Appel a candidature- remise a niveau technique pour le materiel roulant bus

Régie T2c

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 160,161 et 169 du Code des marchés publics.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum passé avec un attributaire.Les bons de commande seront notifiés par l'entité adjudicatrice au fur et à mesure des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie T2c

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'autobus › Services de réparation d'autobus

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-16	Avis de marché
2013-05-27	Informations complémentaires
2014-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation d'autobus
Quantité ou étendue:

La présente consultation a pour objet les prestations consiste en une prestation de maintenance des boitiers électroniques, des moteurs, des boîtes à vitesse, des matériels et organes de transmission, des radiateurs, et des échappements du matériel roulant BUS de la régie T2c. L'Ensemble du parc est défini ci-dessous :L'Appel d'offre concerne exclusivement les marques et type d'autobus actuellement présents au sein du parc de T2c:- 815 CL (type), van hool (marque), 18 ans (âge moyen)- nombre : 2.- A500 (type), van hool (marque), 17 ans (âge moyen)- nombre: 3.- AGORA (type), IRISBUS (marque), 12 ans (âge moyen)- nombre 8.- agora leo (type), IRISBUS (marque), 12 ans (âge moyen)- nombre : 6.- crealis neo (type), Irisbus(Marque), mois d'un an (âge moyen)- nombre 12.- GX 117 (type), heuliez bus (marque), 8 ans (âge moyen)- nombre 10.- GX 217 (type), heuliez bus (marque), 15 ans (âge moyen)- nombre:15.- GX 317 GNV (type), heuliez bus (marque), 10 ans (âge moyen)- nombre: 51.- GX 327 GNV (type), heuliez bus (marque), 7 ans (âge moyen)- nombre: 6.- GX 327 (type), heuliez bus (marque), 3 ans (âge moyen)- nombre 50.- GX 417 (type), heuliez bus (marque), 14 ans (âge moyen)- nombre: 6.- GX 427 (type), heuliez bus (marque), 2 ans et demi (âge moyen)- nombre: 4.L'objet du marché consiste en une prestation comprenant la réparation d'organes ou l'échange standard.Cependant, la Régie T2c peut être amenée à confier certaines prestations à des prestataires externes.Celles-ci, non exhaustives, consistent à prendre en compte la gestion complète des besoins suivants :- réparations,- remplacements de composants- échanges standards- diagnostics, tests ou validations,- reparamétrages de boitiers ou cartes électroniques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation d'autobus 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie T2C
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.t2c.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-16 📅
Date limite de soumission: 2013-06-03 📅
Date de publication: 2013-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 096-164239
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.t2c.frMarché à bons de commandedurée du marché : 1 an reconductible deux foisunité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 27
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Remise à niveau technique des moteurs des matériels roulants bus
Numéro du lot: 2
Brève description: Remise à niveau technique des boîtes à vitesse des matériels roulants bus
Numéro du lot: 3
Brève description:

Remise à niveau technique des matériels et organes de transmission des matériels roulants bus

Numéro du lot: 4
Brève description: Remise à niveau technique des radiateurs des matériels roulants bus
Numéro du lot: 5
Brève description: Remise à niveau technique des échappements des matériels roulants bus
Numéro du lot: 6
Brève description: Remise à niveau technique des boîtiers électroniques
Numéro de référence: Lc

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 142 (renvoyant à l'article 44) du Code des marchés publics :-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;-Extrait K-Bis de moins de 3 mois.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 142 (renvoyant à l'article 45) du Code des marchés publics :-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;-Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement des comptes selon les modalités du Ccag-Fcs.Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.Financement par fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr 🌏
Nom: T2C - régie des transports urbains de l'agglomération clermontoise
Adresse postale: Commande publique, 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat

- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Source: OJS 2013/S 096-164239 (2013-05-16)

Informations complémentaires (2013-05-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-27 📅
Date de publication: 2013-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 103-177227
Se réfère à l'avis: 2013/S 96-164239
Numéro JO-S: 103
Source: OJS 2013/S 103-177227 (2013-05-27)

Avis d'attribution de marché (2014-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Regie T2C

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 018-028558
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral sur http://www.t2c.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº 96 B, annonce nº 204 du 22.5.2013. Références de publication rectificative. Parution nº 101 B, annonce nº 257 du 29.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2014.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Source: OJS 2014/S 018-028558 (2014-01-21)

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