Approvisionnement en aliments pour animaux à usage de soins vétérinaires

Oniris

Fourniture d'aliments à usage vétérinaire pour les quatre centres hospitaliers vétérinaires de Nantes, Maisons-Alfort, Toulouse et Lyon.
Consultation réalisée dans le cadre d'un groupement d'achat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Centravet

Qui ?

• Oniris

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Aliments pour animaux

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-18	Avis de marché
2014-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Quantité ou étendue: 140 000
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Oniris
Adresse postale: Atlanpôle La Chantrerie, CS 40706
Code postal: 44307
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://oniris-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: achats@oniris-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240687794 📞
Fax: +33 240687610 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-18 📅
Date limite de soumission: 2013-12-04 📅
Date de publication: 2013-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 206-356507
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Cette consultation est organisée dans le cadre du groupement de commande constitué entre les quatre écoles vétérinaires de Nantes (Oniris) Maison Alfort, Toulouse et Lyon (VetaGroSup). La convention constitutive du groupement est jointe au dossier de consultation. À l'issue de la consultation, chaque établissement passera un marché avec le titulaire retenu pour son établissement. Un seul titulaire peut se voir attribuer tous les lots. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'aliments à usage vétérinaire pour les quatre centres hospitaliers vétérinaires de Nantes, Maisons-Alfort, Toulouse et Lyon.

Consultation réalisée dans le cadre d'un groupement d'achat.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: GROUPEMENT-VETO-2-2013

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Numéro d'identification du candidat.

Renseignements relatifs à la situation financière et à la nationalité du candidat.

Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet…

… d'une interdiction de concourir aux marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.

… au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1 et L. 8221-2, L. 8221-3 et L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-11 et L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.

Une attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales telles qu'elle résulte du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Situation économique et financière:

Déclaration sur l'honneur concernant le chiffre d'affaires global des trois dernières années et le chiffre d'affaires concernant des prestations similaires, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, complétée en français, datée et signée par un représentant habilité du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principaux fournitures et services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution et le destinataire ; Cette liste est appuyée d'attestations de bonne exécution. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations ;

— moyens techniques et humains,

— certificats de qualification(s) professionnelle(s). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— description de l'équipement technique, des moyens humains et de l'organisation de l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds par l'autorité adjudicatrice.

Paiement à 30 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale vétérinaire d'Alfort
Adresse postale: 7 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Maisons-Alfort
Code postal: 94017
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale vétérinaire de Toulouse
Adresse postale: 23 chemin des Capelles
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Nom du pouvoir adjudicateur: VetAgroSup Lyon
Adresse postale: 1 avenue Bourgelat
Commune postale: Marcy-l'Étoile
Code postal: 69280
Contact
Point de contact: Service achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GROUPEMENT-VETO-2-2013
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 24994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 206-356507 (2013-10-18)

Avis d'attribution de marché (2014-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-014776
Se réfère à l'avis: 2013/S 206-356507
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Annonce nº 287, BOAMP 205 B du 23.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-19 📅
Nom: Centravet
Adresse postale: ZI Les Alleux
Commune postale: Taden
Code postal: 22100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: centravet@centravet.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale Vétérinaire Alfort
École nationale Vétérinaire Toulouse
Vetagrosup Lyon
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2014/S 011-014776 (2014-01-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Aliments pour animaux (1)

Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux