Aoo no2013/11 - prestation de location sans chauffeur de véhicules particuliers, véhicules haut de gamme, véhicules utilitaires légers de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes pour la ville de Marseille
Ville de Marseille
Consultation en Lots séparés portant sur les lots suivants :
lot no 1 Prestations de location de véhicules particuliers
lot no 2 Prestations de location de véhicules haut de gamme
lot no 3 Prestations de location de véhicules utilitaires légers de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes
lot no 4 Prestations de location de véhicules légers de transport de personnes de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes.
Le délai de réception des offres était de 2013-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-14 | Avis de marché |
| 2013-10-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Dgmgr direction des services juridiques services des marchés publics
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date limite de soumission: 2013-02-25 📅
Date de publication: 2013-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 013-017038
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de location de véhicules particuliers
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de location de véhicules haut de gamme
Numéro du lot: 3
Brève description:
Brève description:
Numéro de référence: 12/64204/FCS/AO/05
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: Ville de Marseille, Service du Parc Automobile
Adresse postale: 22 rue Charles Tellier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Point de contact: Mme Polacsek ou M. Poirier
Courrier électronique: jrodriguez@mairie-marseille.fr 📧
Fax: +33 491553510 📠
Nom: Ville de Marseille, Service des Marchés Publics
Adresse postale: 39 bis rue Sainte
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/64204/FCS/AO/05
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 013-017038 (2013-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes (en euros HT par an) :lot 1 : Minimum 40 000 ; Maximum 160 000lot 2 : Minimum 15 000 ; Maximum 70 000lot 3 : Minimum 30 000 ; Maximum 120 000lot 4 : Minimum 5 000 ; Maximum 40 000.Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, d'autres petits lots pourront être passés sous forme de marchés à hauteur de 20 % des montants minimum des marchés. Il pourra s'agir de prestations de location d'engins de levage ou de prestations de location d'engins et matériels agricoles notamment.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Dgmgr direction des services juridiques services des marchés publics
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date limite de soumission: 2013-02-25 📅
Date de publication: 2013-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 013-017038
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par tacite reconduction, par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.
1 Prix de l'offre (70 points au maximum)
La comparaison des Prix sera effectuée à l'aide du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) complété par le candidat
2 Valeur technique de l'offre (30 points au maximum)
Qui sera appréciée au regard des éléments du mémoire technique.
- descriptif de la composition de la flotte automobile: 10 points maximum ( Nombre de véhicules, Gamme des véhicules proposés, Capacité maximum de véhicules pouvant être mis à disposition simultanément ) ;
-vétusté de la flotte automobile: 10 points maximum ( Age moyen des véhicules mis à disposition, Fréquence de renouvellement de la flotte) ;
-horaires et modalités d'exécution: 10 points maximum ( Accueil téléphonique, Ouverture permettant la mise à disposition et la restitution des véhicules loué, Correspondants et agents affectés pour la réservation, mise à disposition et restitution des véhicules) ;
Conditions de remise des offres :
Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 Cmp) : remises sur support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme dématérialisées sont acceptées.
Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr. Et signent chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
Envoi postal : Ville de Marseille, Service des marchés publics, 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20, FRANCE
Remise contre recepisse : Ville de Marseille, Service des marchés publics, rue Sainte, passage Timon David, 1e arrondissement 13001 Marseille, FRANCE. Horaires de réception des plis : du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 hors jours fériés ou chômés.
Obtention du DCE sur support papier : Les documents peuvent être retirés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 hors jours fériés ou chômés, à l'adresse suivante : Ville de Marseille, Service du Parc Automobile, 22 rue Charles Tellier 13014 Marseille, FRANCE.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée
-par courrier à cette même adresse ;
-par fax au : 33 491553510 ;
-par e-mail à l'adresse suivante : jrodriguez@mairie-marseille.fr ;
Tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à la préparation des offres peuvent être obtenus :
- d'ordre administratif : Mme Anne-Laure Polacsek, Ville de Marseille, Service du Parc Automobile, 22 rue Charles Tellier 13014 Marseille, FRANCE. Tél : +33 491553460, Fax : +33 491553510, E-Mail : alpolacsek@mairie-marseille.fr ;
-d'ordre technique : M. Stéphan Poirier, Ville de Marseille, Service du Parc Automobile, 22 rue Charles Tellier 13014 Marseille, FRANCE. Tél : +33 491553474, Fax : +33 491553510, E-Mail : spoirier@mairie-marseille.fr ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation en Lots séparés portant sur les lots suivants :
lot no 1 Prestations de location de véhicules particuliers
lot no 2 Prestations de location de véhicules haut de gamme
lot no 3 Prestations de location de véhicules utilitaires légers de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes
lot no 4 Prestations de location de véhicules légers de transport de personnes de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes.
Brève description: Prestations de location de véhicules particuliers
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de location de véhicules haut de gamme
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestations de location de véhicules utilitaires légers de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Prestations de location de véhicules légers de transport de personnes de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes
Quantité ou étendue:
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes (en euros HT par an) :
lot 1 : Minimum 40 000 ; Maximum 160 000
lot 2 : Minimum 15 000 ; Maximum 70 000
lot 3 : Minimum 30 000 ; Maximum 120 000
lot 4 : Minimum 5 000 ; Maximum 40 000.
Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, d'autres petits lots pourront être passés sous forme de marchés à hauteur de 20 % des montants minimum des marchés. Il pourra s'agir de prestations de location d'engins de levage ou de prestations de location d'engins et matériels agricoles notamment.
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient pris en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants ou autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et autres opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché.
Afficher plus
situation juridique - références requises :
- lettre de candidature DC 1
- jugement(S) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire)
- déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 dernières années devront fournir :
- pour vérifier la date de création de l'entreprise : une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises,
- pour justifier de leurs capacités économiques et financières : le montant de leur capital social.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est conclu à prix révisables pour les prix figurant au Bordereau de prix unitaires, et à prix révisables par ajustement pour les prix figurant aux catalogues et tarifs publics, dans les conditions prévues à l'article 7.2 du cahier des clauses particulières.
Afficher plus
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.
avance : Les montants minimum des lots étant inférieurs à 50 000 euro ht, conformément à l'article 87 du code des marchés publics, il ne sera alloué aucune avance.
Formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots :
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire : Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: Ville de Marseille, Service du Parc Automobile
Adresse postale: 22 rue Charles Tellier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Point de contact: Mme Polacsek ou M. Poirier
Courrier électronique: jrodriguez@mairie-marseille.fr 📧
Fax: +33 491553510 📠
Nom: Ville de Marseille, Service des Marchés Publics
Adresse postale: 39 bis rue Sainte
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/64204/FCS/AO/05
Informations complémentaires
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par tacite reconduction, par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.
1 Prix de l'offre (70 points au maximum)
La comparaison des Prix sera effectuée à l'aide du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) complété par le candidat
2 Valeur technique de l'offre (30 points au maximum)
Qui sera appréciée au regard des éléments du mémoire technique.
- descriptif de la composition de la flotte automobile: 10 points maximum ( Nombre de véhicules, Gamme des véhicules proposés, Capacité maximum de véhicules pouvant être mis à disposition simultanément ) ;
-vétusté de la flotte automobile: 10 points maximum ( Age moyen des véhicules mis à disposition, Fréquence de renouvellement de la flotte) ;
-horaires et modalités d'exécution: 10 points maximum ( Accueil téléphonique, Ouverture permettant la mise à disposition et la restitution des véhicules loué, Correspondants et agents affectés pour la réservation, mise à disposition et restitution des véhicules) ;
Afficher plus
Conditions de remise des offres :
Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 Cmp) : remises sur support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme dématérialisées sont acceptées.
Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr. Et signent chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
Afficher plus
Envoi postal : Ville de Marseille, Service des marchés publics, 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20, FRANCE
Remise contre recepisse : Ville de Marseille, Service des marchés publics, rue Sainte, passage Timon David, 1e arrondissement 13001 Marseille, FRANCE. Horaires de réception des plis : du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 hors jours fériés ou chômés.
Afficher plus
Obtention du DCE sur support papier : Les documents peuvent être retirés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 hors jours fériés ou chômés, à l'adresse suivante : Ville de Marseille, Service du Parc Automobile, 22 rue Charles Tellier 13014 Marseille, FRANCE.
Afficher plus
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée
-par courrier à cette même adresse ;
-par fax au : 33 491553510 ;
-par e-mail à l'adresse suivante : jrodriguez@mairie-marseille.fr ;
Tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à la préparation des offres peuvent être obtenus :
- d'ordre administratif : Mme Anne-Laure Polacsek, Ville de Marseille, Service du Parc Automobile, 22 rue Charles Tellier 13014 Marseille, FRANCE. Tél : +33 491553460, Fax : +33 491553510, E-Mail : alpolacsek@mairie-marseille.fr ;
-d'ordre technique : M. Stéphan Poirier, Ville de Marseille, Service du Parc Automobile, 22 rue Charles Tellier 13014 Marseille, FRANCE. Tél : +33 491553474, Fax : +33 491553510, E-Mail : spoirier@mairie-marseille.fr ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 013-017038 (2013-01-14)
Avis d'attribution de marché (2013-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: DGMGR, direction des services juridiques, services des marchés publics
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-336295
Se réfère à l'avis: 2013/S 13-017038
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-12 📅
Nom: Europcar France
Adresse postale: Parc d'affaire "Le Val Saint-Quentin" - Bâtiment L - 2 rue René Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: France Cars
Adresse postale: 10 rue de Luyot - ZI B
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2013/S 195-336295 (2013-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: DGMGR, direction des services juridiques, services des marchés publics
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-336295
Se réfère à l'avis: 2013/S 13-017038
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes (en euros (H.T.) par an) :
Lot 1 : Minimum 40 000 ; Maximum 160 000
Lot 2 : Minimum 15 000 ; Maximum 70 000
Lot 3 : Minimum 30 000 ; Maximum 120 000
Lot 4 : Minimum 5 000 ; Maximum 40 000
Montant du DQE lot 1 : 118 800.16 EUR HT
Montant du DQE lot 2 : 81 965.76 EUR HT
Montant du DQE lot 3 : 121 020.48 EUR HT
Montant du DQE lot 4 : 29 928.48 EUR HT
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie de Marseille - délégation Générale Modernisation et Gestion des Ressources (Dgmgr) Direction des Services Juridiques - service des marchés publics - 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20. fax +33 491551927 tél +33 491551930
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
22-24 rue Breteuil
13281
Marseille CEdex 6
Tél +33 491134833
télécopieur +33 491811387
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-12 📅
Nom: Europcar France
Adresse postale: Parc d'affaire "Le Val Saint-Quentin" - Bâtiment L - 2 rue René Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: France Cars
Adresse postale: 10 rue de Luyot - ZI B
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2013/S 195-336295 (2013-10-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)