brève description:
“Chauffage - ventilation -sanitaire”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 13TXTERRITOIRES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“14 avenue Marie Reynoard, 38100 Grenoble.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics :”
“- la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre)”
“- la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1)”
“- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant la personne signataire à engager lecandidat individuel ou chaque membre du groupement (Kbis ou autre...”
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“- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés (Dc2 ou forme libre).”
Situation économique et financière:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise telsque prévus à l'article 45 du code des marchés publics :”
“- la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernantles travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :”
Afficher plus
“- la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années (Dc2 ou forme libre),...”
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“- la liste des travaux similaires exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants....”
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“- la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont lecandidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (Dc2 ou...”
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“- qualifications du candidat (certificats de qualification professionnelle) quant aux prestations concernées.”
“Les candidats doivent pouvoir justifier des effectifs et des niveaux de qualifications mentionnés à l'article 4.1.1.b du règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5,00 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par lecomptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement : crédits cper XIII - le financement est assuré par le Maître de l'ouvrage. Le mode de règlement est le mandat administratif. Les références du...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par la maitre d'ouvrage est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Université Joseph Fourier
Adresse postale: Service de la commande publique, 15 rue du Tour de l'eau, BP 53
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38041
Point de contact: Les documents peuvent être obtenus uniquement sur le profil acheteur de l'université : plateforme des achats de l'Etat - Place
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Les plis peuvent être déposés sous support papier ou sous forme dématérialisée à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr , dans les conditions mentionnées à l'article 7 du règlement de la consultation.
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13TXTERRITOIRES
Informations complémentaires
“Après une première analyse des offres, le pouvoir adjudicateur négociera avec troiscandidats les mieux classés pour tous les lots. La négociation pourra...”
Afficher plus
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2013/S 123-210205 (2013-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ujf-grenoble.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-24 📅
Date limite de soumission: 2013-07-25 📅
Date de publication: 2013-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 123-210205
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
“Après une première analyse des offres, le pouvoir adjudicateur négociera avec troiscandidats les mieux classés pour tous les lots. La négociation pourra...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marchés de travaux.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gros oeuvre - éléments préfabriqués - étanchéité
Brève description:
“Gros oeuvre - éléments préfabriqués - étanchéité”
Additional information about the lots:
“Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est fixé à 19 mois (période depréparation de 2 mois incluse) à compter de la date fixée par l'ordre...”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: menuiseries extérieures bois / alu - bardages métalliques
Brève description:
“Menuiseries extérieures bois / alu - bardages métalliques”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: murs rideaux aluminium
Brève description:
“Murs rideaux aluminium”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: occultations
Brève description:
“Occultations”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: menuiseries intérieures bois
Brève description:
“Menuiseries intérieures bois”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: plaquisterie
Brève description:
“Plaquisterie”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: sols souples
Brève description:
“Sols souples”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: peinture intérieure
Brève description:
“Peinture intérieure”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: serrurerie
Brève description:
“Serrurerie”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: ascenseur
Brève description:
“Ascenseur”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: habillages stratifiés - mobiliers
Brève description:
“Habillages stratifiés - mobiliers”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: electricité - courants forts - sSI - sonorisation
Brève description:
“Electricité - courants forts - sSI - sonorisation”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: vdi
Brève description:
“Travaux vdi”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: chauffage - ventilation -sanitaire
Brève description:
“Chauffage - ventilation -sanitaire”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 13TXTERRITOIRES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“14 avenue Marie Reynoard, 38100 Grenoble.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics :”
“- la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre)”
Afficher plus (3)
“- la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1)”
“- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant la personne signataire à engager lecandidat individuel ou chaque membre du groupement (Kbis ou autre...”
“- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés (Dc2 ou forme libre).”
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise telsque prévus à l'article 45 du code des marchés publics :”
“- la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernantles travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des...”
Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :”
“- la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années (Dc2 ou forme libre),...”
Afficher plus (4)
“- la liste des travaux similaires exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants....”
“- la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont lecandidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (Dc2 ou...”
“- qualifications du candidat (certificats de qualification professionnelle) quant aux prestations concernées.”
“Les candidats doivent pouvoir justifier des effectifs et des niveaux de qualifications mentionnés à l'article 4.1.1.b du règlement de la consultation.”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5,00 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par lecomptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement : crédits cper XIII - le financement est assuré par le Maître de l'ouvrage. Le mode de règlement est le mandat administratif. Les références du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par la maitre d'ouvrage est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Université Joseph Fourier
Adresse postale: Service de la commande publique, 15 rue du Tour de l'eau, BP 53
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38041
Point de contact: Les documents peuvent être obtenus uniquement sur le profil acheteur de l'université : plateforme des achats de l'Etat - Place
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Les plis peuvent être déposés sous support papier ou sous forme dématérialisée à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr , dans les conditions mentionnées à l'article 7 du règlement de la consultation.
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13TXTERRITOIRES
Informations complémentaires
“Après une première analyse des offres, le pouvoir adjudicateur négociera avec troiscandidats les mieux classés pour tous les lots. La négociation pourra...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2013/S 123-210205 (2013-06-24)
Avis d'attribution de marché (2014-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 514 879,33 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-07 📅
Date de publication: 2014-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 050-082970
Se réfère à l'avis: 2013/S 123-210205
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
“Marché public passé en application des articles 26, 28 et 40 du code des marchés publics. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“14 avenue Marie Reynoard, 38100 Grenoble”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-26 📅
Nom: Sde
Adresse postale: 72 avenue la Bruyère
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
2️⃣
Nom: décision du pouvoir adjudicateur du 14.10.2013 : lot déclaré infructueux
3️⃣
Nom: Blanchet
Adresse postale: avenue Louis Lépine BP 103 ZI de Vaure
Commune postale: Montbrison Cedex
Code postal: 42603
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-28 📅
Nom: Ofb
Adresse postale: 5 rue de l'Industrie
Commune postale: Kilstett
Code postal: 67840
5️⃣
Nom: M2P
Adresse postale: 18 rue du Drac
Commune postale: Claix
Code postal: 38640
6️⃣
Nom: Lambda isolation
Adresse postale: 11 rue du Dr Schweitzer
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
7️⃣
Nom: Rastello
Adresse postale: 8 rue de Bourgamond
Commune postale: St martin d'hères
Code postal: 38400
8️⃣
Nom: fiore frères
Adresse postale: 13 rue de Mayencin
Commune postale: Gières
Code postal: 38610
9️⃣
Nom: Serrurerie des Buclos
Adresse postale: 25 chemin de Chaumetière
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
1️⃣0️⃣
Nom: Cfa
Adresse postale: 14 rue Leconte de Lisle
1️⃣1️⃣
Nom: décision du pouvoir adjudicateur du 14 octobre 2013 - lot déclaré sans suite pour le motif suivant : " l'organisation du lot par son contenu de prestations relatives à des métiers différents a rendu la réponse difficile. Donc pour un motif d'intérêt général, d'ordre économique et technique, ce lot est déclaré sans suite. " Ce lot a été relancé en procédure adaptée (en vertu de l'article 28), en scindant ce lot en 2 : le lot 11 " Habillages stratifiés " et le lot 15 " mobilier"
1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-05 📅
Nom: SP2E
Adresse postale: 16 rue Evariste Galois
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
1️⃣3️⃣
Nom: ce lot a été déclaré sans suite par décision du pouvoir adjudicateur en date du 11 juillet 2013. En effet, les prestations objet du lot 13 sont couvertes par un accord-cadre multi-attributaire en cours de validité, conclu par l'université Joseph Fourier. Les titulaires de cet accord-cadre bénéficient d'un droit d'exclusivité partagé sur les prestations objet de l'accord-cadre, pendant la durée de celui-ci
1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-27 📅
Nom: Busseuil
Adresse postale: 21 cours Jacques Offenbach
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2014/S 050-082970 (2014-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 514 879,33 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-07 📅
Date de publication: 2014-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 050-082970
Se réfère à l'avis: 2013/S 123-210205
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
“Marché public passé en application des articles 26, 28 et 40 du code des marchés publics. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“14 avenue Marie Reynoard, 38100 Grenoble”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-26 📅
Nom: Sde
Adresse postale: 72 avenue la Bruyère
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
2️⃣
Nom: décision du pouvoir adjudicateur du 14.10.2013 : lot déclaré infructueux
3️⃣
Nom: Blanchet
Adresse postale: avenue Louis Lépine BP 103 ZI de Vaure
Commune postale: Montbrison Cedex
Code postal: 42603
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-28 📅
Nom: Ofb
Adresse postale: 5 rue de l'Industrie
Commune postale: Kilstett
Code postal: 67840
5️⃣
Nom: M2P
Adresse postale: 18 rue du Drac
Commune postale: Claix
Code postal: 38640
6️⃣
Nom: Lambda isolation
Adresse postale: 11 rue du Dr Schweitzer
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
7️⃣
Nom: Rastello
Adresse postale: 8 rue de Bourgamond
Commune postale: St martin d'hères
Code postal: 38400
8️⃣
Nom: fiore frères
Adresse postale: 13 rue de Mayencin
Commune postale: Gières
Code postal: 38610
9️⃣
Nom: Serrurerie des Buclos
Adresse postale: 25 chemin de Chaumetière
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
1️⃣0️⃣
Nom: Cfa
Adresse postale: 14 rue Leconte de Lisle
1️⃣1️⃣
Nom: décision du pouvoir adjudicateur du 14 octobre 2013 - lot déclaré sans suite pour le motif suivant : " l'organisation du lot par son contenu de prestations relatives à des métiers différents a rendu la réponse difficile. Donc pour un motif d'intérêt général, d'ordre économique et technique, ce lot est déclaré sans suite. " Ce lot a été relancé en procédure adaptée (en vertu de l'article 28), en scindant ce lot en 2 : le lot 11 " Habillages stratifiés " et le lot 15 " mobilier"
1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-05 📅
Nom: SP2E
Adresse postale: 16 rue Evariste Galois
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
1️⃣3️⃣
Nom: ce lot a été déclaré sans suite par décision du pouvoir adjudicateur en date du 11 juillet 2013. En effet, les prestations objet du lot 13 sont couvertes par un accord-cadre multi-attributaire en cours de validité, conclu par l'université Joseph Fourier. Les titulaires de cet accord-cadre bénéficient d'un droit d'exclusivité partagé sur les prestations objet de l'accord-cadre, pendant la durée de celui-ci
1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-27 📅
Nom: Busseuil
Adresse postale: 21 cours Jacques Offenbach
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2014/S 050-082970 (2014-03-07)
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