Le marché est un marché à bons de commande en application du premier alinéa de l' article 77 du code des marchés publics. Consultation en Lots séparés portant sur les lots suivants: — lot no. 1: Secteur Nord : piscines municipales Bombardière, Frais Vallon, Busserine, Saint Joseph, La Martine, Nord, Castellane, — lot no. 2: Secteur Sud : Piscines municipales Vallier, Bonneveine, Pointe Rouge, Desautel, Luminy, Pont de Vivaux, la Granière, Louis Armand. Chaque candidat pourra faire une offre pour un ou plusieurs lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2013-08-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-08-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Quantité ou étendue:
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes (ht (Euros) par an):Lot 1 - secteur Nord: piscines municipales Bombardière, Frais Vallon, Busserine, Saint Joseph, La Martine, Nord, Castellane: Minimum 20 000 EUR; Maximum 250 000 EUR,Lot 2 - secteur Sud: Piscines municipales Vallier, Bonneveine, Pointe Rouge, Desautel, Luminy, Pont de Vivaux, la Granière, Louis Armand: Minimum 20 000 EUR; Maximum: 250 000 EUR.Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché. Il est reconductible par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes (ht (Euros) par an):Lot 1 - secteur Nord: piscines municipales Bombardière, Frais Vallon, Busserine, Saint Joseph, La Martine, Nord, Castellane: Minimum 20 000 EUR; Maximum 250 000 EUR,Lot 2 - secteur Sud: Piscines municipales Vallier, Bonneveine, Pointe Rouge, Desautel, Luminy, Pont de Vivaux, la Granière, Louis Armand: Minimum 20 000 EUR; Maximum: 250 000 EUR.Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché. Il est reconductible par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: DGMGR/Direction des services juridiques, service des marchés publics, 39 bis rue Sainte
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date limite de soumission: 2013-10-03 📅
Date de publication: 2013-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 158-275261
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Maîtrise d'oeuvre: elle est assurée par la Ville de Marseille, Direction des Régies et de l'entretien. Les coordonnées et le contenu de la mission de maîtrise d'oeuvre sont définis au 1.5 du C.C.A.P.
Contrôle technique: Les travaux à réaliser sont soumis au contrôle technique au sens du code de la construction et de l'habitation.
Les coordonnées et le contenu de la mission confiée au contrôleur technique sont définis au 1.6 du C.C.A.P.
Délais d'exécution: Ils sont fixés à l'article 6 du CCAP.
Critères de jugement des candidatures et critères de jugement des offres: pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Conditions de remise des offres / candidatures:
Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 Cmp): remises sur support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme dématérialisées sont acceptées.
— Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr. Et signent chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation,
— Envoi ou remise sur support Papier: les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité,
— envoi postal: Ville de Marseille, Service des Marchés Publics (Dsj), 39 bis Rue Sainte, 13233 marseille cedex 20,
— remise contre récépissé: Ville de Marseille, Service des Marchés Publics (Dsj), Rue Sainte, Passage Timon David, 13001 Marseille. Horaires de réception des plis: du Lundi au Vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00,
Obtention du DCE sur support papier: Ville de Marseille, Direction des Régies et de l'entretien, 91 Boulevard Camille Flammarion, 13004 Marseille. Du Lundi au Vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent également être transmis aux candidats sur demande envoyée par:
— courrier à l'adresse mentionnée ci-dessus;
— par fax au +33 491553752;
— par mail: cgallan@mairie-marseille.fr + copie à: cchassefiere@mairie-marseille.fr;
Demande de renseignements complémentaires:
— d'ordre administratif : Mme Camille Gallan, Ville de Marseille, Direction des Régies et de l'entretien, Division Marchés Publics 91 Boulevard Camille Flammarion, 13004 Marseille. Téléphone : +33 491552878, Fax: +33 491553752, E-Mail: cgallan@mairie-marseille.fr + copie à: cchassefiere@mairie-marseille.fr,
— d'ordre technique : M. Thierry Mateossian, Ville de Marseille, Direction des Régies et de l'entretien, Service Maintenance Piscines, Groupe Scolaire Bois Lemaître, Avenue Jean Compadieu, 13012 Marseille. Téléphone: +33 632289469, E-Mail: tmateossian@mairie-marseille.fr;
Date d'envoi du présent avis au Joue et au BOAMP: 14 août 2013.
Maîtrise d'oeuvre: elle est assurée par la Ville de Marseille, Direction des Régies et de l'entretien. Les coordonnées et le contenu de la mission de maîtrise d'oeuvre sont définis au 1.5 du C.C.A.P.
Contrôle technique: Les travaux à réaliser sont soumis au contrôle technique au sens du code de la construction et de l'habitation.
Les coordonnées et le contenu de la mission confiée au contrôleur technique sont définis au 1.6 du C.C.A.P.
Délais d'exécution: Ils sont fixés à l'article 6 du CCAP.
Critères de jugement des candidatures et critères de jugement des offres: pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Conditions de remise des offres / candidatures:
Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 Cmp): remises sur support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme dématérialisées sont acceptées.
— Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr. Et signent chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation,
— Envoi ou remise sur support Papier: les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité,
— envoi postal: Ville de Marseille, Service des Marchés Publics (Dsj), 39 bis Rue Sainte, 13233 marseille cedex 20,
— remise contre récépissé: Ville de Marseille, Service des Marchés Publics (Dsj), Rue Sainte, Passage Timon David, 13001 Marseille. Horaires de réception des plis: du Lundi au Vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00,
Obtention du DCE sur support papier: Ville de Marseille, Direction des Régies et de l'entretien, 91 Boulevard Camille Flammarion, 13004 Marseille. Du Lundi au Vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent également être transmis aux candidats sur demande envoyée par:
— d'ordre administratif : Mme Camille Gallan, Ville de Marseille, Direction des Régies et de l'entretien, Division Marchés Publics 91 Boulevard Camille Flammarion, 13004 Marseille. Téléphone : +33 491552878, Fax: +33 491553752, E-Mail: cgallan@mairie-marseille.fr + copie à: cchassefiere@mairie-marseille.fr,
— d'ordre technique : M. Thierry Mateossian, Ville de Marseille, Direction des Régies et de l'entretien, Service Maintenance Piscines, Groupe Scolaire Bois Lemaître, Avenue Jean Compadieu, 13012 Marseille. Téléphone: +33 632289469, E-Mail: tmateossian@mairie-marseille.fr;
Date d'envoi du présent avis au Joue et au BOAMP: 14 août 2013.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est un marché à bons de commande en application du premier alinéa de l' article 77 du code des marchés publics. Consultation en Lots séparés portant sur les lots suivants:
— lot no. 1: Secteur Nord : piscines municipales Bombardière, Frais Vallon, Busserine, Saint Joseph, La Martine, Nord, Castellane,
— lot no. 2: Secteur Sud : Piscines municipales Vallier, Bonneveine, Pointe Rouge, Desautel, Luminy, Pont de Vivaux, la Granière, Louis Armand.
Chaque candidat pourra faire une offre pour un ou plusieurs lots
Numéro du lot: 1
Brève description:
Secteur Nord : piscines municipales Bombardière, Frais Vallon, Busserine, Saint Joseph, La Martine, Nord, Castellane
Numéro du lot: 2
Brève description:
Secteur Sud : Piscines municipales Vallier, Bonneveine, Pointe Rouge, Desautel, Luminy, Pont de Vivaux, la Granière, Louis Armand
Quantité ou étendue:
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes (ht (Euros) par an):
Lot 1 - secteur Nord: piscines municipales Bombardière, Frais Vallon, Busserine, Saint Joseph, La Martine, Nord, Castellane: Minimum 20 000 EUR; Maximum 250 000 EUR,
Lot 2 - secteur Sud: Piscines municipales Vallier, Bonneveine, Pointe Rouge, Desautel, Luminy, Pont de Vivaux, la Granière, Louis Armand: Minimum 20 000 EUR; Maximum: 250 000 EUR.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché. Il est reconductible par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12/52404/piscines
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants ou autres opérateurs économiques.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants ou autres opérateurs économiques.
situation juridique - références requises:
— une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1 en vigueur (à signer en original par une personne ayant le pouvoir d'engager l'opérateur économique candidat et dans le cas d'un groupement : par chacun des membres du groupement),
— une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1 en vigueur (à signer en original par une personne ayant le pouvoir d'engager l'opérateur économique candidat et dans le cas d'un groupement : par chacun des membres du groupement),
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire Dc1).
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois dernières années devront fournir :
- pour vérifier la date de création de l'entreprise : une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises,
- pour justifier de leurs capacités économiques et financières : le montant de leur capital social.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— Présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— le candidat doit présenter des certificats de qualification professionnelle ou équivalent des entreprises pour justifier du niveau de qualification en rapport avec l'objet du marché. La qualification demandée est "Qualifelec indice E2 classe 3" ou tout autre document preuve d'une capacité équivalente,
— le candidat doit présenter des certificats de qualification professionnelle ou équivalent des entreprises pour justifier du niveau de qualification en rapport avec l'objet du marché. La qualification demandée est "Qualifelec indice E2 classe 3" ou tout autre document preuve d'une capacité équivalente,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Les lots sont à prix unitaires. Le marché est conclu à prix révisable.
Références bancaires: La référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (60)
2. Valeur Technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: M. le maire de Marseille
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr🌏
Nom: Ville de Marseille, Direction des Régies et de l'entretien
Adresse postale: 91 Boulevard Camille Flammarion
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Nom: Ville de Marseille, Service des Marchés Publics (Dsj)
Adresse postale: 39 bis, Rue Sainte
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/52404/piscines
Informations complémentaires
Maîtrise d'oeuvre: elle est assurée par la Ville de Marseille, Direction des Régies et de l'entretien. Les coordonnées et le contenu de la mission de maîtrise d'oeuvre sont définis au 1.5 du C.C.A.P.
Contrôle technique: Les travaux à réaliser sont soumis au contrôle technique au sens du code de la construction et de l'habitation.
Les coordonnées et le contenu de la mission confiée au contrôleur technique sont définis au 1.6 du C.C.A.P.
Délais d'exécution: Ils sont fixés à l'article 6 du CCAP.
Critères de jugement des candidatures et critères de jugement des offres: pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Conditions de remise des offres / candidatures:
Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 Cmp): remises sur support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme dématérialisées sont acceptées.
— Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr. Et signent chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation,
— Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr. Et signent chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation,
— Envoi ou remise sur support Papier: les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité,
— envoi postal: Ville de Marseille, Service des Marchés Publics (Dsj), 39 bis Rue Sainte, 13233 marseille cedex 20,
— remise contre récépissé: Ville de Marseille, Service des Marchés Publics (Dsj), Rue Sainte, Passage Timon David, 13001 Marseille. Horaires de réception des plis: du Lundi au Vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00,
Obtention du DCE sur support papier: Ville de Marseille, Direction des Régies et de l'entretien, 91 Boulevard Camille Flammarion, 13004 Marseille. Du Lundi au Vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent également être transmis aux candidats sur demande envoyée par:
— d'ordre administratif : Mme Camille Gallan, Ville de Marseille, Direction des Régies et de l'entretien, Division Marchés Publics 91 Boulevard Camille Flammarion, 13004 Marseille. Téléphone : +33 491552878, Fax: +33 491553752, E-Mail: cgallan@mairie-marseille.fr + copie à: cchassefiere@mairie-marseille.fr,
— d'ordre technique : M. Thierry Mateossian, Ville de Marseille, Direction des Régies et de l'entretien, Service Maintenance Piscines, Groupe Scolaire Bois Lemaître, Avenue Jean Compadieu, 13012 Marseille. Téléphone: +33 632289469, E-Mail: tmateossian@mairie-marseille.fr;
— d'ordre technique : M. Thierry Mateossian, Ville de Marseille, Direction des Régies et de l'entretien, Service Maintenance Piscines, Groupe Scolaire Bois Lemaître, Avenue Jean Compadieu, 13012 Marseille. Téléphone: +33 632289469, E-Mail: tmateossian@mairie-marseille.fr;
Date d'envoi du présent avis au Joue et au BOAMP: 14 août 2013.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134833📞
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 158-275261 (2013-08-14)
Avis d'attribution de marché (2013-12-17) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430087
Se réfère à l'avis: 2013/S 158-275261
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
durée du marché : un an à compter de la date de notification, reconductible par période d'un an, dans la limite de trois reconductions.
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie de Marseille - délégation générale modernisation et gestion des ressources (Dgmgr), direction des services juridiques, service des marchés publics - 39 bis rue Sainte, 13233 Marseille Cedex 20. Fax: +33 491551927, tél. +33 491551930.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
22-24 rue Breteuil
13281
Marseille Cedex 6
Tél. +33 491134833
télécopieur +33 491811387
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Annonce nº 118, BOAMP 158 A. Annonce nº 124, BOAMP 158 B du 17.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2013.
durée du marché : un an à compter de la date de notification, reconductible par période d'un an, dans la limite de trois reconductions.
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie de Marseille - délégation générale modernisation et gestion des ressources (Dgmgr), direction des services juridiques, service des marchés publics - 39 bis rue Sainte, 13233 Marseille Cedex 20. Fax: +33 491551927, tél. +33 491551930.
Annonce nº 118, BOAMP 158 A. Annonce nº 124, BOAMP 158 B du 17.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-22 📅
Nom: Cae
Adresse postale: 3 rue Pierre Roche
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Pays: France 🇫🇷
2️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 247-430087 (2013-12-17)