AOO nº 2013/135 – fourniture et livraison de matériel sportif – 3 lots

Ville de Marseille

Fourniture et livraison de matériel sportif – 3 lots :
— lot nº 1 : matériel pour la pratique de l'athlétisme,
— lot nº 2 : mobilier fixe d'équipement des terrains et gymnases,
— lot nº 3 : matériel de musculation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-14 Avis de marché
2013-09-05 Informations complémentaires
2014-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes (en euro HT par an) :— lot 1 - matériel pour la pratique de l'athlétisme : Minimum 20 000 ; Maximum 100 000,— lot 2 - mobilier fixe d'équipement des terrains et gymnases : Minimum 70 000 ; Maximum 350 000,— lot 3 - matériel de musculation : Minimum 15 000 ; Maximum 45 000.Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.La présente consultation constitue la relance des lots suivants :— lot nº 1 : matériel pour la pratique de l'athlétisme,— lot nº 2 : mobilier fixe d'équipement des terrains et gymnases,— lot nº 3 : matériel de musculation, du marché AAPC nº 2013_072_002 envoyé à la publication en date du 13.3.2013 au JOUE, au BOAMP et à la presse quotidienne et régionale, déclarés sans suite pour un motif d'intérêt général. Références JOUE et BOAMP de l'aapc : nº 13-46642. Cet avis avait fait l'objet d'un avis rectificatif en date du 25.4.2013. Références JOUE et BOAMP de l'avis rectificatif : nº 13-76535.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: DGMGR/direction des services juridiques service des marchés publics, 39 bis rue Sainte
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date limite de soumission: 2013-10-02 📅
Date de publication: 2013-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 158-275632
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Le jugement des candidatures sera effectué selon les critères suivants : — situation juridique : Vérification de la situation juridique du candidat et de sa capacité à soumissionner au marché. Cet élément sera jugé sur la base des éléments remis par le candidat dans son dossier. — réf. Professionnelles et capacité technique : Le candidat devra justifier de capacités techniques suffisantes compte tenu de l'objet et de l'étendue du marché. Si le candidat ne dispose pas de références professionnelles, il peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen. Cet élément sera jugé sur la base des éléments remis par le candidat dans son dossier. — capacités économiques et financières : Le candidat devra justifier de capacités financières suffisantes compte tenu de l'objet et de l'étendue du marché. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ses déclarations de chiffres d'affaires, il peut apporter la preuve de sa capacité par tous moyens équivalents. Cet élément sera jugé sur la base des éléments remis par le candidat dans son dossier. Critères de jugement des offres : pour plus de détail, voir le règlement de la consultation. Conditions de remise des offres/candidatures : Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 CMP) : remises sur support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme dématérialisées sont acceptées. — Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr . Et signent chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. — Envoi ou remise sur support papier : les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. — en cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante : Ville de Marseille (DSJ) Service des marchés publics 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20 — les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante : Ville de Marseille (DSJ) Service des marchés publics rue Sainte passage Timon David 13001 Marseille. Horaires de réception des plis : du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00. Obtention du DCE sur support papier : Ville de Marseille, direction des régies et de l'entretien, 91 boulevard Camille Flammarion, 13004 Marseille. Du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Les demandes de dossier au format papier pourront être transmises aux candidats sur demande envoyée : — par fax au +33 491553752, — par mail : cgallan@mairie-marseille.fr, (copie : cchassefiere@mairie-marseille.fr ), — par courrier à l'adresse ci-dessus. Demande de renseignements complémentaires : — d'ordre administratif : Mme Camille Gallan, Ville de Marseille, direction des régies et de l'entretien, division marchés publics, 91 boulevard Camille Flammarion, 13004 Marseille. Téléphone +33 491552878, Fax +33 491553752, e-mail : cgallan@mairie-marseille.fr (copie : cchassefiere@mairie-marseille.fr) — d'ordre technique : M. Michel Savino, Ville de Marseille, direction des régies et de l'entretien, service de la logistique sportive, 56 boulevard des Aciéries 13010 Marseille. Téléphone : +33 491781373. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de matériel sportif – 3 lots :
— lot nº 1 : matériel pour la pratique de l'athlétisme,
— lot nº 2 : mobilier fixe d'équipement des terrains et gymnases,
— lot nº 3 : matériel de musculation.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériel pour la pratique de l'athlétisme
Brève description: Matériel pour la pratique de l'athlétisme
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Montant minimum annuel HT : 20 000 EUR – montant maximum annuel : 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mobilier fixe d'équipement des terrains et gymnases
Brève description: Mobilier fixe d'équipement des terrains et gymnases
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Montant minimum annuel HT : 70 000 EUR – montant maximum annuel : 350 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matériel de musculation
Brève description: Matériel de musculation
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Montant minimum annuel HT : 15 000 EUR – montant maximum annuel : 45 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes (en euro HT par an) :
— lot 1 - matériel pour la pratique de l'athlétisme : Minimum 20 000 ; Maximum 100 000,
— lot 2 - mobilier fixe d'équipement des terrains et gymnases : Minimum 70 000 ; Maximum 350 000,
— lot 3 - matériel de musculation : Minimum 15 000 ; Maximum 45 000.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.
La présente consultation constitue la relance des lots suivants :
— lot nº 1 : matériel pour la pratique de l'athlétisme,
— lot nº 2 : mobilier fixe d'équipement des terrains et gymnases,
— lot nº 3 : matériel de musculation, du marché AAPC nº 2013_072_002 envoyé à la publication en date du 13.3.2013 au JOUE, au BOAMP et à la presse quotidienne et régionale, déclarés sans suite pour un motif d'intérêt général. Références JOUE et BOAMP de l'aapc : nº 13-46642. Cet avis avait fait l'objet d'un avis rectificatif en date du 25.4.2013. Références JOUE et BOAMP de l'avis rectificatif : nº 13-76535.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13/52404/mat.Sportif
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lieu d'exécution ou de livraison est précisé dans chaque bon de commande de la façon suivante : – les livraisons seront principalement effectuées à l'adresse suivante : direction des régies et de l'entretien – service de la logistique sportive – 56 boulevard des Aciéries – 13010 Marseille, du lundi au vendredi, de 7:00 à 12:00 – ou tout autre lieu de livraison et horaires mentionnés dans le bon de commande.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants ou autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et autres opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché.
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pour les entreprises créées au cours de l'année de consultation, en lieu et place des certificats sociaux et fiscaux, la photocopie du récépissé de dépôt auprès d'un centre de formalités des entreprises suffira.
En cas de groupement momentané d'entreprises, l'appréciation de ces conditions de participation est globale et le dossier de candidature devra comporter une habilitation du mandataire par ses co-traitants pouvant prendre la forme du formulaire DC1 en vigueur.
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pour remplir la plupart de ces conditions de participation, le candidat peut utiliser la déclaration du candidat (formulaire DC2 en vigueur).
situation juridique – références requises
— une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1 version en vigueur (à signer en original par une personne ayant le pouvoir d'engager l'opérateur économique candidat et dans le cas d'un groupement : par chacun des membres du groupement),
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— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire DC1).
Situation économique et financière:
Déclarations de chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois dernières années devront fournir :
— pour vérifier la date de création de l'entreprise : une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises,
— pour justifier de leurs capacités économiques et financières : le montant de leur capital social.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation de la liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Le marché est conclu à prix révisables.
Avance : l'entreprise indiquera au B. 2 de l'acte d'engagement si elle renonce au bénéfice de l'avance dans les cas où celle-ci serait due en application de l'article 9 du cahier des clauses administratives particulières.
Références bancaires : la référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (60)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Marseille
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: Ville de Marseille, direction des régies et de l'entretien
Adresse postale: 91 boulevard Camille Flammarion
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Nom: Ville de Marseille (DSJ), service des marchés publics
Adresse postale: 39 bis rue Sainte

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13/52404/mat.Sportif
Informations complémentaires
Le jugement des candidatures sera effectué selon les critères suivants :
— situation juridique : Vérification de la situation juridique du candidat et de sa capacité à soumissionner au marché. Cet élément sera jugé sur la base des éléments remis par le candidat dans son dossier.
— réf. Professionnelles et capacité technique : Le candidat devra justifier de capacités techniques suffisantes compte tenu de l'objet et de l'étendue du marché. Si le candidat ne dispose pas de références professionnelles, il peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen. Cet élément sera jugé sur la base des éléments remis par le candidat dans son dossier.
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— capacités économiques et financières : Le candidat devra justifier de capacités financières suffisantes compte tenu de l'objet et de l'étendue du marché. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ses déclarations de chiffres d'affaires, il peut apporter la preuve de sa capacité par tous moyens équivalents. Cet élément sera jugé sur la base des éléments remis par le candidat dans son dossier.
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Critères de jugement des offres : pour plus de détail, voir le règlement de la consultation.
Conditions de remise des offres/candidatures :
Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 CMP) : remises sur support matériel (papier). Toutefois, les remises sous forme dématérialisées sont acceptées.
— Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr . Et signent chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
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— Envoi ou remise sur support papier : les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
— en cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante :
Ville de Marseille (DSJ)
Service des marchés publics
39 bis rue Sainte
13233 Marseille Cedex 20
— les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante :
rue Sainte
passage Timon David
13001 Marseille.
Horaires de réception des plis : du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00.
Obtention du DCE sur support papier : Ville de Marseille, direction des régies et de l'entretien, 91 boulevard Camille Flammarion, 13004 Marseille. Du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.
Les demandes de dossier au format papier pourront être transmises aux candidats sur demande envoyée :
— par fax au +33 491553752,
— par courrier à l'adresse ci-dessus.
Demande de renseignements complémentaires :
— d'ordre administratif : Mme Camille Gallan, Ville de Marseille, direction des régies et de l'entretien, division marchés publics, 91 boulevard Camille Flammarion, 13004 Marseille. Téléphone +33 491552878, Fax +33 491553752, e-mail : cgallan@mairie-marseille.fr (copie : cchassefiere@mairie-marseille.fr)
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— d'ordre technique : M. Michel Savino, Ville de Marseille, direction des régies et de l'entretien, service de la logistique sportive, 56 boulevard des Aciéries 13010 Marseille. Téléphone : +33 491781373.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 158-275632 (2013-08-14)
Informations complémentaires (2013-09-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-05 📅
Date limite de soumission: 2013-10-21 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-301659
Se réfère à l'avis: 2013/S 158-275632
Numéro JO-S: 175
Source: OJS 2013/S 175-301659 (2013-09-05)
Avis d'attribution de marché (2014-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: DGMGR/direction des services juridiques, service des marchés publics, 39 bis rue Sainte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2014-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 028-044643
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement par période de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie de Marseille - Délégation générale modernisation et gestion des ressources (DGMGR) direction des services juridiques - service des marchés publics - 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20. fax +33 491551927 tél +33 491551930 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 6 Tél +33 491134833 télécopieur +33 491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr Annonce n° 125, BOAMP 158 B du 17.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.2.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lieu d'exécution ou de livraison est précisé dans chaque bon de commande de la façon suivante :
- les livraisons seront principalement effectuées à l'adresse suivante : direction des régies et de l'entretien - service de la logistique sportive - 56 boulevard des Aciéries - 13010 Marseille, du lundi au vendredi, de 7:00 à 12:00 - ou tout autre lieu de livraison et horaires mentionnés dans le bon de commande.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-30 📅
Nom: Dimasport
Adresse postale: 1 bis rue Louis Armand, BP 91
Commune postale: Ozoir-la-Ferrière cedex
Code postal: 77834
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-29 📅
Nom: Marty Sports
Adresse postale: route de la Meignanne
Commune postale: Saint-Clément-de-la-Place
Code postal: 49370

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-28 📅
Nom: Multiform
Adresse postale: ZI du Grand Pont
Commune postale: La Roque-d'Anthéron
Code postal: 13640
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2014/S 028-044643 (2014-02-05)