Bourogne (90) - quartier Ailleret - remplacement de la ligne HT et éléments défectueux

ESID de Metz

Bourogne (90) - quartier Ailleret - remplacement de la ligne HT et éléments défectueux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-04 Avis de marché
Avis de marché (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câble haute tension
Quantité ou étendue:
Les travaux consistent à remplacer la ligne HTA et éléments défectueux du quartier Ailleret. Ces travaux devront minimiser les coupures sur les tronçons. Une continuité de service devra être maintenue en délivrance d'électricité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câble haute tension 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ESID de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal Lyautey, CS 30 001
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Courrier électronique: usid-metz.marches@defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 355748045 📞
Fax: +33 355748029 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-337695
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Le délai d'exécution du marché est de neuf (9) mois, comprenant : une période de préparation de quatre (4) mois qui débutera par ordre de service ; et un délai d'exécution des travaux de cinq (5) mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de les commencer. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Bourogne (90) - quartier Ailleret - remplacement de la ligne HT et éléments défectueux.
Numéro de référence: 13_USID07_057
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bourogne (90) - quartier Ailleret.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (formulaire Dc1), incluant notamment : les pouvoirs des cotraitants habilitant le mandataire à signer l'offre en cas de groupement ; une déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales (art 44 du CMP). Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2), incluant notamment : le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Afficher plus
Si le candidat est en redressement judiciaire, la ou les copies des jugements prononcés à cet effet. Les entreprises devront justifier de leur habilitation à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché (art. 43 et 44 du CMP).
Afficher plus
Situation économique et financière:
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2), mentionnant le chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le chiffre d'affaires doit être adapté aux travaux pour lesquels le(ou les) opérateur(s) économique(s) composant la candidature se porte(nt) candidat(s).
Capacité technique et professionnelle:
Liste de références de travaux exécutés au cours des trois (3) dernières années et de même nature que ceux faisant l'objet de la présente consultation.
Cette liste, qui se limitera à quelques références pertinentes et vérifiables sur des opérations de complexité comparable, sera détaillée et fera obligatoirement ressortir, pour chaque référence, la nature avec indication des caractéristiques principales, son montant, l'époque de réalisation (date), le lieu d'exécution et les organismes ou maîtres d'ouvrage pour lesquels les travaux ont été réalisés, avec indication des coordonnées d'un correspondant du maître d'ouvrage ou de l'organisme chargé de l'opération.
Afficher plus
Cette liste est à fournir dans tous les cas pour chaque opérateur économique.
En l'absence de telles références ou en cas de références insuffisantes, le candidat produira tous les éléments nécessaires à l'appréciation de ses capacités notamment ses qualifications professionnelles (expériences et qualification des personnels) et ses moyens.
Afficher plus
La preuve des capacités techniques et professionnelles peut être apportée : par tout moyen à sa convenance notamment par des certificats de bonne exécution de travaux, par des certificats de qualifications professionnelles, par des certificats d'identité professionnelle, par des certificats de qualité.
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le niveau de qualification souhaité est le suivant (ou références similaires) : qualifelece3-3 installations électriques, qualibat 1312 : terrassemant fouille. Les entreprises de création récente sont invitées à justifier de leurs capacités financières, techniques, ainsi que de leurs références professionnelles par tout moyen.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le régime financier applicable au marché et celui fixé aux articles 86 à 118 du CMP et précisé dans le cahier des charges : prix fermes actualisables, avance sous conditions, retenue de garantie, paiement d'acomptes et d'un solde par virement dans le délai maximum de 30 jours - financement sur ressources propres publiques budget Ministère de la défense.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu avec un opérateur économique unique ou avec un groupement solidaire d'opérateurs économiques. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000190200373
Contact
Point de contact: M. Dervault Sébastien
Adresse postale: rue du Maréchal Lyautey - CS 30 001
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=138157&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=138157&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13_USID07_057
Informations complémentaires
Le délai d'exécution du marché est de neuf (9) mois, comprenant : une période de préparation de quatre (4) mois qui débutera par ordre de service ; et un délai d'exécution des travaux de cinq (5) mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de les commencer.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 196-337695 (2013-10-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Fils et câbles isolés Câbles de distribution électrique Lignes électriques Câble haute tension