Centre aquatique de Pays de Montbéliard Agglomération Citédo - acquisition de matériel, d'équipement et de mobilier

Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard

Centre aquatique de Pays de Montbéliard Agglomération Citédo - acquisition de matériel, d'équipement et de mobilier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-21	Avis de marché
2013-10-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagements divers
Quantité ou étendue:

Les prestations objet de chaque lot seront rémunérées par un prix global et forfaitaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aménagements divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.gueho@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318774 📞
Fax: +33 381318967 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-21 📅
Date limite de soumission: 2013-08-02 📅
Date de publication: 2013-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 122-208884
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont :- garanties et capacités techniques et financières- capacités professionnellesles valeurs exprimées pour la pondération des critères s'entendent en pourcentages.Les critères de jugement des offres sont identiques pour tous les lots de la procédure. Le détail du système de notation de chaque lot est décrit à l'article 5 du règlement de la consultation.Le dossier de consultation des entreprises sur support papier, sera reprographié gratuitement pour chaquecandidat qui en aura fait la demande.Il est également disponible gratuitement à l'adresse suivante : http://capm.marcoweb.fr et lescandidats ont la possibilité de remettre une offre dématérialisée à cette même adresse.Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contrerécépissé auprès du service Commande Publique du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 les candidats transmettent dans ce cas, leur offre sous pli cacheté portant les mentions : "Offre pour : Centre aquatique de Pays de Montbéliard Agglomération Citédo - acquisition de matériel, d'équipement et de mobilier - lot no ... - ne pas ouvrir".Une visite sur site est conseillée pour les candidats aux lots 1, 3 et 7. Les candidats aux lots précités sont invités à prendre contact avec M. Claude Carrara au +33 381318658 ou M. Vuilleminey au +33 381318655 pour convenir d'une date de visite.Le délai d'exécution de chaque lot sera au maximum de 3 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire du lot concerné. Renseignements d'ordre technique (lots 1 à 7) :Claude CarraraTel : +33 381318658 e-mail : claude.carrara@agglo-montbeliard.frrenseignements d'ordre technique (lot 8) : Hervé CostecequeTel :+33 381318737 e-mail : herve.costeceque@agglo-montbeliard.frrenseignements d'ordre technique (lot 9) : Christophe Perrette Tel : +33 381318828 e-mail : christophe.perrette@agglo-montbeliard.frunité monétaire utilisée : l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Centre aquatique de Pays de Montbéliard Agglomération Citédo - acquisition de matériel, d'équipement et de mobilier.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: multimédia
Brève description: Multimédia
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier matériel
Brève description: Mobilier matériel
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: equipement et matériel des bassins
Brève description: Équipement et matériel des bassins
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: matériel de piscine et accessoires pédagogiques
Brève description: Matériel de piscine et accessoires pédagogiques
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: matériel de surveillance et de secourisme
Brève description: Matériel de surveillance et de secourisme
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: matériel technique et d'entretien
Brève description: Matériel technique et d'entretien
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: installation mobile de chronométrage pour les compétitions dans un bassin de 25m
Brève description: Installation mobile de chronométrage pour les compétitions dans un bassin de 25m
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: acquisition de matériels informatiques, logiciels et services associés
Brève description: Acquisition de matériels informatiques, logiciels et services associés
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: acquisition et installation d'un système d'affichage dynamique
Brève description: Acquisition et installation d'un système d'affichage dynamique
Description des options:

Options obligatoires relatives au lot nº1 : - option nº1 : Système de rétroprojection derrière l accueil - solution 1 : Achat des droits de vidéos existantes et la post production pour le montage vidéo de type aquarium d une durée de 10 min avec prise de vue de face de l ensemble du montage vidéo.- Option nº2 : Système de rétroprojection derrière l accueil - solution 2 : 1 jour de tournage dans un aquarium et la post production pour le montage vidéo sur 10 min (hors autorisation du site et déplacement).option obligatoire relative au lot nº7 : - option nº1 : Panneau d affichage par écran LED couleur, à diodes électroluminescentes (cette option remplace le panneau d affichage sportif prévu en offre de base, il convient donc de la chiffrer en plus value par rapport au poste panneau d affichage).les candidats présentant une offre relative aux lots précédemment cités devront obligatoirement chiffrer les options correspondantes.a défaut de proposition, l offre du candidat sera déclarée irrégulière, en application de l article 35-i-1 du code des marchés publics.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Citédo, 25600 Sochaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :- a) Condamnation définitive : - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L.2339-2 à L.2339-4, L.2339-9, L.2339-11-1 à L.2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne ; -ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal;- b) Lutte contre le travail illégal : - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.8221-1, L.8221-3, L.8221-5, L.8231-1, L.8241-1, L.8251-1 et L.8251-2 du code du travail, pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne; - pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L.8272-4, R.8272-10 et R.8272-11 du code du travail,- c) Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés : pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédent celle au cours de laquelle à lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

d) Liquidation judiciaire : ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L.640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L.653-1 à L.653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;- e) Redressement judiciaire : ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L.631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.- f) Situation fiscale et sociale : avoir, au 31 décembre de l'année précédent celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;- g) Marché non concerné par cette rubrique ;- h) que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts. Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles .

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- liste des principales fournitures effectuées au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5% prélevée sur le montant de chaque acompte- possibilité d'avance contre constitution d'une garantie à première demande- possibilité de cession ou nantissement des créances résultant du marché.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics- modalités de règlement de compte: système informatique marco.- Délai global de paiement: 30 jours.- Modalités de financement: crédits propres- prix fermes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d une forme différente, il pourra se voir contraint d assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu il est indiqué ci-dessus.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Gueho Christelle
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés BP 98407
Point de contact: Service commande publique
URL pour informations complémentaires: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: dce.demat@agglo-montbeliard.fr 📧
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard agglomération service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318774 📞
Fax: +33 381318967 📠
Source: OJS 2013/S 122-208884 (2013-06-21)

Avis d'attribution de marché (2013-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 356 028,96 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358602
Se réfère à l'avis: 2013/S 122-208884
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Annonce nº173, BOAMP 120 B du 25.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-30 📅
Nom: Ergo sum
Adresse postale: 22 rue d'Arras
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-01 📅
Nom: Wagner SAS
Adresse postale: 6 faubourg de Besançon
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-03 📅
Nom: La maison de la piscine
Adresse postale: ZI du Toctoucau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-14 📅
Nom: Sarl service ambulancier 32
Adresse postale: 6 avenue du Maquis Meilhan
Commune postale: Lombez
Code postal: 32220

6️⃣
Nom: Hyprodis
Adresse postale: 65 rue de Belfort
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200

7️⃣
Nom: Megatex
Adresse postale: rue Jean Pierre Timbaud
Commune postale: Villeneuve le Roi
Code postal: 94290

8️⃣
Nom: Essor informatique
Adresse postale: 2 rue Georges Clémenceau BP 319
Commune postale: Belfort Cedex
Code postal: 90006

9️⃣
Nom: Iec sas
Adresse postale: 13-15 rue Louis Kérautret Botmel CS 76709
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35067
Source: OJS 2013/S 207-358602 (2013-10-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Aménagements divers (>20)