Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de dispositifs médicaux pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire
Centre hospitalier de Mulhouse
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de dispositifs médicaux pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire, pour une période allant du 1.7.2014 au 30.6.2015, renouvelable 1 fois par période de 12 mois (du 1.7.2015 au 30.6.2016).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abbott Vascular
- • ALN
- • Argon Medical Devices
- • B Braun Medical
- • Biosensors
- • Biotronik
- • Boston Scientific
- • COOK
- • Covidien
- • Ethicon
- • Euro Diffusion Médicale
- • Guerbet
- • Hexacath
- • Maquet
- • Medtronic
- • Merit Medical
- • St Jude Medical
- • Teleflex
- • Terumo
- • Volcano Europe
- • WL Gore & Associes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-02 | Avis de marché |
| 2014-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cathéters
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cathéters 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-02 📅
Date limite de soumission: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2013-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 236-409633
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Numéro de référence: 13S0038
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie – CAMPS, 3 rue Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Cf. Règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire avec mandataire désigné.
Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pôle pharmacie – CAMSP – stérilisation
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 20 rue du Dr Laennec
Code postal: 68070
Point de contact: Mme Ligner
Téléphone: +33 389646054 📞
Courrier électronique: ligners@ch-mulhouse.fr 📧
Fax: +33 389646119 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Point de contact: Mme Kaya
Téléphone: +33 389646188 📞
Courrier électronique: kayas@ch-mulhouse.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0038
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégionnal du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2013/S 236-409633 (2013-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cathéters
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et maximum.Les quantités mentionnées pour chaque lot sont indicatives et peuvent varier en plus ou en moins dans une fourchette de 1 à 4 au maximum.L'appel d'offres ouvert est décomposé en 110 lots selon le détail figurant dans le dossier de consultation et dont l'objet figure ci-après :— lots 1 à 110 : fourniture de dispositifs médicaux pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire.Il est possible de soumissionner pour un ou plusieurs lots ou pour l'ensemble des lots.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cathéters 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-02 📅
Date limite de soumission: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2013-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 236-409633
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et de déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse : http://marches-publics.sis-france.com/chmu
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OmC.
Type de procédure : appel d'offres ouvert – articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics avec recours aux réductions de délai prévues par le II - 4° à 6° de l'article 57 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de dispositifs médicaux pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire, pour une période allant du 1.7.2014 au 30.6.2015, renouvelable 1 fois par période de 12 mois (du 1.7.2015 au 30.6.2016).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et maximum.
Les quantités mentionnées pour chaque lot sont indicatives et peuvent varier en plus ou en moins dans une fourchette de 1 à 4 au maximum.
L'appel d'offres ouvert est décomposé en 110 lots selon le détail figurant dans le dossier de consultation et dont l'objet figure ci-après :
— lots 1 à 110 : fourniture de dispositifs médicaux pour l'activité de radiologie cardio-vasculaire.
Il est possible de soumissionner pour un ou plusieurs lots ou pour l'ensemble des lots.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Numéro de référence: 13S0038
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie – CAMPS, 3 rue Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacités financières, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— autres renseignements fixés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources selon l'État prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) ou du budget d'exploitation de l'hôpital.
Le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Prix révisables – avance accordée dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics
Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pôle pharmacie – CAMSP – stérilisation
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 20 rue du Dr Laennec
Code postal: 68070
Point de contact: Mme Ligner
Téléphone: +33 389646054 📞
Courrier électronique: ligners@ch-mulhouse.fr 📧
Fax: +33 389646119 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Point de contact: Mme Kaya
Téléphone: +33 389646188 📞
Courrier électronique: kayas@ch-mulhouse.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0038
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et de déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse : http://marches-publics.sis-france.com/chmu
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OmC.
Type de procédure : appel d'offres ouvert – articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics avec recours aux réductions de délai prévues par le II - 4° à 6° de l'article 57 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégionnal du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— les référés pré-contractuels contre la procédure initiée peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L551-1 du code de justice administrative,
— les actes en lien avec la présente peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les 2 mois à compter de leur notification ou de leur publication dans les conditions prévues à l'article R421-1 du code de justice administrative. Ce recours devra intervenir avant la signature du contrat. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative),
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— le contrat conclu au terme de la présente procédure pourra faire l'objet d'un recours en contestation de validité par tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
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Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2013/S 236-409633 (2013-12-02)
Avis d'attribution de marché (2014-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 482 602,16 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-24 📅
Date de publication: 2014-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 208-368405
Se réfère à l'avis: 2013/S 236-409633
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie-Camps 3 rue Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et essais services (50)
2. Prix (25)
3. Possibilité de mise en dépôt gratuit (25)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-08 📅
Nom: Abbott Vascular
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel
Commune postale: Rungis cedex
Code postal: 94518
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Aln
Adresse postale: 589 chemin de Niel
Commune postale: Bormes-les-Mimosas
Code postal: 83230
3️⃣
Nom: Argon medical devices
Adresse postale: Espace performance – Alphasis
Commune postale: St Grégoire
Code postal: 35760
4️⃣
Nom: B Braun medical
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92660
5️⃣
Nom: Biosensors
Adresse postale: 88 ter av. du Général Leclerc
Code postal: 92100
6️⃣
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux – BP70231
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94528
7️⃣
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: Cs 20205
Commune postale: St Quentin en Yvelines Cedex
Code postal: 78961
8️⃣
Nom: Cook
Adresse postale: O'halloran road – national technology park
Commune postale: Limerick
Pays: Irlande 🇮🇪
9️⃣
Nom: Covidien
Adresse postale: 2 rue Denis Diderot
Commune postale: Elancourt Cedex
Code postal: 78852
1️⃣0️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92787
1️⃣1️⃣
Nom: Euro diffusion medicale
Adresse postale: 1 rue des Boisseliers
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
1️⃣2️⃣
Nom: Guerbet
Adresse postale: BP 57400
Commune postale: Roissy CDG Cedex
Code postal: 95943
1️⃣3️⃣
Nom: Hexacath
Adresse postale: 4 passage St Antoine
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
1️⃣4️⃣
Nom: Maquet
Adresse postale: avenue de la Pomme de Pin CS 10008 Ardon
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45074
1️⃣5️⃣
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo CS 30001
Code postal: 92513
1️⃣6️⃣
Nom: Merit médical
Adresse postale: 136 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins le Bretonneux
Code postal: 78960
1️⃣7️⃣
Nom: St jude médical
Adresse postale: 73-77 rue de Sèvres
Commune postale: Boulogne Billancourt Cedex
Code postal: 92514
1️⃣8️⃣
Nom: Teleflex
Adresse postale: Cellule Marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
1️⃣9️⃣
Nom: Terumo
Adresse postale: rue Hélène Boucher Bât Uranus
Commune postale: Guyancourt Cedex
Code postal: 78284
2️⃣0️⃣
Nom: Volcano Europe
Adresse postale: Excelsiorlaan 41
Commune postale: Zaventem
Pays: Belgique 🇧🇪
2️⃣1️⃣
Nom: Wl gore &Amp; associés
Adresse postale: 20 place des Vins de France
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75603
2️⃣2️⃣
Adresse postale: 88 ter avenue du Général de Gaulle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 33
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 208-368405 (2014-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 482 602,16 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-24 📅
Date de publication: 2014-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 208-368405
Se réfère à l'avis: 2013/S 236-409633
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Lots sans suite: 11-13-35-52-55-65-104 et 108
Lots infructueux: 9-43-44-46-60-62-107
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie-Camps 3 rue Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et essais services (50)
2. Prix (25)
3. Possibilité de mise en dépôt gratuit (25)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-08 📅
Nom: Abbott Vascular
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel
Commune postale: Rungis cedex
Code postal: 94518
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Aln
Adresse postale: 589 chemin de Niel
Commune postale: Bormes-les-Mimosas
Code postal: 83230
3️⃣
Nom: Argon medical devices
Adresse postale: Espace performance – Alphasis
Commune postale: St Grégoire
Code postal: 35760
4️⃣
Nom: B Braun medical
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92660
5️⃣
Nom: Biosensors
Adresse postale: 88 ter av. du Général Leclerc
Code postal: 92100
6️⃣
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux – BP70231
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94528
7️⃣
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: Cs 20205
Commune postale: St Quentin en Yvelines Cedex
Code postal: 78961
8️⃣
Nom: Cook
Adresse postale: O'halloran road – national technology park
Commune postale: Limerick
Pays: Irlande 🇮🇪
9️⃣
Nom: Covidien
Adresse postale: 2 rue Denis Diderot
Commune postale: Elancourt Cedex
Code postal: 78852
1️⃣0️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92787
1️⃣1️⃣
Nom: Euro diffusion medicale
Adresse postale: 1 rue des Boisseliers
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
1️⃣2️⃣
Nom: Guerbet
Adresse postale: BP 57400
Commune postale: Roissy CDG Cedex
Code postal: 95943
1️⃣3️⃣
Nom: Hexacath
Adresse postale: 4 passage St Antoine
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
1️⃣4️⃣
Nom: Maquet
Adresse postale: avenue de la Pomme de Pin CS 10008 Ardon
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45074
1️⃣5️⃣
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo CS 30001
Code postal: 92513
1️⃣6️⃣
Nom: Merit médical
Adresse postale: 136 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins le Bretonneux
Code postal: 78960
1️⃣7️⃣
Nom: St jude médical
Adresse postale: 73-77 rue de Sèvres
Commune postale: Boulogne Billancourt Cedex
Code postal: 92514
1️⃣8️⃣
Nom: Teleflex
Adresse postale: Cellule Marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
1️⃣9️⃣
Nom: Terumo
Adresse postale: rue Hélène Boucher Bât Uranus
Commune postale: Guyancourt Cedex
Code postal: 78284
2️⃣0️⃣
Nom: Volcano Europe
Adresse postale: Excelsiorlaan 41
Commune postale: Zaventem
Pays: Belgique 🇧🇪
2️⃣1️⃣
Nom: Wl gore &Amp; associés
Adresse postale: 20 place des Vins de France
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75603
2️⃣2️⃣
Adresse postale: 88 ter avenue du Général de Gaulle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 33
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— les référés pré-contractuels contre la procédure initiée peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L551-1 du Code de justice administrative;
— les actes en lien avec la présente peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les deux mois à compter de leur notification ou de leur publication dans les conditions prévues à l'article R421-1 du Code de justice administrative. Ce recours devra intervenir avant la signature du contrat. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du Code de justice administrative);
Afficher plus
— le contrat conclu au terme de la présente procédure pourra faire l'objet d'un recours en contestation de validité par tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du Code de justice administrative);
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Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)