asc bch et IFSI
Groupe hospitalier Hupnvs
entretien des appareils élévateurs et des escalators de l'hôpital Bichat - claude Bernard et de son I.F.S.I
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Quantité ou étendue:
“le marché comporte une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires.Les prix sont révisables annuellement à chaque date anniversaire...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-25 đź“…
Date limite de soumission: 2013-11-06 đź“…
Date de publication: 2013-09-28 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-326458
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
“l'Ap-Hp est un établissement public de santé. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien des appareils élévateurs et des escalators de l'hôpital Bichat - claude Bernard et de son I.F.S.I”
Quantité ou étendue:
“le marché comporte une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires.”
“Les prix sont révisables annuellement à chaque date anniversaire du marché.”
“Le marché est un marché fractionné à bons de commande”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: ASC BCH et IFSI
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpital Bichat - claude Bernard et son I.F.S.I, 75018 Paris”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1 - pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur...”
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“http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf”
“et no Dc2 (ou équivalent) téléchargeable à l'adresse :”
“http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf”
“2 - les entreprises nouvellement créées produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts, transmis par le”
“centre de formalité des entreprises.”
“Le candidat produit en outre :”
“- s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;”
“- les attestations en cours de validité des assurances professionnelles ;”
“- un extrait du Kbis de moins de six mois et/ou, le cas échéant, l'extrait d'immatriculation au répertoire des métiers ;”
“- une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;”
“- une liste des réalisations récentes en matière de prestations similaires à l'objet du marché concerné ;”
“- le certificat de visite sur site ;”
“- un RIB”
Situation économique et financière:
“formulaire Dc2 (ou équivalent). Disponible à l'adresse suivante :”
“http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.”
Capacité technique et professionnelle:
“formulaire Dc2 (ou équivalent). Disponible à l'adresse suivante :”
“http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf”
“+ annexe au Dc2.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“il n'est pas exigé de cautionnement”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“l'Exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital.”
“Sous réserve des stipulations contenues au présent CCAP, le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues...”
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“Le délai global de paiement est au plus de 50 jours. Au delà , les intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont dus de...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent)...”
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“Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement, pour la bonne exécution du marché après attribution, est la forme solidaire”
Noms et qualifications professionnelles du personnel âś…
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix noté sur 11 (55)
2. Valeur technique notée sur 9, jugée et évaluée d'après les sous critères suivants ( 3 points pour chaque) : les moyens humains affectés à l'opération, les moyens techniques affectés au marché, la méthodologie de travail et l'organisation mise en oeuvre (45)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés des HUPNVS
Mme directrice des HUPNVS Elisabeth de Larochelambert
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Commune postale: Paris Cedex 18
Code postal: 75885
Point de contact: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés
Fax: +33 153111679 đź“
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_eSaEyYVUR- 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_eSaEyYVUR- 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_eSaEyYVUR- 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: ASC BCH et IFSI
Informations complémentaires
“l'Ap-Hp est un établissement public de santé.”
“Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.”
“Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la Cellule des Marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex...”
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“- l'identification du candidat;”
“- l'intitulé de l'opération.”
“Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.”
“Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser...”
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“hôpital Bretonneau,”
“cellule des marchés,”
“fax +33 153111679.”
“Ou en posant une question à l'aide du module "Échange avec l'organisme" à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com au niveau de cette consultation....”
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“Les questions doivent parvenir, à la cellule des marchés, au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Une réponse sera alors...”
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“Visite sur site :”
“La visite du site conditionne la validité de l'offre. Les entreprises devront donc obligatoirement visiter les lieux en”
“prenant rendez-vous nécessairement au préalable avec :”
“Pour l'hôpital Bichat : M. Hure (tél. +33 140256552 / 140256552) ou M. Abdelmoula (tél. +33 140256056 / 140256056) ou M. Carbonaro (tél. +33 140256558 / 140256548).”
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“Pour l'IFSI : M. Patrick Ribeyre (tél. +33 142161632 / 142161632), parick.ribeyre@dfc.aphp.fr”
“les candidat devront fournir le certificat de visite. En l'absence de ce document, leur offre sera déclarée incomplète et, dès lors, irrégulière.”
“La sélection des candidatures se fera dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des Marchés Publics:”
“- seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées...”
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“- dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des travaux soumissionnés ;”
“- dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes ;”
“- dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de tranmission).”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 đź“
Recurrent procurement
“oui, le prochain avis sera publié au cours du 2ème trimestre ou du 3ème trimestre 2017”
Source: OJS 2013/S 189-326458 (2013-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Quantité ou étendue:
“le marché comporte une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires.Les prix sont révisables annuellement à chaque date anniversaire...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-25 đź“…
Date limite de soumission: 2013-11-06 đź“…
Date de publication: 2013-09-28 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-326458
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
“l'Ap-Hp est un établissement public de santé. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien des appareils élévateurs et des escalators de l'hôpital Bichat - claude Bernard et de son I.F.S.I”
Quantité ou étendue:
“le marché comporte une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires.”
“Les prix sont révisables annuellement à chaque date anniversaire du marché.”
Afficher plus (1)
“Le marché est un marché fractionné à bons de commande”
Numéro de référence: ASC BCH et IFSI
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpital Bichat - claude Bernard et son I.F.S.I, 75018 Paris”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1 - pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur...”
“http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf”
Afficher plus (12)
“et no Dc2 (ou équivalent) téléchargeable à l'adresse :”
“http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf”
“2 - les entreprises nouvellement créées produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts, transmis par le”
“centre de formalité des entreprises.”
“Le candidat produit en outre :”
“- s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;”
“- les attestations en cours de validité des assurances professionnelles ;”
“- un extrait du Kbis de moins de six mois et/ou, le cas échéant, l'extrait d'immatriculation au répertoire des métiers ;”
“- une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;”
“- une liste des réalisations récentes en matière de prestations similaires à l'objet du marché concerné ;”
“- le certificat de visite sur site ;”
“- un RIB”
“formulaire Dc2 (ou équivalent). Disponible à l'adresse suivante :”
“http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.”
Capacité technique et professionnelle:
“formulaire Dc2 (ou équivalent). Disponible à l'adresse suivante :”
“http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf”
Afficher plus (1)
“+ annexe au Dc2.”
Dépôts et garanties exigés:
“il n'est pas exigé de cautionnement”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“l'Exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital.”
“Sous réserve des stipulations contenues au présent CCAP, le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues...”
Afficher plus (1)
“Le délai global de paiement est au plus de 50 jours. Au delà , les intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont dus de...”
“le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent)...”
“Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement, pour la bonne exécution du marché après attribution, est la forme solidaire”
Noms et qualifications professionnelles du personnel âś…
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix noté sur 11 (55)
2. Valeur technique notée sur 9, jugée et évaluée d'après les sous critères suivants ( 3 points pour chaque) : les moyens humains affectés à l'opération, les moyens techniques affectés au marché, la méthodologie de travail et l'organisation mise en oeuvre (45)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés des HUPNVS
Mme directrice des HUPNVS Elisabeth de Larochelambert
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Commune postale: Paris Cedex 18
Code postal: 75885
Point de contact: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés
Fax: +33 153111679 đź“
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_eSaEyYVUR- 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_eSaEyYVUR- 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_eSaEyYVUR- 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: ASC BCH et IFSI
Informations complémentaires
“l'Ap-Hp est un établissement public de santé.”
“Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.”
Afficher plus (22)
“Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la Cellule des Marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex...”
“- l'identification du candidat;”
“- l'intitulé de l'opération.”
“Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.”
“Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser...”
“hôpital Bretonneau,”
“cellule des marchés,”
“fax +33 153111679.”
“Ou en posant une question à l'aide du module "Échange avec l'organisme" à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com au niveau de cette consultation....”
“Les questions doivent parvenir, à la cellule des marchés, au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Une réponse sera alors...”
“Visite sur site :”
“La visite du site conditionne la validité de l'offre. Les entreprises devront donc obligatoirement visiter les lieux en”
“prenant rendez-vous nécessairement au préalable avec :”
“Pour l'hôpital Bichat : M. Hure (tél. +33 140256552 / 140256552) ou M. Abdelmoula (tél. +33 140256056 / 140256056) ou M. Carbonaro (tél. +33 140256558 / 140256548).”
“Pour l'IFSI : M. Patrick Ribeyre (tél. +33 142161632 / 142161632), parick.ribeyre@dfc.aphp.fr”
“les candidat devront fournir le certificat de visite. En l'absence de ce document, leur offre sera déclarée incomplète et, dès lors, irrégulière.”
“La sélection des candidatures se fera dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des Marchés Publics:”
“- seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées...”
“- dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des travaux soumissionnés ;”
“- dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes ;”
“- dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de tranmission).”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 đź“
Recurrent procurement
“oui, le prochain avis sera publié au cours du 2ème trimestre ou du 3ème trimestre 2017”
Source: OJS 2013/S 189-326458 (2013-09-25)
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