Cagoules camouflage blanc
Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
fourniture de cagoules de camouflage blanc.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-14 | Avis de marché |
| 2013-07-16 | Informations complémentaires |
| 2013-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements d'extérieur divers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements d'extérieur divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-14 📅
Date limite de soumission: 2013-08-08 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-197542
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de cagoules de camouflage blanc.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-13-065
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca, 13013 Marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (20)
3. Délais (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Contact
Point de contact: CR1 Noulez Dominique
Noulez Dominique CR1
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF CE - bureau achats publics - section 3
Adresse postale: Quartier Général Frère - CS 90226
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Mme Marand Joëlle
Téléphone: +33 437272892 📞
Fax: +33 427372829 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF CE - bureau achats publics - secrétariat
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-13-065
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), commissaire de 1ère classe Noulez Dominique
Adresse postale: Quartier général Frère, CS 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 37273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Source: OJS 2013/S 116-197542 (2013-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements d'extérieur divers
Quantité ou étendue:
marché à bons de commande, avec minimum et sans maximum. Ce marché fera l'objet de 4 reconductions : - du 01/01/2014 au 31/12/2014 - du 01/01/2015 au 31/12/2015 - du 01/01/2016 au 31/12/2016 - du 01/01/2017 jusqu'à la date anniversaire de notification.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements d'extérieur divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-14 📅
Date limite de soumission: 2013-08-08 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-197542
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PLACE : www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est Pfaf-Ce-Aoo-13-065. Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plate-forme des achats de l'état (place).Heures ouvrables du service : du lundi au jeudi : 9 heures - 11h30 / 13h30 - 16h, le vendredi 9h - 11h.Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le dce est téléchargeable sur le site : www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée via la plate-forme des achats de l'état (place). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes : ne pas ouvrir " copie de sauvegarde " marché relatif à la fourniture de cagoules de camouflage blanc - cCP 13/065 du 29/04/2013- nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PLACE, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boit de réception les courriels " spam " et/ou " indésirable " provenant du ministère de la défense.La date limite de dépôt des échantillons est le 08/08/2013 à 16h00. Les échantillons doivent être identifiés comme suit : échantillons du marché relatif à la fourniture de cagoules de camouflage blanc - cCP 13/065du 29/04/2013 - nom de la société. Ils peuvent être transmis soit par voie postale soit par transporteur ou porteur ou chronopost aux heures ouvrables du service : du lundi au jeudi : 9 heures - 11h30 / 13h30 - 16h, le vendredi 9h - 11h. Adresse postale : PFAF CE - bureau achats publics - secrétariat - quartier général Frère - CS 90226 - 69362 Lyon Cedex 07. Adresse géographique : PFAF CE - bureau achats publics - secrétariat - quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 juin 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de cagoules de camouflage blanc.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-13-065
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca, 13013 Marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature : Dc1 ou équivalent ; Déclaration du candidat Dc2 ou équivalent
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense. Le paiement est effectué par la direction départementale des finances publiques de la loire. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Une avance est accordée selon les dispositions des articles 87 à 90 du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur pourra demander à effectuer le règlement des factures par le moyen de la carte d'achats. Cette modification fera alors l'objet d'un avenant
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (20)
3. Délais (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Contact
Point de contact: CR1 Noulez Dominique
Noulez Dominique CR1
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF CE - bureau achats publics - section 3
Adresse postale: Quartier Général Frère - CS 90226
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Mme Marand Joëlle
Téléphone: +33 437272892 📞
Fax: +33 427372829 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF CE - bureau achats publics - secrétariat
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-13-065
Informations complémentaires
cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PLACE : www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est Pfaf-Ce-Aoo-13-065. Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plate-forme des achats de l'état (place).Heures ouvrables du service : du lundi au jeudi : 9 heures - 11h30 / 13h30 - 16h, le vendredi 9h - 11h.Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le dce est téléchargeable sur le site : www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée via la plate-forme des achats de l'état (place). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes : ne pas ouvrir " copie de sauvegarde " marché relatif à la fourniture de cagoules de camouflage blanc - cCP 13/065 du 29/04/2013- nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PLACE, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boit de réception les courriels " spam " et/ou " indésirable " provenant du ministère de la défense.La date limite de dépôt des échantillons est le 08/08/2013 à 16h00. Les échantillons doivent être identifiés comme suit : échantillons du marché relatif à la fourniture de cagoules de camouflage blanc - cCP 13/065du 29/04/2013 - nom de la société. Ils peuvent être transmis soit par voie postale soit par transporteur ou porteur ou chronopost aux heures ouvrables du service : du lundi au jeudi : 9 heures - 11h30 / 13h30 - 16h, le vendredi 9h - 11h. Adresse postale : PFAF CE - bureau achats publics - secrétariat - quartier général Frère - CS 90226 - 69362 Lyon Cedex 07. Adresse géographique : PFAF CE - bureau achats publics - secrétariat - quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 juin 2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), commissaire de 1ère classe Noulez Dominique
Adresse postale: Quartier général Frère, CS 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 37273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Source: OJS 2013/S 116-197542 (2013-06-14)
Informations complémentaires (2013-07-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-16 📅
Date limite de soumission: 2013-08-22 📅
Date de publication: 2013-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 140-243165
Se réfère à l'avis: 2013/S 116-197542
Numéro JO-S: 140
Source: OJS 2013/S 140-243165 (2013-07-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-16 📅
Date limite de soumission: 2013-08-22 📅
Date de publication: 2013-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 140-243165
Se réfère à l'avis: 2013/S 116-197542
Numéro JO-S: 140
Source: OJS 2013/S 140-243165 (2013-07-16)
Avis d'attribution de marché (2013-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 580 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430564
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-15 📅
Nom: Société Léo Minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30915
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commissaire principal Noulez Dominique CR1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), commissaire principal Noulez Dominique
Adresse postale: Quartier Général Frère, CS 90226
Téléphone: +33 437273005 📞
Source: OJS 2013/S 247-430564 (2013-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 580 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430564
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Annonce nº 314, BOAMP 115 B du 18.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2013.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-15 📅
Nom: Société Léo Minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30915
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commissaire principal Noulez Dominique CR1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), commissaire principal Noulez Dominique
Adresse postale: Quartier Général Frère, CS 90226
Téléphone: +33 437273005 📞
Source: OJS 2013/S 247-430564 (2013-12-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)