Bâtiments - travaux neufs et de grosses réparations de plomberie et zinguerie - marché à bons de commande - années 2014 à 2017 - procédure adaptée
Commune de Hyères
Les travaux objet du présent marché concernent les travaux de plomberie et zinguerie, neufs et de grosses réparations, sur le territoire de la commune d'Hyères y compris les îles. Le marché est à bons de commande passé pour l'année 2014 avec possibilité de reconduction expresse en 2015, 2016 et 2017. Il est affecté des montants annuels suivants: minimum (TTC): 40 000 EUR - maximum (TTC): 160 000 EUR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-10 | Avis de marché |
| 2013-06-21 | Informations complémentaires |
| 2013-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Hyères
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Code postal: 83400
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/ville-hyeres 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-10 📅
Date limite de soumission: 2013-07-01 📅
Date de publication: 2013-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 113-192412
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: CS1813
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères, 83400 Hyères
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. ci-après.
Situation économique et financière: Cf. ci-après.
Capacité technique et professionnelle: Cf. ci-après.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des travaux (70)
2. Délai d'intervention en cas d'urgence (fuite) sur le continent (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Point de contact: Commande publique
M. le maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CS1813
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 113-192412 (2013-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Quantité ou étendue:
Dépose sans réemploi, dépose et repose, tranchées et percements, peinture tuyaux et canalisations pour évacuation, divers plomberie, sanitaire, évier, robinetterie, bac à graisse, baignoire, douche, urinoir, wc, chauffe-eau électrique et gaz, gouttières pendantes en zinc et PVC.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Hyères
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Code postal: 83400
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/ville-hyeres 🌏
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-10 📅
Date limite de soumission: 2013-07-01 📅
Date de publication: 2013-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 113-192412
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Documents à remettre au stade candidature: 1/lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) pour les groupements d'entreprises (si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature) [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement]; 2/attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature; 3/la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire [Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (cf. Www.economie.gouv.fr/daj)]; 4/la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les régles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché à fournir [Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique. Nota : Dans le cas d'un groupement d'entreprises : les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Dans le cas de sous-traitance : le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics. Documents à fournir au stade de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué à l'article 7-1 du Rc.Candidature jugée en application des articles 28, 43, 44, 45, 52 et 56 du code des marchés publics. Les renseignements techniques sont à demander au service bâiments: +33 494007859 (poste 84.20). Les renseignements administratifs sont à demander au service de la commande publique : +33 494007832. Numéro indigo plateforme marchés publics : 0820 20 7743. Le dossier est téléchargeable sur https://marches.local-trust.com/ville-hyeres et le dépôt des offres électroniques est possible sur la même adresse. Si vous souhaitez qu'un dossier vous soit adressé, merci d'en faire la demande par fax au service de la commande publique en indiquant l'objet de l'affaire au +33 494007981. Autre mode de réception des offres : sous pli cacheté avec indication de l'objet et la mention "Ne pas ouvrir" en RAR ou dépôt contre récépissé à l'adresse suivante : Mairie d'Hyères - service commande publique - 3ème étage - Hôtel de Ville- 12 avenue Clotis - 83400 Hyères France. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier ou non avec les candidats, en plusieurs phases, selon les résultats de la consultation initiale. Nomenclature interne: 45. Monnaie : euro. Délai maximum d'intervention en cas d'urgence (fuite) sur le continent : 2 heures calendaires. Date prévisionnelle de notification: troisième trimestre 2013. Date prévisionnelle de commencement d'exécution : premier trimestre 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux objet du présent marché concernent les travaux de plomberie et zinguerie, neufs et de grosses réparations, sur le territoire de la commune d'Hyères y compris les îles. Le marché est à bons de commande passé pour l'année 2014 avec possibilité de reconduction expresse en 2015, 2016 et 2017. Il est affecté des montants annuels suivants: minimum (TTC): 40 000 EUR - maximum (TTC): 160 000 EUR.
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Marché à bons de commande passé pour l'année 2014 avec possibilité de reconduction expresse pour 2015, 2016 et 2017.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CS1813
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères, 83400 Hyères
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. ci-après.
Situation économique et financière: Cf. ci-après.
Capacité technique et professionnelle: Cf. ci-après.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sous 30 jours par virement bancaire (mandat administratif) - fonds propres - budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des travaux (70)
2. Délai d'intervention en cas d'urgence (fuite) sur le continent (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Point de contact: Commande publique
M. le maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CS1813
Informations complémentaires
Documents à remettre au stade candidature: 1/lettre de candidature (modèle imprimé DC 1), à remplir et signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) pour les groupements d'entreprises (si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre au niveau de la candidature) [Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement]; 2/attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer en original ou à l'aide du certificat électronique de signature; 3/la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire [Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser les imprimés Dc1 et Dc2 ou équivalent (cf. Www.economie.gouv.fr/daj)]; 4/la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les régles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché à fournir [Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique. Nota : Dans le cas d'un groupement d'entreprises : les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat. Dans le cas de sous-traitance : le ou les sous-traitants fourniront les documents mentionnés à l'article 114 du code des marchés publics. Documents à fournir au stade de l'offre: dossier de l'offre tel qu'indiqué à l'article 7-1 du Rc.Candidature jugée en application des articles 28, 43, 44, 45, 52 et 56 du code des marchés publics. Les renseignements techniques sont à demander au service bâiments: +33 494007859 (poste 84.20). Les renseignements administratifs sont à demander au service de la commande publique : +33 494007832. Numéro indigo plateforme marchés publics : 0820 20 7743. Le dossier est téléchargeable sur https://marches.local-trust.com/ville-hyeres et le dépôt des offres électroniques est possible sur la même adresse. Si vous souhaitez qu'un dossier vous soit adressé, merci d'en faire la demande par fax au service de la commande publique en indiquant l'objet de l'affaire au +33 494007981. Autre mode de réception des offres : sous pli cacheté avec indication de l'objet et la mention "Ne pas ouvrir" en RAR ou dépôt contre récépissé à l'adresse suivante : Mairie d'Hyères - service commande publique - 3ème étage - Hôtel de Ville- 12 avenue Clotis - 83400 Hyères France. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier ou non avec les candidats, en plusieurs phases, selon les résultats de la consultation initiale. Nomenclature interne: 45. Monnaie : euro. Délai maximum d'intervention en cas d'urgence (fuite) sur le continent : 2 heures calendaires. Date prévisionnelle de notification: troisième trimestre 2013. Date prévisionnelle de commencement d'exécution : premier trimestre 2014.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.6.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 113-192412 (2013-06-10)
Informations complémentaires (2013-06-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-21 📅
Date limite de soumission: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 122-208411
Se réfère à l'avis: 2013/S 113-192412
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2013/S 122-208411 (2013-06-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-21 📅
Date limite de soumission: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 122-208411
Se réfère à l'avis: 2013/S 113-192412
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2013/S 122-208411 (2013-06-21)
Avis d'attribution de marché (2013-10-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343300
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-09 📅
Nom: SARL La Clinique du Chauffe-Eau
Adresse postale: 477 avenue des Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 199-343300 (2013-10-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343300
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Montants annuels du marché :
- minimum : 40 000 EUR (TTC)
- maximum : 160 000 EUR (TTC) (montants AE + DENC : 190 718,59 EUR (TTC)
Annonce no230, BOAMP 112 A du 13.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.10.2013.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-09 📅
Nom: SARL La Clinique du Chauffe-Eau
Adresse postale: 477 avenue des Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 199-343300 (2013-10-09)
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