Chromatographes en phase gazeuse et accessoires

Assistance publique-hôpitaux Marseille

La consultation se présente sous la forme d'un lot unique décomposé en 3 parties: A : fourniture de l'équipement et ses accessoiresb : maintenance de l'équipementc : consommables associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-13 Avis de marché
2013-10-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chromatographes à gaz
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics. Le montant de ce marché est sans montant minimum et sans montant maximum. A tire indicatif et prévisionnel, la quantité commandée sur ce marché est estimée entre 1 et 4 équipements ou configurations.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chromatographes à gaz 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique-hôpitaux Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Fax: +33 491381707 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-13 📅
Date limite de soumission: 2013-07-29 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-197486
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 29.7.2013-16:00 .Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution sont détaillés au règlement de consultation ( article 12 du règlement de consultation), ainsi que la présentation et contenu du dossier ( article 8 du règlement de consultation).En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante :AP-HM/ direction médico-technique et equipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fax : +33 491381707 les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 29.7.2013-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante : https://www.achats-hopitaux.com.Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée.Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la Direction par télécopie à :direction medico-technique et des equipements biomedicaux 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 Fax +33 491381707,soit par le biais de la plate forme : https://www.achats-hopitaux.com au plus tard le 19.7.2013-16:00. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la datelimite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord-cadre.le marché issu de cette consultation prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans.
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Brève description:
La consultation se présente sous la forme d'un lot unique décomposé en 3 parties: A : fourniture de l'équipement et ses accessoiresb : maintenance de l'équipementc : consommables associés.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DMTEB130562
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ce marché est destiné à équiper les différents laboratoires de l'assistance Publique - hôpitaux de Marseille: hopital Nord, hôpital de la Conception, hôpital Timone et hôpitaux Sud, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants : -la Lettre de Candidature - modèle Dc1 (anciennement Dc4);-La Déclaration du Candidat - modèle Dc2 (anciennement Dc5), dûment renseignée, cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat ; -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;-en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;- en l'absence de déclaration du candidat (Dc2) les candidats devront fournir les justificatifs tels qu'ils sont énumérés aux articles 43 à 45 du Code des Marchés Publics.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur les budgets d'exploitation et d'investissement de l'ap-hm. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est : M. le receveur des finances AP-HM - immeuble Grand Prado - 6 allées Turcat Méry bat A (5ème étage) 13008 Marseille.Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'assistance publique hôpitaux de Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des appareils (55)
2. Coût global de possession de l'équipement (achat+exploitation) (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le directeur de la DMTEB de l'AP-HM
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: APHM - direction medico-technique et équipements biomedicaux
Point de contact: Jaeckin Monique
Mme le directeur de la direction médico-technique
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 80 rue Brochier - 1er étage
Commune postale: Marseille Cedex 5
Point de contact: Christiane Spera
Courrier électronique: dmteb-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: APHM - direction medico-technique et équipements biomedicaux- cellule marchés - 1er étage
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DMTEB130562
Informations complémentaires
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 29.7.2013-16:00 .Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution sont détaillés au règlement de consultation ( article 12 du règlement de consultation), ainsi que la présentation et contenu du dossier ( article 8 du règlement de consultation).En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante :AP-HM/ direction médico-technique et equipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fax : +33 491381707 les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 29.7.2013-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante : https://www.achats-hopitaux.com.Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée.Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la Direction par télécopie à :direction medico-technique et des equipements biomedicaux 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 Fax +33 491381707,soit par le biais de la plate forme : https://www.achats-hopitaux.com au plus tard le 19.7.2013-16:00. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la datelimite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 116-197486 (2013-06-13)
Avis d'attribution de marché (2013-10-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique – hôpitaux Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 214-372094
Se réfère à l'avis: 2013/S 116-197486
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Marché à bons de commande, conclu pour une période de quatre ans et ne comportant ni montant minimum ni montant maximum. Le contrat peut être consulté à l'adresse suivante : Assistance Publique-Hopitaux de Marseille - Direction Médico-Technique et des Equipements Biomédicaux - Cellule Marchés (1er étage) - 80 rue Brochier 13005 Marseille, sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h. Annonce no171, B.O.A.M.P. 114 B du 15 juin 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 octobre 2013.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-30 📅
Nom: agilent technologies
Adresse postale: Parc technologique, zone industrielle de courtaboeuf
Commune postale: Les Ulis Cedex
Code postal: 91978
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 214-372094 (2013-10-31)