Aoo no: 13.741.01 location et maintenance de longue duree de vehicules utilitaires et vehicules de societe neufs destines a la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône
Aoo no: 13.741.01 location et maintenance de longue duree de vehicules utilitaires et vehicules de societe neufs destines a la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2013-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-03-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue:
“Marché séparé ordinaire.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Code postal: 13297
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr🌏
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr📧
Téléphone: +33 491837122📞
Fax: +33 491837320 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-03-13 📅
Date limite de soumission: 2013-04-23 📅
Date de publication: 2013-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 054-088732
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
“Attention la CPCAM Est un organisme de droit privé et non pas de droit public comme mentionné au présent avis.les offres peuvent etre transmises par lettre...”
Attention la CPCAM Est un organisme de droit privé et non pas de droit public comme mentionné au présent avis.les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Source: OJS 2013/S 054-088732 (2013-03-13)
Informations complémentaires (2013-03-26) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-03-26 📅
Date de publication: 2013-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 062-102916
Se réfère à l'avis: 2013/S 54-088732
Numéro JO-S: 62
Source: OJS 2013/S 062-102916 (2013-03-26)
Informations complémentaires (2013-04-19) Référence Dates
Date d'envoi: 2013-04-19 📅
Date limite de soumission: 2013-04-26 📅
Date de publication: 2013-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 080-133561
Numéro JO-S: 80
Source: OJS 2013/S 080-133561 (2013-04-19)
Avis d'attribution de marché (2013-07-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 172 360,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-07-09 📅
Date de publication: 2013-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 134-232081
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“Contrairement à ce qui est indiqué plus haut au présent avis, l'organisme acheteur est de droit privé. La consultation du (des) contrat(s) peut être...”
Contrairement à ce qui est indiqué plus haut au présent avis, l'organisme acheteur est de droit privé. La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Source: OJS 2013/S 134-232081 (2013-07-09)