Cité des territoires extension -marchés de travaux - lots 2, 11 et 15

Université Joseph Fourier

Cité des territoires extension -marchés de travaux
lot 2 : menuiseries extérieures bois - bardages métalliques
lot 11 : habillage stratifiés
lot 15 : mobiliers

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-15 Avis de marché
2013-12-06 Informations complémentaires
2014-03-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Les candidats pourront présenter un dossier " variantes " détaillant chaque variante proposée. Outre les répercussions de chaque variante sur le montant de leur offre de base, ils indiqueront sous forme d'une note jointe à leur offre les adaptations ou modifications au cahier des Charges qui sont nécessaires pour l'adapter aux dites variantes. Les exigences minimales que devront respecter les variantes proposées par les candidats sont les suivantes :- equivalence de résultat dans l'atteinte des objectifs et des besoins fixés par le cahier des charges- pas de surcoût de l'opération
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ujf-grenoble.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-15 📅
Date limite de soumission: 2013-12-13 📅
Date de publication: 2013-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 224-389118
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
le DCE est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : htpps://marchés-publics.gouv.fr après une première analyse des offres, le pouvoir adjudicateur négociera avec trois candidats les mieux classés pour tous les lots. cette consultation fait suite à la précédente consultation dont le no d'annonce était le 13-113953 en ce qui concerne le lot 2, cette nouvelle consultation a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer le marché infructueux pour le lot 2, et sans suite pour motif d'intérêt général pour le lot 11 tel que définit initialement. Le lot initial 11 a été scindé en deux lots et devient donc lot 11 - habillage stratifié et lot 15 - mobilier, dans ce nouvel appel d'offre. Les autres lots du marché initial sont en cours d'attribution. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cité des territoires extension -marchés de travaux
lot 2 : menuiseries extérieures bois - bardages métalliques
lot 11 : habillage stratifiés
lot 15 : mobiliers
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: menuiseries extérieures bois - bardage métallique
Brève description: Menuiseries extérieures bois - bardage métallique
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: habillage stratifiés
Brève description: Habillage stratifiés
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: mobiliers
Brève description: Mobiliers
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les candidats pourront présenter un dossier " variantes " détaillant chaque variante proposée. Outre les répercussions de chaque variante sur le montant de leur offre de base, ils indiqueront sous forme d'une note jointe à leur offre les adaptations ou modifications au cahier des Charges qui sont nécessaires pour l'adapter aux dites variantes. Les exigences minimales que devront respecter les variantes proposées par les candidats sont les suivantes :
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- equivalence de résultat dans l'atteinte des objectifs et des besoins fixés par le cahier des charges
- pas de surcoût de l'opération
Numéro de référence: 13TXTERRITOIRES2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 avenue Marie Reynoard, 38100 Grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus aux articles 44 et 45 du Code
Des marchés publics :
- la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre)
- la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas
mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1).
- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant la personne signataire à engager le
candidat individuel ou chaque membre du groupement (Kbis ou autre +
Éventuellement délégation de pouvoir) ;
En effet, pour tous les documents pour lesquels une signature du candidat est exigée
(tant pour les pièces de la candidature que pour les pièces de l'offre), la signature
doit émaner d'une personne habilitée à engager le candidat. Cette personne est, soit
le représentant légal du candidat, soit toute autre personne bénéficiant d'une
délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal du candidat.
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements
prononcés (Dc2 ou forme libre) ;
Situation économique et financière:
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels
que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant
les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
(dc2 ou forme libre) ;.
Capacité technique et professionnelle:
la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (Dc2 ou forme libre), en adéquation avec les exigences de la consultation (voir tableau).
La liste des travaux similaires exécutés au cours des trois dernières années, appuyée
d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces
Attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et
précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à
bonne fin.
- la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le
candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (Dc2 ou forme
libre).
- Qualifications du candidat (certificats de qualification professionnelle) quant aux
prestations concernées.
Les candidats doivent pouvoir justifier des effectifs et des niveaux de qualifications figurant à l'article 4.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le
comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première
demande. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire en
remplacement de la retenue de garantie.
Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée, ou complétée, au plus tard à la date
à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte, la
fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée.
Le titulaire a la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à
première demande. Toutefois, cette garantie à première demande est constituée pour le
montant total du marché y compris les avenants. Les montants prélevés au titre de la retenue
de garantie sont reversés au titulaire après constitution de la garantie de substitution
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement : crédits cper xiii - le délai global de paiement des avances, acomptes, solde et indemnités est fixé
à 30 jours. Le point de départ du délai global de paiement des acomptes est la date de
réception du projet de décompte par le maître d'oeuvre. Le point de départ du délai global
de paiement du solde est la date de réception du décompte général et définitif par le
représentant du pouvoir adjudicateur
le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de
refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de
refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du
semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir,
majoré de 7 points
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme souhaitée par la maitre d'ouvrage est un groupement
solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se
voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du maitre d'ouvrage
tel qu'il est indiqué ci-dessus

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique au vu du mémoire justificatif de (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Université Joseph Fourier
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=147371&orgAcronyme=f2h 🌏
Point de contact: Service commande publique
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=147371&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13TXTERRITOIRES2
Informations complémentaires
le DCE est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : htpps://marchés-publics.gouv.fr
après une première analyse des offres, le pouvoir adjudicateur négociera avec trois candidats les mieux classés pour tous les lots.
cette consultation fait suite à la précédente consultation dont le no d'annonce était le 13-113953
en ce qui concerne le lot 2, cette nouvelle consultation a été initiée à la suite de la décision
du pouvoir adjudicateur de déclarer le marché infructueux pour le lot 2, et sans suite pour motif d'intérêt général pour le lot 11 tel que définit initialement.
Le lot initial 11 a été scindé en deux lots et devient donc lot 11 - habillage stratifié et lot 15 - mobilier, dans ce nouvel appel d'offre.
Les autres lots du marché initial sont en cours d'attribution.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 224-389118 (2013-11-15)
Informations complémentaires (2013-12-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-06 📅
Date limite de soumission: 2014-01-10 📅
Date de publication: 2013-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 240-416487
Se réfère à l'avis: 2013/S 224-389118
Numéro JO-S: 240
Source: OJS 2013/S 240-416487 (2013-12-06)
Avis d'attribution de marché (2014-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 455 484,36 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-07 📅
Date de publication: 2014-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 050-082922
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Marché public passé en application des articles 26, 28 et 40 du code des marchés publics Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce n° 124, BOAMP 222 A. Annonce n° 188, BOAMP 222 B du 19.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 avenue Marie Reynoard, 38100 Grenoble.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-27 📅
Nom: Proponnet
Adresse postale: 189 chemin de Combalon
Commune postale: Beaurepaire
Code postal: 38270

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-28 📅
Nom: Ennovy
Adresse postale: La Bagatelle
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550

3️⃣
Source: OJS 2014/S 050-082922 (2014-03-07)
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