Appareil d'électroencéphalographie haute résolution

Université de Franche-Comté

Appareil d'électroencéphalographie haute résolution.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-11.

Qui ?

• Université de Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie › Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-11	Avis de marché

Avis de marché (2013-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Claude Goudimel
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Contact
Téléphone: +33 381665079 📞
Fax: +33 381665805 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-11 📅
Date limite de soumission: 2014-02-14 📅
Date de publication: 2013-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 243-422529
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Appareil d'électroencéphalographie haute résolution.
Description des options:

Prestation supplémentaire éventuelle n° 1: le candidat devra établir 3 devis pour une extension de garantie du matériel d'1, 2 et 3 ans supplémentaires dans les conditions identiques à la garantie de base de 2 ans.

Un acte d'engagement par devis est demandé.

prestation supplémentaire éventuelle n° 2: le candidat devra proposer un contrat de maintenance préventive sur site du robot et en préciser les modalités et le coût.

Il sera effectué, au cours de ces maintenances préventives, des contrôles de performances et le remplacement préventif des pièces usées. (Usure normale correspondante aux standards de recommandations du constructeur)

Durée de l'accord: 2 mois
Numéro de référence: CCAP 13.014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Université de Franche-Comté, à l'attention du Pr Emmanuel Haffen, service de psychiatrie, CHRU Jean Minjoz, bd Fleming, 25030 Besançon

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (50)
2. Prix (30)
3. Qualité des services annexes (Sav-Maintenance) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Amandine Demoulin / service des marchés publics
M. le président de l'université de Franche-Comté
Nom: Université de Franche-Comté
Commune postale: Besançon Cedex
Point de contact: Service des marchés publics
Amandine Demoulin
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCAP 13.014

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826000 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché.

- référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne et dans un délai de 6

mois à compter de la notification du marché dans les autres cas.

- recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché.

- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée ;

Source: OJS 2013/S 243-422529 (2013-12-11)

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