Avis de marché (2013-11-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantity or scope:
“Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 8.3.2014 ou à...”
Quantity or scope
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 8.3.2014 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient après le 8.3.2014. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Code postal: 13297
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-11-14 📅
Date limite de soumission: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2013-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 223-388394
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
“Attention la CPCAM. N'est pas un organisme de droit privé comme mentionné au présent avis mais un organisme de droit privé. Les offres peuvent etre...”
Attention la CPCAM. N'est pas un organisme de droit privé comme mentionné au présent avis mais un organisme de droit privé. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Source: OJS 2013/S 223-388394 (2013-11-14)
Avis d'attribution de marché (2014-05-27) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 30 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-05-27 📅
Date de publication: 2014-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 103-181180
Se réfère à l'avis: 2013/S 223-388394
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
“ATTENTION la C.P.C.A.M. n'est pas un organisme de droit public comme mentionné au présent avis mais un organisme de droit privé. La consultation...”
ATTENTION la C.P.C.A.M. n'est pas un organisme de droit public comme mentionné au présent avis mais un organisme de droit privé. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge judiciaire dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2014/S 103-181180 (2014-05-27)