autocars
Régie départementale des transports du Doubs
marché à bons de commande de fourniture d'autocars.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Evobus France
- • Vehixel
- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-18 | Avis de marché |
| 2014-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Quantité ou étendue: 27 500 000 EUR
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie départementale des transports du Doubs
Adresse postale: 25 rue Denis Papin
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Contact
Adresse Internet: http://www.rdtd.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-18 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 141-245206
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: marché à bons de commande de fourniture d'autocars.
Description des options: voir cahier des charges.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 25 rue Denis Papin, 25300 Pontarlier.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: articles 44 et 45 du CMP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: budget propre de la RDTD.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.rdtd.com 🌏
Nom: Rdtd
Point de contact: M. Rigoulot
Courrier électronique: j.rigoulot@rdtd.eu 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://ta-besancon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Quantité ou étendue: 27 500 000 EUR
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie départementale des transports du Doubs
Adresse postale: 25 rue Denis Papin
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Contact
Adresse Internet: http://www.rdtd.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-18 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 141-245206
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: marché à bons de commande de fourniture d'autocars.
Description des options: voir cahier des charges.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 25 rue Denis Papin, 25300 Pontarlier.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: articles 44 et 45 du CMP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: budget propre de la RDTD.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.rdtd.com 🌏
Nom: Rdtd
Point de contact: M. Rigoulot
Courrier électronique: j.rigoulot@rdtd.eu 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://ta-besancon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2 mois à compter de la notificationde la décision contestée ou de la publication de l'avis.
Source: OJS 2013/S 141-245206 (2013-07-18)
Avis d'attribution de marché (2014-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2014-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 012-016673
Se réfère à l'avis: 2013/S 141-245206
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 25 rue Denis Papin, 25300 Pontarlier
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-20 📅
Nom: Evobus France
Adresse postale: 2/6 rue du Vignolle
Commune postale: Sarcelles cedex
Code postal: 95842
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Véhixel
Adresse postale: ZA Attignat
Commune postale: Attignat
Code postal: 01340
3️⃣
Commune postale: Sarcelles Cedex
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2014/S 012-016673 (2014-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2014-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 012-016673
Se réfère à l'avis: 2013/S 141-245206
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Annonce n° 201, BOAMP 140 B du 23.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 25 rue Denis Papin, 25300 Pontarlier
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-20 📅
Nom: Evobus France
Adresse postale: 2/6 rue du Vignolle
Commune postale: Sarcelles cedex
Code postal: 95842
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Véhixel
Adresse postale: ZA Attignat
Commune postale: Attignat
Code postal: 01340
3️⃣
Commune postale: Sarcelles Cedex
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2014/S 012-016673 (2014-01-14)
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