ccp_02_2013

EMA/DC/ SCA/GSBDD Réunion-Mayotte

fourniture, livraison et installation de mobilier des familles, de bureau, d'électroménager et d'articles de literie au profit des FAZSOI, de la Gendarmerie et du GSMA stationnés à Mayotte

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• EMA/DC/ SCA/GSBDD Réunion-Mayotte

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils ménagers › Appareils ménagers électriques
• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
• Mobilier › Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
• Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
• Mobilier de maison › Mobilier de jardin
• Mobilier de maison › Mobilier de salle de bains
• Mobilier de maison › Mobilier et agencement de cuisine

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-17	Avis de marché
2013-10-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils ménagers électriques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils ménagers électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: EMA/DC/ SCA/GSBDD Réunion-Mayotte
Adresse postale: Caserne Lambert, avenue du Chef de Bataillon Lambert
Code postal: 97804
Commune postale: Saint-Denis Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches_dicom.fazsoi@yahoo.fr 📧
Téléphone: +262 262935482 📞
Fax: +262 262935054 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-17 📅
Date limite de soumission: 2013-05-28 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-129589
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

pour les lots 1 à 7, la présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert. La date prévisionnelle de début des prestations commencera à partir du 1er juillet 2013, reconductible quatre fois au 1er janvier de chaque année. La durée totale ne pourra excéder 48 mois.Pour les lots 8 à 10, ils sont passés sous la forme d'un marché en procédure adaptée (article 28 du Cmp) conformément à l'article 27.iii du Cmp.La date prévisionnelle de début des prestations commencera à partir du 1er juillet 2013 pour une durée de 12 mois ferme.Il s'exécutera par émission de bons de commande et comporte ni minimum et ni maximum, hormis pour les lots 8 à 10, un montant maximum est fixé .Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture, livraison et installation de mobilier des familles, de bureau, d'électroménager et d'articles de literie au profit des FAZSOI, de la Gendarmerie et du GSMA stationnés à Mayotte

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobilier de salon et de salle à manger
Brève description:

Table 6/8 Places : quantité estimative annuelle : 20chaise de salle à manger quantité estimative annuelle : 27buffet 3 portes pleines : quantité estimative annuelle : 3living (longueur totale du meuble : 1900 mm) : quantité estimative annuelle : 7table basse de salon : quantité estimative annuelle : 7canapé 3 places avec coussins : quantité estimative annuelle : 32fauteuil avec coussins : quantité estimative annuelle : 51meuble de télévision : quantité estimative annuelle : 7

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier de chambre
Brève description:

Lit en 140 : quantité estimative annuelle : 32armoire 3 portes pleines : quantité estimative annuelle : 27table de chevet, porte ouverture à gauche ou à droite : quantité estimative annuelle : 17commode 5 tiroirs dont 2 petits et 3 grands : quantité estimative annuelle : 19lit simple en 90 : quantité estimative annuelle : 57armoire 2 portes pleines : quantité estimative annuelle : 29bureau écolier adapté aux ordinateurs : quantité estimative annuelle : 19chaise : quantité estimative annuelle : 9etagère bibliothèque : quantité estimative annuelle : 9lit bébé : quantité estimative annuelle : 7

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mobilier de cuisine
Brève description:

Table de cuisine : quantité estimative annuelle : 22chaise : quantité estimative annuelle : 22buffet de cuisine 2 éléments : quantité estimative annuelle : 12meuble bas de cuisine : quantité estimative annuelle : 3

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: mobilier de salle de bains
Brève description:

Meuble haut : quantité estimative annuelle : 6meuble bas : quantité estimative annuelle : 6

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: literie
Brève description:

Matelas pour lits en 140 en mousse : quantité estimative annuelle : 126matelas pour lits en 90 en mousse : quantité estimative annuelle : 215matelas lit bébé : quantité estimative annuelle : 19traversins pour lits en 140 et 90 : quantité estimative annuelle : 356

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: electroménager
Brève description:

Réfrigérateur 1 porte grande capacité : quantité estimative annuelle : 9réfrigérateur combiné grande capacité: quantité estimative annuelle : 81congélateur vertical 1 porte : quantité estimative annuelle : 55cuisinière à gaz 4 feux dont 1 électrique: quantité estimative annuelle : 47sèche-linge à condensation: quantité estimative annuelle : 31lave-linge: quantité estimative annuelle : 53lave-vaisselle: quantité estimative annuelle : 12micro-onde: quantité estimative annuelle : 11

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: mobilier de jardin
Brève description:

Table de salon de jardin en aluminium: quantité estimative annuelle : 15chaise de salon de jardinen aluminium: quantité estimative annuelle : 86

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: mobilier de bureau en stratifié
Brève description:

Gamme responsable : quantité estimative annuelle : 1 exemplaire de chaque article.Bureau plan de travail - plans de travail (retour) - retour d'angle à 90° - caisson roulant 2 tiroirs dont 1 dossier suspendu - caisson roulant 3 tiroirs plats - armoire penderie bureau 1 élément - meuble de rangements portes vitrées/portes basses - meuble de rangement rayonnage/portes basses.gamme standard : quantité estimative annuelle : 2 exemplaires de chaque article.Bureau plan de travail -Retour d'angle 90° - plans de travail (retour) -Caisson roulant 2 tiroirs - caisson roulant 3 tiroirs -Bureau compact -Caisson juxtaposé 3 tiroirs (pour le bureau compact) - armoire penderie bureau 1 élément.table : Tables de décharge 1200x800mm : quantité estimative annuelle : 3tables de décharge 1200x600mm : quantité estimative annuelle : 5tables de conférence (trapézoïdale ou rectangulaire): quantité estimative annuelle : 6 - tables d'écolier Taille no 6: quantité estimative annuelle : 70

Quantité ou étendue: montant maximum 18 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: mobilier de bureau métallique
Brève description:

Bureau ministre: quantité estimative annuelle : 3bureau demi-ministre: quantité estimative annuelle : 4armoire de rangement : quantité estimative annuelle : 5armoire haute : quantité estimative annuelle : 8armoire basse : quantité estimative annuelle : 4classeur à clapets 10 cases : quantité estimative annuelle : 4classeur à clapets 5 cases : quantité estimative annuelle : 4armoire vestiaire 1 élément : quantité estimative annuelle : 13armoire vestiaire 2 éléments : quantité estimative annuelle : 13armoires de rangement 2 portes : quantité estimative annuelle : 30

Quantité ou étendue: montant maximum 45 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fauteuils et chaises
Brève description:

Pour la "Gamme responsable" : Fauteuil de bureau : quantité estimative annuelle : 3fauteuil visiteur : quantité estimative annuelle : 2pour la "Gamme standard" : Fauteuil de bureau ergonomique : quantité estimative annuelle : 3chaise informatique ergonomique : quantité estimative annuelle : 12fauteuil visiteur : quantité estimative annuelle : 2chaise visiteur sans accoudoirs : quantité estimative annuelle : 13chaise d'écolier "Taille no 6" : quantité estimative annuelle : 50

Quantité ou étendue: montant maximum 10 000 euro(s) (H.T.).
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: CCP_02_2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mayotte, 97610 Dzaoudzi

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s)habilitée(s) à engager l'entité candidate. B) si Le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. C) une déclaration sur l'honneur (imprimé Dc2) dûment daté et signée par le candidat pour justifier :- qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales ; - qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir ;- qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n o 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux Articles L. 8221-1, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail ;- qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-2 et L. 5212-5 ou L. 5212-9 du code du travail concernant l'emploi destravailleurs handicapés.d) une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimés Dc1).

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auquel se réfère le marché, réalisé au cours des trois derniers exercices (Dc2).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

délai global de paiement fixé à 30 jours, avance accordée conformément à l'article 87 du CMP, financement sur ressources propres / articles 86 à 111 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupements conjoints et solidaires.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (20)
3. Développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 154 000 020 00771
Contact
Point de contact: Bureau marchés achats (BMA)
M. Marie Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=97971&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse postale: Caserne Lambert, avenue du chef de bataillon Lambert – BP 67709
Commune postale: Saint-Denis Messag Cedex 09
Point de contact: Bureau marchés achats
M. bureau marchés achats Philippe Marie
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=97971&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse postale: Caserne Lambert, avenue du Chef de Bataillon Lambert – BP 67709
Commune postale: Saint-Denis Cedex 09
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=97971&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse postale: Caserne Lambert, avenue du Chef de Bataillon Lambert, BP 67709
Téléphone: 262 262935482 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=97971&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.saint-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP_02_2013
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2004
Commune postale: Saint-Denis Messag Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.saint-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 262924360 📞
Fax: +33 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de la Réunion
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Source: OJS 2013/S 077-129589 (2013-04-17)

Avis d'attribution de marché (2013-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 328 349,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EMA/DC SCA/GSBDD Réunion-Mayotte
Adresse postale: Caserne Lambert – avenue du Chef de Bataillon Lambert – BP 67709

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-17 📅
Date de publication: 2013-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 205-355085
Se réfère à l'avis: 2013/S 77-129589
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Les pièces du marché sont consultables au bureau marchés du GSBDD Réunion Mayotte. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce nº291, BOAMP 78 B du 20.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mayotte, 97600 Mamoudzou

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-14 📅
Nom: Sarl Socodem Océan Indien
Adresse postale: BP 355 - ZI de Kawéni
Commune postale: Mamoudzou
Code postal: 97600
Courrier électronique: socodem-ocean-indien-sarl@wanadoo.fr 📧

2️⃣
Nom: Sarl Sodem Océan Indien

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-15 📅
Nom: Sarl Manufacture Mahoraise de Mousse (Mmm)
Adresse postale: ZI de Kawéni
Courrier électronique: lasama@wanadoo.fr 📧

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Sarl Bourbon Mobiliers Collectivités (Bmc)
Adresse postale: 8 rue de l'Étang - ZI Bel Air
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 97450
Courrier électronique: o.payet@mobirun.fr 📧

9️⃣
Commune postale: Saint-louis

1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon BP 2004
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de la Réunion
Source: OJS 2013/S 205-355085 (2013-10-17)

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