approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huiles pour compresseurs d'air Xo-10, Xo-11, Xo-12 et Xo-13
Delpia
approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huiles pour compresseurs d'air xo-10, xo-11, Xo-12 et Xo-13 conformes à la spécification DCSEA 211/b à jour de ses derniers amendements et soumises à homologation préalable de la Direction centrale du service des essences des armées (DCSEA).
Marché à bons de commande suivant l'article 77 du code des marchés publics conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification.
Le marché est alloti en quatre (4) lots dont les caractéristiques sont détaillées à la rubrique informations sur les lots.
Le délai de réception des offres était de 2013-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Delpia
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-05 | Avis de marché |
| 2014-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles pour compresseurs
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles pour compresseurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine, CS n° 60016
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy, Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193539 📞
Fax: +33 383193303 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-05 📅
Date limite de soumission: 2013-09-17 📅
Date de publication: 2013-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 153-266352
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: huile pour compresseurs d'air, de classe iso vg 32, Xo-10
Brève description:
Homologation DCSEA - spécification DCSEA 211/b
Quantité ou étendue: quantités annuelles par bidon : mini : 384 maxi : 1 536
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: huile pour compresseurs d'air, iso vg 68, Xo-11
Quantité ou étendue: quantités annuelles par bidon : mini : 256 maxi :1 024
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: huile pour compresseurs d'air, de classe iso vg 150, Xo-12
Brève description:
Intitulé du lot: huile pour compresseurs d'air, de classe iso vg 100, Xo-13
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DELPIA-C-13-AOO-032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre de ravitaillement des essences de Bouy - route de Bar le Duc, 51400 Bouy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Dépôts et garanties exigés: aucune caution ou garantie n'est exigée pour ce marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du produit franco destinataire (80)
2. Délai de présentation à la vérification (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau Marchés
Chef du bureau marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Direction centrale du service des essences des armées
Adresse postale: 14 rue Saint Dominique
Commune postale: Paris Sp 07
Code postal: 75700
Point de contact: Pour obtenir des renseignements d'ordre technique
Téléphone: +33 155588143 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DELPIA-C-13-AOO-032
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine, CS nº 60016
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383193525 📞
Fax: +33 383193303 📠
Source: OJS 2013/S 153-266352 (2013-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles pour compresseurs
Quantité ou étendue:
les quantités exactes par lots sont détaillées à la rubrique informations sur les lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles pour compresseurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine, CS n° 60016
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy, Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193539 📞
Fax: +33 383193303 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-05 📅
Date limite de soumission: 2013-09-17 📅
Date de publication: 2013-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 153-266352
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
les demandes d'envoi du dossier de consultation peuvent être faites par lettre ou par télécopie.
Le dossier de consultation peut être retiré électroniquement sur le site de la Plate-forme des achats de l'État (Place) : www.marches-publics.gouv.fr
Les candidatures et les offres sont transmises sur support papier ou par voie électronique :
- transmission par voie postale avec AR ou par porteur : les candidats transmettent leur dossier sous pli cacheté portant les mentions "Appel public à la concurrence pour l'approvisionnement du SEA en huiles pour compresseurs d'air" - "Ne pas ouvrir par le bureau courrier" avec le nom de l'entreprise, son no de Siret et le no du ou des lots pour lesquels elle soumissionne.
- transmission par voie électronique exclusivement via la PLACE sur www.marches-publics.gouv.fr
Date prévisible de notification du marché : octobre/novembre 2013 pour les quatre lots
date prévisible du début d'exécution des prestations : octobre/novembre 2013 pour les quatre lots.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huiles pour compresseurs d'air xo-10, xo-11, Xo-12 et Xo-13 conformes à la spécification DCSEA 211/b à jour de ses derniers amendements et soumises à homologation préalable de la Direction centrale du service des essences des armées (DCSEA).
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Marché à bons de commande suivant l'article 77 du code des marchés publics conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification.
Le marché est alloti en quatre (4) lots dont les caractéristiques sont détaillées à la rubrique informations sur les lots.
Intitulé du lot: huile pour compresseurs d'air, de classe iso vg 32, Xo-10
Brève description:
Produit conditionné en bidon plastique de 5…
… litres.Homologation DCSEA - spécification DCSEA 211/b
… litres.
Quantité ou étendue: quantités annuelles par bidon : mini : 384 maxi : 1 536
Informations complémentaires sur les lots:
La date prévisible du début d'exécution des prestations est la date de notification du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: huile pour compresseurs d'air, iso vg 68, Xo-11
Quantité ou étendue: quantités annuelles par bidon : mini : 256 maxi :1 024
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: huile pour compresseurs d'air, de classe iso vg 150, Xo-12
Brève description:
Produit conditionné en bidon plastique de 5 litres. Homologation DCSEA - spécification DCSEA 211/b
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: huile pour compresseurs d'air, de classe iso vg 100, Xo-13
Description des options:
le marché peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction expresse à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DELPIA-C-13-AOO-032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre de ravitaillement des essences de Bouy - route de Bar le Duc, 51400 Bouy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une lettre de candidature (ou Dc1)
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3* derniers exercices
- les références récentes du candidat pour des prestations similaires (3* dernières années) en nature et en importance à celles envisagées ; les effectifs au cours des 3* années, le matériel, équipement technique et certificats de qualification
- une déclaration et/ou une documentation sur le savoir-faire ou le plan d'action du candidat en matière de développement durable, de façon générale ou en rapport avec l'objet du marché et concernant les actions menées en faveur des personnes éloignées de l'emploi
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- si le candidat est en redressement judiciaire, la photocopie du ou des jugements prononcés à cet effet
- le pouvoir ou la délégation permettant au signataire d'engager la société. Ce document concerne chaque personne habilitée à engager la société candidate
- si le candidat n'est pas fabricant du produit, l'autorisation de commercialiser donnée par le fabricant du produit
- les annexes 1et 2 au règlement de la consultation relatives à l'attestation sur l'honneur conformément aux articles 43 à 45 du code des marchés publics et aux adresses mails des personnes ayant le pouvoir d'engager la société et susceptibles de recevoir des décisions du pouvoir adjudicateur par voie électronique et notamment la décision d'attribution du marché (2 adresses au minimum), établies selon les modèles joints, à dater et signer par le représentant habilité à engager l'entreprise
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commentaire : les formulaires Dc1 et Dc2 peuvent être utilisés et sont téléchargeables sur le site : www.economie.gouv.fr/daj. Dans ce cas, les rubriques du formulaire D à E du Dc2 sont à remplir au regard des critères de capacité économique, financière et technique définis dans le présent avis.
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* Les entreprises nouvelles qui ne disposent pas de l'intégralité des documents demandés au regard des 3 dernières années fourniront les éléments dont elles disposent depuis leur création
les garanties financières sont jugées au regard des 3 derniers chiffres d'affaires réalisés.
Capacité technique et professionnelle:
les garanties professionnelles seront appréciées au vu des références du candidat.
Les garanties techniques seront jugées au vu de l'expérience, des compétences (qualifications, certifications), des moyens du candidat.
pour tous les lots, le minimum exigé est l'homologation préalable par la DCSEA des produits qui doivent être conformes à la spécification DCSEA 211/b à jour de ses derniers amendements au moment de la remise des offres
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune caution ou garantie n'est exigée pour ce marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement après établissement d'une demande de paiement.
Les prix sont révisables.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Les modalités relatives à l'avance figurent à l'article 87 du code des marchés publics. Le candidat indique dans l'acte d'engagement s'il accepte ou refuse le versement de l'avance
les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, pour l'exécution du marché, le mandataire du groupement conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du produit franco destinataire (80)
2. Délai de présentation à la vérification (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau Marchés
Chef du bureau marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Direction centrale du service des essences des armées
Adresse postale: 14 rue Saint Dominique
Commune postale: Paris Sp 07
Code postal: 75700
Point de contact: Pour obtenir des renseignements d'ordre technique
Téléphone: +33 155588143 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DELPIA-C-13-AOO-032
Informations complémentaires
les demandes d'envoi du dossier de consultation peuvent être faites par lettre ou par télécopie.
Le dossier de consultation peut être retiré électroniquement sur le site de la Plate-forme des achats de l'État (Place) : www.marches-publics.gouv.fr
Les candidatures et les offres sont transmises sur support papier ou par voie électronique :
- transmission par voie postale avec AR ou par porteur : les candidats transmettent leur dossier sous pli cacheté portant les mentions "Appel public à la concurrence pour l'approvisionnement du SEA en huiles pour compresseurs d'air" - "Ne pas ouvrir par le bureau courrier" avec le nom de l'entreprise, son no de Siret et le no du ou des lots pour lesquels elle soumissionne.
Afficher plus
- transmission par voie électronique exclusivement via la PLACE sur www.marches-publics.gouv.fr
Date prévisible de notification du marché : octobre/novembre 2013 pour les quatre lots
date prévisible du début d'exécution des prestations : octobre/novembre 2013 pour les quatre lots.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine, CS nº 60016
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383193525 📞
Fax: +33 383193303 📠
Source: OJS 2013/S 153-266352 (2013-08-05)
Avis d'attribution de marché (2014-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 295 605,69 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine, CS nº 60016
Commune postale: Nancy Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-31 📅
Date de publication: 2014-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 025-039322
Se réfère à l'avis: 2013/S 153-266352
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de ravitaillement des essences de Bouy – route de Bar-le-Duc, 51400 Bouy.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-23 📅
Nom: Société Total Lubrifiants
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Société Unil Opal
Adresse postale: boulevard Jean Moulin, ZI Clos Bonnet, CS 94003
Commune postale: Saumur
Code postal: 49412
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: caserne Thiry, 47 rue Sainte-Catherine, CS 60016
Source: OJS 2014/S 025-039322 (2014-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 295 605,69 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine, CS nº 60016
Commune postale: Nancy Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-31 📅
Date de publication: 2014-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 025-039322
Se réfère à l'avis: 2013/S 153-266352
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Annonce nº 177, BOAMP 152 B du 8.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de ravitaillement des essences de Bouy – route de Bar-le-Duc, 51400 Bouy.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-23 📅
Nom: Société Total Lubrifiants
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Société Unil Opal
Adresse postale: boulevard Jean Moulin, ZI Clos Bonnet, CS 94003
Commune postale: Saumur
Code postal: 49412
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: caserne Thiry, 47 rue Sainte-Catherine, CS 60016
Source: OJS 2014/S 025-039322 (2014-01-31)
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