Base navale de Toulon - fourniture de peinture
Mindef/SGA/DCSID/DTM Toulon
Base navale de Toulon - fourniture de peinture.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures et revêtements muraux
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures et revêtements muraux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/DTM Toulon
Adresse postale: BCRM de Toulon, boîte postale 71
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: esid-tln.sai@marine.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422422488 📞
Fax: +33 422434409 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-14 📅
Date limite de soumission: 2013-04-30 📅
Date de publication: 2013-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 055-090368
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Base navale de Toulon - fourniture de peinture.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013-ESID-TLN-0250
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: BCRM de Toulon, BP 71, 83800 Toulon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire du marché est dispensé de constituer une retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Séverine Piacenza
L'IGTM, directeur régional du SID de Toulon
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-ESID-TLN-0250
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région PACA - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2013/S 055-090368 (2013-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures et revêtements muraux
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes d'un montant minimal sur 4 ans de 10 000 EUR (TTC) et d'un montant maximum sur 4 ans de 956 800 EUR (TTC). Le marché sera reconduit tacitement au maximum 3 fois, dans la limite de 4 ans.Fourniture de peinture (bois, satinée, brillante,finition, glycéro...), lasure, colorant, laque, revêtement fibre de verre, outils et accessoires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures et revêtements muraux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/DTM Toulon
Adresse postale: BCRM de Toulon, boîte postale 71
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: esid-tln.sai@marine.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422422488 📞
Fax: +33 422434409 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-14 📅
Date limite de soumission: 2013-04-30 📅
Date de publication: 2013-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 055-090368
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
La présente consultation a pour objet de conclure un marché de fourniture de peinture sur les sites défense de la région toulonnaise.
Renseignements administratifs:
Séverine Piacenza acheteur du service achats infrastructure de l'établissement du service infrastructure de la défense de Toulon
Téléphone :+33 422422488 / Télécopie : +33 422434409
Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422426102 ou +33 422426499) :
ESID de Toulon - service achats infrastructure
boîte postale 71 - 83800 Toulon Cedex 9
ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.
Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Les candidats sont informés que les candidatures ou les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site "Marches-Publics.Gouv.Fr"
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats en faisant la demande par télécopie au +33 422434409.
Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le portail achats du ministère de la défense "www.marches-publics.gouv.fr", organisme du ministère de la défense SGA/DCSID/ESID Toulon.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Base navale de Toulon - fourniture de peinture.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes d'un montant minimal sur 4 ans de 10 000 EUR (TTC) et d'un montant maximum sur 4 ans de 956 800 EUR (TTC). Le marché sera reconduit tacitement au maximum 3 fois, dans la limite de 4 ans.
Fourniture de peinture (bois, satinée, brillante,finition, glycéro...), lasure, colorant, laque, revêtement fibre de verre, outils et accessoires.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013-ESID-TLN-0250
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: BCRM de Toulon, BP 71, 83800 Toulon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures seront jugées en tenant compte des critères suivants : nature et montant des références, chiffre d'affaire, effectif, moyens techniques.
Situation économique et financière:
En cas de groupement, tous les justificatifs sont à fournir par chaque membre du groupement:
- pouvoir de la personne habilitée à engager la société. Les candidats qui se présenteront en solidaires ou conjoints indiquent la dénomination sociale du mandataire et de chacun des cotraitants ainsi que la nature du groupement,
- lettre d'habilitation des cotraitants (ou Dc1),
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou Dc2),
- copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,
- les formulaires Dc1 et Dc2 relatif à la déclaration du candidat sont disponibles sur le site www.économie.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique "Formulaires".
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières :
Renseignements relatifs à la capacité :
- chiffre d'affaire global réalisé au cours de 3 dernières années,
- effectif moyen annuel détaillé,
- liste des moyens matériels,
- liste de références des 3 dernières années (joindre un dossier de références) ou certificats de capacités.
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire du marché est dispensé de constituer une retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix révisables, paiement à 30 jours.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
Le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres de ce groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Séverine Piacenza
L'IGTM, directeur régional du SID de Toulon
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-ESID-TLN-0250
Informations complémentaires
La présente consultation a pour objet de conclure un marché de fourniture de peinture sur les sites défense de la région toulonnaise.
Renseignements administratifs:
Séverine Piacenza acheteur du service achats infrastructure de l'établissement du service infrastructure de la défense de Toulon
Téléphone :+33 422422488 / Télécopie : +33 422434409
Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422426102 ou +33 422426499) :
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ESID de Toulon - service achats infrastructure
boîte postale 71 - 83800 Toulon Cedex 9
ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.
Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Les candidats sont informés que les candidatures ou les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site "Marches-Publics.Gouv.Fr"
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats en faisant la demande par télécopie au +33 422434409.
Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le portail achats du ministère de la défense "www.marches-publics.gouv.fr", organisme du ministère de la défense SGA/DCSID/ESID Toulon.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région PACA - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2013/S 055-090368 (2013-03-14)
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