Appel d'offres ouvert relatif à la location d'autocars sans chauffeur et avec chauffeur

Ville du Plessis-Robinson

le marché a pour objet la location d'autocars sans chauffeur et avec chauffeur pour les besoins de la Ville du Plessis Robinson. Il se décompose en 3 lots : - lot 1 = location de deux autocars sans chauffeur (offre de base) et d'un autocar supplémentaire sans chauffeur (option) ;- lot 2 = location d'un autocar avec chauffeur ;- lot 3 = location d'un minibus sans chauffeur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville du Plessis-Robinson

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-28	Avis de marché
2014-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Quantité ou étendue:

lot 1 : location de deux autocars sans chauffeur et d'un autocar supplementaire sans chauffeur :Offre de base = Location de deux autocars sans chauffeur, traitée à prix global et forfaitaire mensuel-> Location d'un autocar de 59 places->location d'un autocar de 55 placesoption = Location d'un autocar supplémentaire sans chauffeur, traitée à prix global et forfaitaire mensuel-> Location d'un autocar de 59 placeslot 2 : location d'un autocar avec chauffeur, traitée à prix global et forfaitaire mensuel pour la Partie 1 et sur bons de commande - sans montant minimum ni maximum -pour la Partie 2location d'un autocar de 59 places-> Partie 1 : prestations récurrentes-> Partie 2 : prestations occasionnelleslot 3 : location d'un minibus sans chauffeur, traitée à prix global et forfaitaire mensuel->location d'un minibus (places assises et debout)au moment de l'attribution du lot 1, la Ville indiquera au titulaire si l'option est retenue au titre du marché.durée du marché : le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois par tacite reconduction et pour une même durée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Plessis-Robinson
Adresse postale: 3 place de la Mairie
Code postal: 92350
Commune postale: Le Plessis-Robinson
Contact
Courrier électronique: amandine.thomas-bonino@plessis-robinson.com 📧
Téléphone: +33 179412026 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-28 📅
Date limite de soumission: 2013-08-12 📅
Date de publication: 2013-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 127-218462
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur la plateforme achatpublic : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_yfyX0jnwOOPour tout renseignement, merci de bien vouloir contacter le service des marchés publics au +33 146014373. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: location de deux autocars sans chauffeur (offre de base) et d'un autocar supplémentaire sans chauffeur (option)
Brève description:

Offre de base = location de deux autocars - l'un de 55 places et l'autre de 59 places - sans chauffeuroption = location d'un autocar supplémentaire - de 59 places - sans chauffeur

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 : Location d'un autocar avec chauffeur
Brève description:

Location d'un autocar - de 59 places - avec chauffeur - partie 1 : prestations récurrentes ; - partie 2 : prestations occasionnelles

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: location d'un minibus sans chauffeur
Brève description: Location d'un minibus sans chauffeur, avec places assises et debout
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: location autocars

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- lettre de candidature ou formulaire Dc1,- déclaration du candidat Dc2,- copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code desmarchés publics.Documents à produire pour le candidat qui sera attributaire du marché:- pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-8 du code du travail,- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat asatisfait à ses obligations fiscales et sociales, ou documents équivalents en cas de candidat étranger.Les imprimés sont disponibles sur internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/accueil-daj- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- liste des principales références effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;- déclaration indiquant les moyens humains (CV, profils, expériences) et matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;- le candidat devra justifier des qualifications professionnelles ou apporter la preuve de ses capacités professionnelles par tout autre moyen ;- concernant le lot no 2, le candidat devra justifier d'une assurance pour les dommages pouvant être causés dans l'exercice de ses fonctions (il fournira les attestations d'assurance en cours de validité, précisant la nature et le montant des risques garantis).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de financement est de 30 jours ; les crédits seront imputés sur le budget de la ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter en groupement ; la forme qui sera imposée après attribution sera celle d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Thomas-Bonino Amandine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: location autocars
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.com 🌏
Source: OJS 2013/S 127-218462 (2013-06-28)

Avis d'attribution de marché (2014-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Plessis-Robinson

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2014-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 031-050453
Se réfère à l'avis: 2013/S 127-218462
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Lot 1 = attribué à la société Scania pour le montant suivant : - offre de base (location de deux autocars sans chauffeur) : 6 600 EUR HT/mois, - option (location d'un autocar supplémentaire sans chauffeur) : 3 300 EUR HT/mois. Lot 2 = déclaré sans suite. Lot 3 = déclaré infructueux. Annonce n° 532, BOAMP 126 B du 3.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.2.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (35)
2. valeur technique de l'offre (caractéristiques des véhicules proposés : 40 ; modalités d'entretien des véhicules : 10 ; conditions de remplacement des véhicules : 15) (65)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-16 📅
Nom: Scania france SAS
Adresse postale: ZI d'Ecouflant, 2 boulevard de l'Industrie, CS 30 106
Commune postale: Angers Cedex 01
Code postal: 49001

2️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

3️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 031-050453 (2014-02-10)

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