CCP no13-028

Université Paris-Sud 11

Le marché à pour objet l'achat de fourniture de bureau pour les services et laboratoire de l'université Paris Sud. Le lot 1 et 2 sont des marchés à bons de commande (sans montant minimum-maximum), passés en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le lot 2 est réservé aux entreprises employant des travailleurs handicapés conformément à l'article 15 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-13 Avis de marché
2013-12-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Valeur totale du marché: 170 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Sud 11
Adresse postale: 15 rue Georges Clemenceau, bâtiment 209 D
Code postal: 91405
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Courrier électronique: service.marches@u-psud.fr 📧
Téléphone: +33 169157412 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-13 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 181-311876
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Le service central des marchés est ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00, les candidats qui souhaitent obtenir des renseignements complémentaires peuvent formuler la demande par écrit jusqu'au vendredi 11.10.2013 au plus tard. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site http://achatpublic.com rubrique entreprise, accès à la salle des marchés (référence CCP n° 13-028)/voir aussi lien direct section 1. Les candidatures et les offres sont remises contre écepissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postale. Le candidat peut également, s'il le souhaite envoyer sa candidature et son offre par voie dématérialisée au moyen du même site http://www.achatpublic.com (support: +33 892232120). Les formats électroniques autorisés pour la transition électronique des plis sont les suivants Doc, Xls, Pdf, Zip. Le candidat qui effectue à la fois une transmission éléctronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sursupport physique électronique ou sur papier, doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des offres. Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer devra fournir en outre les pièces prévues à l'article 46 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché à pour objet l'achat de fourniture de bureau pour les services et laboratoire de l'université Paris Sud. Le lot 1 et 2 sont des marchés à bons de commande (sans montant minimum-maximum), passés en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le lot 2 est réservé aux entreprises employant des travailleurs handicapés conformément à l'article 15 du code des marchés publics.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: fournitures de bureau (hors chemises et sous chemises associées
Brève description: Lot 1: fournitures de bureau (hors chemises et sous chemises associées).
Informations complémentaires sur les lots:
Le candidat joint à son offre un catalogue ainsi que les tarifs publics et met à disposition de l'Université un site Web dédié comprenant que les fournitures objet du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: chemises cartonnées et sous chemises associées (lot réservé art 15 CMP)
Brève description: Lot 2: Chemises cartonnées et sous chemises associées (lot réservé art 15 CMP).
Description des options:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il pourra ensuite être renouvellé 3 fois par tacite reconduction. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: CCP no13-028
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 91/92/94

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) lettre de candidature (imprimé Dc1, ou équivalent sur papier libre, dûment rempli et signé);
2) dans le cas où la personne qui signerait le marché pour le compte de l'entreprise candidate ne serait pas le dirigeant de l'entreprise ou tout autre représentant de l'entreprise juridiquement habilité à l'engager, preuve de sa capacité à signer le marché par la production d'une délégation de pouvoir;
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3) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner) (imprimé Dc1, rubrique F1, ou équivalent sur papier libre, dûment rempli et signé).
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Situation économique et financière:
4) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
5) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (sur papier libre ou par imprimé Dc2, rubrique D-1 dûment remplie);
6) attestation d'assurance pour risques professionnels en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
7) références de l'entreprise: une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
8) présentation des moyens des candidats: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour le lot n° 2 le marché est réservé aux entreprises employant des travailleurs handicapés conformément à l'article 15 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Possibilité d'avance de 5 % conformément à l'article 87 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des cotraitants pour l'exécution du marché.
Autres conditions particulières:
Le lot n°2 est réservé aux entreprises employant des travailleurs handicapés conformément à l'article 15 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Doinel Florence
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Paris Sud
Adresse postale: DABF – service central des marchés, 15 rue Georges Clémenceau, bâtiment 209 D
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_EH5h62C0sg 🌏
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP no13-028
Informations complémentaires
Le service central des marchés est ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00, les candidats qui souhaitent obtenir des renseignements complémentaires peuvent formuler la demande par écrit jusqu'au vendredi 11.10.2013 au plus tard. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site http://achatpublic.com rubrique entreprise, accès à la salle des marchés (référence CCP n° 13-028)/voir aussi lien direct section 1. Les candidatures et les offres sont remises contre écepissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postale. Le candidat peut également, s'il le souhaite envoyer sa candidature et son offre par voie dématérialisée au moyen du même site http://www.achatpublic.com (support: +33 892232120). Les formats électroniques autorisés pour la transition électronique des plis sont les suivants Doc, Xls, Pdf, Zip. Le candidat qui effectue à la fois une transmission éléctronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sursupport physique électronique ou sur papier, doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des offres. Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer devra fournir en outre les pièces prévues à l'article 46 du code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de réglement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de versailles (cette instance ne peut être saisie que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire)
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, 21 rue des Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Marché renouvelable
2 ème semestre 2017.
Source: OJS 2013/S 181-311876 (2013-09-13)
Avis d'attribution de marché (2013-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 rue Georges Clemenceau, bât. 209d

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435707
Se réfère à l'avis: 2013/S 181-311876
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Il s'agit d'un minimum et sans maximum. Le contrat peut être consulté sur place au service central des marchés (cf. Coordonnées au présent avis, horaire d'ouverture 9h00-12h00/13h30-16h00), dans un délai de 8 jours suivant l'envoi d'une demande écrite. Annonce no290, B.O.A.M.P. 179 B du 17 septembre 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 décembre 2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-19 📅
Nom: nvburo
Adresse postale: 21 rue des Sources
Commune postale: Savigny le temple cedex
Code postal: 77543
Courrier électronique: info@nvburo.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-18 📅
Nom: trap'S Handiburo
Adresse postale: ZI Saint Eloi - Nevers Est BP 242
Commune postale: Nevers cedex
Code postal: 58002
Courrier électronique: marchespublics_traps@orange.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de versailles
Adresse postale: 56 avenue de saint cloud
Nom: comité consultatif interdépartemental de réglement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de versailles (cette instance ne peut être saisie que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région ile de france 21 rue des Miollis
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2013/S 249-435707 (2013-12-20)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
nvburo Trap'S Handiburo
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Machines, fournitures et équipement de... Fournitures de bureau