B13-312-MGL- Fourniture, installation et maintenance d'un microscope électronique à balayage à canon à émission de champ, à pression variable pour le compte du DEC/SPUA du CEA de Cadarache

Centre du CEA de Cadarache

La prestation objet du présent marché consiste à réaliser au sein du Service Plutonium, Uranium et Actinides mineurs (SPUA) la fourniture, l'installation, le raccordement sur site et la maintenance, d'un Microscope Electronique à Balayage (MEB) à canon à émission de champ (FEG) de type Schottky, à pression variable, neuf ou de démonstration.
Il sera équipé, entre autres, d'un système de microanalyse X de type EDS-SDD et d'un détecteur EBSD, de marque Oxford Instruments, déjà existants, qu'il conviendra de mettre en place dans la chambre du microscope, en collaboration avec la société Oxford Instruments.
Il devra pouvoir fonctionner en modes "haut vide" et "low vacuum", dans une gamme de haute tension allant de 0,5 (ou moins) à 30 kV. Il sera doté d'une caméra infra-rouge, d'un système de mesure du courant primaire et de différents détecteurs d'électrons, à savoir, a minima : un détecteur d'électrons secondaires et un détecteur d'électrons rétrodiffusés "classiques", un détecteur "in-lens" adapté à l'imagerie à basse tension ainsi que, si besoin, un détecteur spécifique à l'imagerie en low vacuum. Des options (autre(s) détecteur(s), système de nettoyage in-situ…) pourront être proposées à titre indicatif.
Cet équipement sera implanté dans l'ICPE Laboratoire UO2 du CEA Cadarache (Laboratoire Bernard François), en lieu et place d'un autre MEB qu'il viendra remplacer.
Les prestations de base comprennent :
- la fourniture du microscope, de ses périphériques et de ses logiciels associés,
- le démontage et l'évacuation de l'ancien microscope,
- le conditionnement, le transport, la livraison et l'installation,
- la remise de la documentation,
- une formation de base pour le personnel concerné,
- le service après-vente.
Les prestations optionnelles comprennent :
- une formation approfondie,
- la maintenance préventive et corrective.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-26 Avis de marché
2013-10-01 Informations complémentaires
2014-01-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes électroniques à balayage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes électroniques à balayage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre du CEA de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC, bât 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: maxime.guevel@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442254034 📞
Fax: +33 442252377 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-26 📅
Date limite de soumission: 2013-11-22 📅
Date de publication: 2013-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 190-327801
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Le CEA procédera à l'analyse des offres et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants : - capacité professionnelle prenant en compte les compétences et les références du candidat au titre de la rubrique III.2.3 du présent avis de marché, - apacité financière. Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique "Certificat électronique" 2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire et valider Nous attirons votre attention sur la nécessité d'obtention d'un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des Appels d'Offres du CEA. En effet, la délivrance de celui-ci par l'organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines. Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne. Où obtenir un certificat électronique ? Les certificats électroniques s'obtiennent directement auprès des Autorités de certification qui les émettent. La liste des autorités de certification référencées par le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie est présentée sur le site de la Direction générale de la modernisation de l'État. Pour tout problème, vous pouvez contacter : Hotline ATEXO : 0820 20 77 43 Une candidature peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / Centre de Cadarache, (sous réserve qu'un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) service commercial, bâtiment 122, en trois exemplaires sous double enveloppe avec la mention : ne pas ouvrir - AAPC N°B13-312-MGL. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à : CEA Saclay - Direction des achats et des partenaires stratégiques – bâtiment 482 – point courrier n° 70 – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. La présentation de l'offre de base est obligatoire. Les variantes techniques, en sus de l'offre de base, sont autorisées dès lors qu'elles respectent l'ensemble des exigences fonctionnelles et contraintes fixées dans le dossier de consultation. Les soumissionnaires doivent apporter toutes les justifications techniques et commerciales prouvant la faisabilité de la variante et sa crédibilité par rapport à l'offre de base. Si un soumissionnaire souhaite proposer une ou plusieurs variante(s) à son offre de base, il devra présenter autant de propositions que de variantes. Dans l'hypothèse où une variante serait retenue, des précisions ou des compléments sur la teneur de cette variante pourront être demandés au soumissionnaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation objet du présent marché consiste à réaliser au sein du Service Plutonium, Uranium et Actinides mineurs (SPUA) la fourniture, l'installation, le raccordement sur site et la maintenance, d'un Microscope Electronique à Balayage (MEB) à canon à émission de champ (FEG) de type Schottky, à pression variable, neuf ou de démonstration.
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Il sera équipé, entre autres, d'un système de microanalyse X de type EDS-SDD et d'un détecteur EBSD, de marque Oxford Instruments, déjà existants, qu'il conviendra de mettre en place dans la chambre du microscope, en collaboration avec la société Oxford Instruments.
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Il devra pouvoir fonctionner en modes "haut vide" et "low vacuum", dans une gamme de haute tension allant de 0,5 (ou moins) à 30 kV. Il sera doté d'une caméra infra-rouge, d'un système de mesure du courant primaire et de différents détecteurs d'électrons, à savoir, a minima : un détecteur d'électrons secondaires et un détecteur d'électrons rétrodiffusés "classiques", un détecteur "in-lens" adapté à l'imagerie à basse tension ainsi que, si besoin, un détecteur spécifique à l'imagerie en low vacuum. Des options (autre(s) détecteur(s), système de nettoyage in-situ…) pourront être proposées à titre indicatif.
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Cet équipement sera implanté dans l'ICPE Laboratoire UO2 du CEA Cadarache (Laboratoire Bernard François), en lieu et place d'un autre MEB qu'il viendra remplacer.
Les prestations de base comprennent :
- la fourniture du microscope, de ses périphériques et de ses logiciels associés,
- le démontage et l'évacuation de l'ancien microscope,
- le conditionnement, le transport, la livraison et l'installation,
- la remise de la documentation,
- une formation de base pour le personnel concerné,
- le service après-vente.
Les prestations optionnelles comprennent :
- une formation approfondie,
- la maintenance préventive et corrective.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 2 mois
Numéro de référence: B13-312-MGL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Centre de Cadarache
13108 Saint-Paul-lès-Durance

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
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- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
- bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
« Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce soustraitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant ».
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Capacité technique et professionnelle:
- une plaquette de présentation de l'entreprise précisant son organisation,
- une note décrivant les références et les compétences datées et détaillées du candidat dans les prestations objet du présent avis de marché, pour les 3 dernières années,
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
- certificats de qualifications professionnelles,
- certification qualité ou système qualité en conformité avec la norme ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
« Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce soustraitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant ».
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % HT sera prélevée sur ce dernier terme de facturation et sera payée à l'issue du délai de garantie.
Cette retenue de garantie de 5 % pourra toutefois être payée en même temps que le dernier terme de facturation, sous réserve de la fourniture par le titulaire d'une caution bancaire personnelle et solidaire, à verser à première demande du CEA, d'un montant équivalent dont la mainlevée sera prononcée à l'issue du délai de garantie.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalité de financement : budget propre de l'établissement publique, cofinancement et part de chacun des cofinanceurs.
Modalité de paiement : règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le CEA, après livraison ou exécution à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec solidarité du mandataire ou groupement solidaire.
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le GME soit un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre ».
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Le mandataire communiquera au CEA la convention de groupement au plus tard à la date de remise de son offre.
En cas de groupement ou de sous-traitance chaque entreprise devra fournir les documents énoncés en III.2.
Si le candidat envisage de sous-traiter une partie du marché, il devra faire connaître , lors de la remise de son offre, l'identité, l'adresse de son (ou de ses) sous-traitant (s) et la nature des parties sous-traitées. Les soustraitants pourront également être déclarés en cours d'exécution de la commande. Le recours à la soustraitance sera effectué dans le cadre de la loi 75-1334 du 31 décembre 1975, modifiée par la loi n° 2001-1108 du 11 décembre 2001 portant mesure urgentes de réformes à caractère économique et financier (loi « MURCEF »).
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Le CEA pourra demander la communication du (ou des) contrat (s) de sous-traitance et pourra ne pas accepter un (ou des) sous-traitant(s) proposé(s).

Procédure
Période de validité de l'offre: 12 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité du dossier technique (performance de l'équipement, optimisation des délais de livraison, qualité de maintenance proposée) (45)
3. Prise en compte des critères de qualité, sécurité et environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur
Maxime Guevel
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B13-312-MGL
Informations complémentaires
Le CEA procédera à l'analyse des offres et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle prenant en compte les compétences et les références du candidat au titre de la rubrique III.2.3 du présent avis de marché,
- apacité financière.
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
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Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique "Certificat électronique"
2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider
Nous attirons votre attention sur la nécessité d'obtention d'un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des Appels d'Offres du CEA.
En effet, la délivrance de celui-ci par l'organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines.
Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne.
Où obtenir un certificat électronique ?
Les certificats électroniques s'obtiennent directement auprès des Autorités de certification qui les émettent. La liste des autorités de certification référencées par le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie est présentée sur le site de la Direction générale de la modernisation de l'État.
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Pour tout problème, vous pouvez contacter :
Hotline ATEXO : 0820 20 77 43
Une candidature peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / Centre de Cadarache, (sous réserve qu'un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) service commercial, bâtiment 122, en trois exemplaires sous double enveloppe avec la mention : ne pas ouvrir - AAPC N°B13-312-MGL.
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En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à : CEA Saclay - Direction des achats et des partenaires stratégiques – bâtiment 482 – point courrier n° 70 – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au
demandeur.
La présentation de l'offre de base est obligatoire.
Les variantes techniques, en sus de l'offre de base, sont autorisées dès lors qu'elles respectent l'ensemble des exigences fonctionnelles et contraintes fixées dans le dossier de consultation. Les soumissionnaires doivent apporter toutes les justifications techniques et commerciales prouvant la faisabilité de la variante et sa crédibilité par rapport à l'offre de base.
Afficher plus
Si un soumissionnaire souhaite proposer une ou plusieurs variante(s) à son offre de base, il devra présenter autant de propositions que de variantes.
Dans l'hypothèse où une variante serait retenue, des précisions ou des compléments sur la teneur de cette variante pourront être demandés au soumissionnaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 190-327801 (2013-09-26)
Informations complémentaires (2013-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-01 📅
Date limite de soumission: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 193-332221
Se réfère à l'avis: 2013/S 190-327801
Numéro JO-S: 193
Source: OJS 2013/S 193-332221 (2013-10-01)
Avis d'attribution de marché (2014-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 342 140 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC bât. 122
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 018-027463
Numéro JO-S: 18

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité du dossier technique (performance de l'équipement, optimisation des délais de livraison, qualité de maintenance proposée (45)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-17 📅
Nom: FEI France SAS
Adresse postale: 10 place Charles Béraudier
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69428
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491155050 📞
Source: OJS 2014/S 018-027463 (2014-01-21)
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Produits/services:
Équipements de laboratoire, d'optique... Appareils de contrôle et d'essai Microscopes Microscopes électroniques Microscopes électroniques à balayage