B01 – GED

Tramcites - Groupement Normandie-Aména

Gestion électronique de documents – GED – dans le cadre de l'opération de réalisation de la première et deuxième ligne de tramway de l'agglomération caennaise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Prosys

Qui ?

• Tramcites - Groupement Normandie-Aména

Qu'est-ce que c'est ?

• Systèmes de bases de données › Gestion électronique de données (GED)

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-21	Avis de marché
2014-03-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion électronique de données (GED)
Quantité ou étendue:

Estimation de la volumétrie cumulée : environ 2,5 To.100 000 documents environ.Estimation du nombre d'acteurs à former : 500.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gestion électronique de données (GED) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Tramcites - groupement Normandie-Aména
Adresse postale: 1 avenue du Pays de Caen
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Contact
Courrier électronique: am.vanassche@tramcites.fr 📧
Téléphone: +33 231785830 📞
Fax: +33 231785839 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-21 📅
Date limite de soumission: 2014-01-03 📅
Date de publication: 2013-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 229-397959
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Début du commencement des prestations objet du marché GED : début 2014. Le dossier de consultation des entreprises n'est pas disponible sur support papier. Uniquement téléchargeable via le site internet : https://achatpublic.com Les critères de sélection des offres sont détaillés le règlement de consultation et porteront notamment sur les critères suivants : 1) valeur technique et qualité de l'organisation proposées T 64%, sur 64 points, découpés en 4 items : — couverture des fonctions demandées et sa justification sur 14 points, — maturité du produit (état annoncé du développement du produit) sur 10 points, — facilité d'utilisation et d'appropriation sur 22 points, — qualité de l'organisation proposée sur 18 points. 2) critère prix P 36 %, sur 36 points : L'analyse du prix se fera sur le DPGF fourni par le candidat. P = 36 x (Prix min/prix candidat). Prix min = le prix de l'offre la moins disante. Prix candidat = le prix de l'offre analysée. 3) note globale: Lanote globale est obtenue par la somme des notes des deux critères. Les comparaisons entre candidats seront effectuées sur la base de la somme de ces notes T+P Eléments nécessaire au choix de l'offre : — un acte d'engagement, — une DPGF, — un mémoire technique (description des prestations liées à l'externalisation des données, de la couverture des fonctions), — une maquette "On line" accessible depuis un poste connecté sur internet permettant de tester 3 comptes utilisateurs, 2 catégories de documents, 5 fonctions activées, recherche plein textes, visualisation de plans DWG, — un mémoire de présentation contenant l'organisation proposée pour réaliser la prestation, les formations, et pour l'administration et présentant la nature et le montant des prestations que le titulaire envisage de sous-traiter. Conditions d'envoi et de remise des offres. L'article 56 II du code des marchés publics impose une remise des candidatures et des offres sous forme électronique. Les candidatures et offres devront être remises par la voie électronique sur le profil acheteur: https://achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.11.2013.

Informations complémentaires

Début du commencement des prestations objet du marché GED : début 2014.

Le dossier de consultation des entreprises n'est pas disponible sur support papier. Uniquement téléchargeable via le site internet : https://achatpublic.com

Les critères de sélection des offres sont détaillés le règlement de consultation et porteront notamment sur les critères suivants :

1) valeur technique et qualité de l'organisation proposées T 64%, sur 64 points, découpés en 4 items :

— couverture des fonctions demandées et sa justification sur 14 points,

— maturité du produit (état annoncé du développement du produit) sur 10 points,

— facilité d'utilisation et d'appropriation sur 22 points,

— qualité de l'organisation proposée sur 18 points.

2) critère prix P 36 %, sur 36 points :

L'analyse du prix se fera sur le DPGF fourni par le candidat.

P = 36 x (Prix min/prix candidat).

Prix min = le prix de l'offre la moins disante.

Prix candidat = le prix de l'offre analysée.

3) note globale:

Lanote globale est obtenue par la somme des notes des deux critères. Les comparaisons entre candidats seront effectuées sur la base de la somme de ces notes T+P

Eléments nécessaire au choix de l'offre :

— un acte d'engagement,

— une DPGF,

— un mémoire technique (description des prestations liées à l'externalisation des données, de la couverture des fonctions),

— une maquette "On line" accessible depuis un poste connecté sur internet permettant de tester 3 comptes utilisateurs, 2 catégories de documents, 5 fonctions activées, recherche plein textes, visualisation de plans DWG,

— un mémoire de présentation contenant l'organisation proposée pour réaliser la prestation, les formations, et pour l'administration et présentant la nature et le montant des prestations que le titulaire envisage de

sous-traiter.

Conditions d'envoi et de remise des offres.

L'article 56 II du code des marchés publics impose une remise des candidatures et des offres sous forme électronique. Les candidatures et offres devront être remises par la voie électronique sur le profil acheteur: https://achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Gestion électronique de documents – GED – dans le cadre de l'opération de réalisation de la première et deuxième ligne de tramway de l'agglomération caennaise.

Quantité ou étendue:

Estimation de la volumétrie cumulée : environ 2,5 To.

100 000 documents environ.

Estimation du nombre d'acteurs à former : 500.

Description des options:

Tranche ferme – spécifications initiales.

Tranche conditionnelle 1 – installation et utilisation de la GED.

Tranche conditionnelle 2 – installation et utilisation de la GED en phase travaux.

Des marchés similaires pourront être passés au titre de l'article 35.ii.6 du code des marchés publics.

Durée de l'accord: 71 mois
Numéro de référence: B01 GED
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération caennaise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature. En cas de groupement : identification des membres du groupement, désignation du mandataire et répartition des misions entre les cotraitants.

Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies à l'article 43 du code des marchés publics.

Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilités à engager le candidat.

Les candidats pourront faire usage des formulaires Dc1 et Dc2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr:daj:formulaires-déclarationcandidat.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires réalisé sur les 3 dernières années en mettant en évidence la part relative aux systèmes d'informations documentaires externalisés ou Dc2.

Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par la personne publique, s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste de références significative (10 maximum) en matière (i) d'organisation et de réalisation, (ii) d'exploitation de système d'information documentaire dans le cadre d'un grand projet d'infrastructures durant les 3 dernières années, en précisant pour chaque référence : le nombres d'abonnés, le volume en go maximal atteint, la durée d'utilisation de la GED ainsi que les coordonnées (société, nom, téléphone) des donneurs d'ordre correspondants, permettant d'évaluer les connaissances du monde des grands projets, des métiers de l'ingénierie et la capacité à offrir un service d'utilisation adapté au volume d'utilisateurs attendus.

Afin d'illustrer une ou plusieurs réalisations comparables figurant dans la liste de références, le candidat décrira dans une note l'organisation fonctionnelle type d'une équipe avec les CV des intervenants et les dispositions prévues pour pallier à l'absence du personnel effectuant la mission, permettant de s'assurer de l'adéquation des moyens avec les besoins en termes de conduite du contrat, de hotline et d'interventions techniques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande à hauteur du montant total de l'avance. Le pouvoir adjudicateur n'accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande. Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Article 86 à 111 du code des marchés publics français.

Paiement des règlements partiels, définitifs ou du solde, à 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par le mandataire du maître d'ouvrage.

Modalité de financements : sur ressources propres, subventions et emprunts.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou avec un groupement. La forme du groupement est libre au stade de la présentation de l'offre. Le pouvoir adjudicateur imposera à l'attributaire la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupe attributaire du marché est une forme différente, il se verra imposer sa transformation.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et qualité de l'organisation proposées (64)
2. Prix (36)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Jean-Pierre Lambert
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Tramcites – groupement Egis Rail/Normandie-Aménagement
Adresse postale: 1 avenue du pays de Caen
Point de contact: D'ordre administratif: Mme Anne Michelle van Assche – +33 231785837/d'ordre technique: M. Hervé Miserandini – +33 231785834
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B01 GED
Informations complémentaires

Début du commencement des prestations objet du marché GED : début 2014.

Le dossier de consultation des entreprises n'est pas disponible sur support papier. Uniquement téléchargeable via le site internet : https://achatpublic.com

Les critères de sélection des offres sont détaillés le règlement de consultation et porteront notamment sur les critères suivants :

1) valeur technique et qualité de l'organisation proposées T 64%, sur 64 points, découpés en 4 items :

— couverture des fonctions demandées et sa justification sur 14 points,

— maturité du produit (état annoncé du développement du produit) sur 10 points,

— facilité d'utilisation et d'appropriation sur 22 points,

— qualité de l'organisation proposée sur 18 points.

2) critère prix P 36 %, sur 36 points :

L'analyse du prix se fera sur le DPGF fourni par le candidat.

P = 36 x (Prix min/prix candidat).

Prix min = le prix de l'offre la moins disante.

Prix candidat = le prix de l'offre analysée.

3) note globale:

Lanote globale est obtenue par la somme des notes des deux critères. Les comparaisons entre candidats seront effectuées sur la base de la somme de ces notes T+P

Eléments nécessaire au choix de l'offre :

— un acte d'engagement,

— une DPGF,

— un mémoire technique (description des prestations liées à l'externalisation des données, de la couverture des fonctions),

— une maquette "On line" accessible depuis un poste connecté sur internet permettant de tester 3 comptes utilisateurs, 2 catégories de documents, 5 fonctions activées, recherche plein textes, visualisation de plans DWG,

— un mémoire de présentation contenant l'organisation proposée pour réaliser la prestation, les formations, et pour l'administration et présentant la nature et le montant des prestations que le titulaire envisage de

sous-traiter.

Conditions d'envoi et de remise des offres.

L'article 56 II du code des marchés publics impose une remise des candidatures et des offres sous forme électronique. Les candidatures et offres devront être remises par la voie électronique sur le profil acheteur: https://achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 229-397959 (2013-11-21)

Avis d'attribution de marché (2014-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tramcités – groupement Normandie-Aména

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-28 📅
Date de publication: 2014-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 065-111588
Se réfère à l'avis: 2013/S 229-397959
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Annonce nº 183, BOAMP 227 B du 26.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération Caennaise

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-17 📅
Nom: Prosys
Adresse postale: 23 rue du Capitaine Ferber
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Courrier électronique: commercial@prosys.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Source: OJS 2014/S 065-111588 (2014-03-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Logiciels et systèmes d'information (>20 nouveaux marchés)

Logiciels de bases de données et d'exploitation (2)

Systèmes de bases de données (1)