Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fuel domestique pour les besoins de la Direction de l'enseignement et la formation de la CCIT
CCI
Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fuel domestique pour les besoins de la Direction de l'enseignement et la formation de la CCIT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CCI
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-27 | Avis de marché |
| 2013-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocarbures
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydrocarbures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cci
Adresse postale: Hôtel Consulaire, rue du Nouveau Port
Code postal: 20200
Commune postale: Bastia
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-27 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-105423
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.3.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de fuel domestique pour la chaudière de l'Institut Méditerranéen de Formation
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de fuel domestique pour les engins de chantier utilisés dans le cadre des formations à la conduite d'engins
Brève description:
Numéro de référence: 2013.017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IMF de Borgo Valrose, 20290 Borgo, FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Conditions et délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département juridique et affaires générales
Mlle Emilie Saura
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013.017
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: chemin Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20232
Nom: Cciral
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 18 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2013/S 063-105423 (2013-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocarbures
Quantité ou étendue:
Pour des raisons techniques, économiques et financières, le rythme et l'étendue des besoins à satisfaire ne peuvent être entièrement arrêtés dans le présent marché.La Chambre de Commerce a décidé de passer un marché à bons de commande.Le présent marché à bons de commande détermine les spécifications, la consistance et le prix des prestations ou ses modalités de détermination. Ils en fixent le minimum et le maximum en quantité :lot 1 :minimum annuel : 15 000 litresmaximum annuel : 45 000 litreslot 2 :minimum annuel : 2 000 litresmaximum annuel : 12 000 litres.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydrocarbures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cci
Adresse postale: Hôtel Consulaire, rue du Nouveau Port
Code postal: 20200
Commune postale: Bastia
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-27 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-105423
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.3.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fuel domestique pour les besoins de la Direction de l'enseignement et la formation de la CCIT.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de fuel domestique pour la chaudière de l'Institut Méditerranéen de Formation
Brève description:
Fourniture de fuel domestique pour la chaudière de l'Institut Méditerranéen de Formation.
Quantité ou étendue: Minimum annuel : 15 000 litres.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de fuel domestique pour les engins de chantier utilisés dans le cadre des formations à la conduite d'engins
Brève description:
Fourniture de fuel domestique pour les engins de chantier utilisés dans le cadre des formations à la conduite d'engins.
Quantité ou étendue: Minimum annuel : 2 000 litres.
Pour des raisons techniques, économiques et financières, le rythme et l'étendue des besoins à satisfaire ne peuvent être entièrement arrêtés dans le présent marché.
La Chambre de Commerce a décidé de passer un marché à bons de commande.
Le présent marché à bons de commande détermine les spécifications, la consistance et le prix des prestations ou ses modalités de détermination. Ils en fixent le minimum et le maximum en quantité :
lot 1 :
minimum annuel : 15 000 litres
maximum annuel : 45 000 litres
lot 2 :
minimum annuel : 2 000 litres
maximum annuel : 12 000 litres.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IMF de Borgo Valrose, 20290 Borgo, FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les imprimés Dc1 et Dc2 dûment complétés et signés disponibles aux adresses suivantes http://www.minefi.gouv.fr (thème : marchés publics) et www.ccihc.fr ou bien tous documents permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières ainsi que des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à les engag.
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Les imprimés Dc1 et Dc2 dûment complétés et signés disponibles aux adresses suivantes http://www.minefi.gouv.fr (thème : marchés publics) et www.ccihc.fr ou bien tous documents permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières ainsi que des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à les engag.
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Les imprimés Dc1 et Dc2 dûment complétés et signés disponibles aux adresses suivantes http://www.minefi.gouv.fr (thème : marchés publics) et www.ccihc.fr ou bien tous documents permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières ainsi que des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à les engag.
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Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— les articles 86 à 111 du code des marchés publics (Titre IV- chapitre 1er),
— le paiement des acomptes est de 30 jours par virement,
— crédits ouverts à la section : 150.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Conditions et délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département juridique et affaires générales
Mlle Emilie Saura
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013.017
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: chemin Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20232
Nom: Cciral
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— d'un référé pré-contractuel prévu aux articles L551-1 à L 551-12 du code de justice administratif (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat dans un délai de 16 jours,
— d'un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du code de justice administratif (CJA) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de 6 mois en cas d'absence de publicité,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision par la personne publique.
Adresse postale: 18 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2013/S 063-105423 (2013-03-27)
Avis d'attribution de marché (2013-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 758 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 150-260783
Se réfère à l'avis: 2013/S 63-105423
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IMF de Borgo Valrose, 20290 Borgo
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-19 📅
Nom: SAS Ferrandi
Adresse postale: Parc d'activités de Purettone
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Émilie Saura
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 150-260783 (2013-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 758 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 150-260783
Se réfère à l'avis: 2013/S 63-105423
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Annonce nº 131, BOAMP 64 B du 30.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.7.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IMF de Borgo Valrose, 20290 Borgo
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-19 📅
Nom: SAS Ferrandi
Adresse postale: Parc d'activités de Purettone
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Émilie Saura
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— D'un référé pré-contractuel prévu aux articles L551-1 à L 551-12 du code de justice administratif (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat dans un délai de 16 jours,
— d'un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du code de justice administratif (CJA) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de 06 mois en cas d'absence de publicité,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision par la personne publique.
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