aoo-Lmvf-13c0006 - fourniture de petits matériels et d'outillages pour les Maisons du Département Infrastructures et autres services- 11 lots
Conseil général du Pas-de-Calais
aoo-Lmvf-13c0006 - fourniture de petits matériels et d'outillages pour les Maisons du Département Infrastructures et autres services.
L'accord-cadre est multi-attributaires : le contrat sera attribué à 10 titulaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats
Le délai de réception des offres était de 2013-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atelier de la Neuville
- • CASA service machine
- • Ferganut fers - quincaillerie
- • Loxagri Motoculture
- • Millamon
- • Ternois Moteurs Loisirs
- • Trolle
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-13 | Avis de marché |
| 2013-10-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à moteur
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département – rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-13 📅
Date limite de soumission: 2013-08-09 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-197501
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Dans le territoire de l'arrageois
Numéro du lot: 2
Brève description: Dans le territoire du Ternois
Numéro du lot: 3
Brève description: Dans le territoire du Montreuillois
Numéro du lot: 4
Brève description: Dans le territoire du Boulonnais
Numéro du lot: 5
Brève description: Dans le territoire du Calaisis
Numéro du lot: 6
Brève description: Dans le territoire de l'audomarois
Numéro du lot: 7
Brève description: Dans le territoire de l'artois
Numéro du lot: 8
Brève description: Dans les territoires de Lens/Hénin
Numéro du lot: 9
Brève description: Pour le Service Ressources du Réseau Routier (S.R.R.R.) à Arras
Numéro du lot: 10
Brève description: Pour le Service de l'exploitation des Bâtiments Départementaux à Arras
Numéro du lot: 11
Brève description: Pour les Centres d'entretien Bâtiment (C.E.B.)
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO LVMF 13C0006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garanties et capacités professionnelles et financières suffisantes
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 10
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Importance de la gamme de matériels par famille (70)
2. Délai maximum de livraison par famille (15)
3. dispositif de gestion des déchets (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du Pas-de-Calais - direction de la commande publique - bureau zone littorale
Adresse postale: rue de la Paix - porte 6
Point de contact: Mme Chantal Chabé (renseignements administratifs - Tél. +33321216792) - M. Alain Vasseur (renseignements techniques - Tél. +33 321216889)
Nom: Département du Pas-de-Calais - direction de la commande publique
Point de contact: Mme Béatrice Royon
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: Hôtel du Département - rue Ferdinand Buisson
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO LVMF 13C0006
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 116-197501 (2013-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à moteur
Quantité ou étendue:
accord-Cadre avec montant maximum de 30 000 EUR HT pour tous les lots sauf pour les lots 9 et 11 de 50 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département – rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-13 📅
Date limite de soumission: 2013-08-09 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-197501
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
date prévisionnelle début des prestations : septembre 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
aoo-Lmvf-13c0006 - fourniture de petits matériels et d'outillages pour les Maisons du Département Infrastructures et autres services.
L'accord-cadre est multi-attributaires : le contrat sera attribué à 10 titulaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats
Brève description: Dans le territoire de l'arrageois
Numéro du lot: 2
Brève description: Dans le territoire du Ternois
Numéro du lot: 3
Brève description: Dans le territoire du Montreuillois
Numéro du lot: 4
Brève description: Dans le territoire du Boulonnais
Numéro du lot: 5
Brève description: Dans le territoire du Calaisis
Numéro du lot: 6
Brève description: Dans le territoire de l'audomarois
Numéro du lot: 7
Brève description: Dans le territoire de l'artois
Numéro du lot: 8
Brève description: Dans les territoires de Lens/Hénin
Numéro du lot: 9
Brève description: Pour le Service Ressources du Réseau Routier (S.R.R.R.) à Arras
Numéro du lot: 10
Brève description: Pour le Service de l'exploitation des Bâtiments Départementaux à Arras
Numéro du lot: 11
Brève description: Pour les Centres d'entretien Bâtiment (C.E.B.)
Description des options:
l'Accord cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les titulaires ne disposent pas de la faculté de refuser la reconduction ou la non-reconduction de l'accord-cadre.
La première période démarre à partir de la notification de l'accord-cadre. Les dates de fin de validité de chacune des périodes sont définies ainsi :
- période 1 : date de fin de validité : 31.12.2013
- période 2 : date de fin de validité : 31.12.2014
- période 3 : date de fin de validité : 31.12.2015
- période 4 : date de fin de validité : 31.12.2016
Numéro de référence: AOO LVMF 13C0006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration du candidat Dc2, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics ou l'ensemble des attestations et renseignements prévus au Dc2 si le candidat n'utilise pas cet imprimé
- lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou Dc1
- nota bene : le candidat pourra remettre l'imprimé Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31.12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence)
- entreprises de plus de 20 salariés : attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L5212-1 du code du travail
- Références listées des principaux services ou fournitures similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: garanties et capacités professionnelles et financières suffisantes
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget de la collectivité - mandat administratif - délais de paiement : 30 jours - prix fermes
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 10
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Importance de la gamme de matériels par famille (70)
2. Délai maximum de livraison par famille (15)
3. dispositif de gestion des déchets (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du Pas-de-Calais - direction de la commande publique - bureau zone littorale
Adresse postale: rue de la Paix - porte 6
Point de contact: Mme Chantal Chabé (renseignements administratifs - Tél. +33321216792) - M. Alain Vasseur (renseignements techniques - Tél. +33 321216889)
Nom: Département du Pas-de-Calais - direction de la commande publique
Point de contact: Mme Béatrice Royon
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: Hôtel du Département - rue Ferdinand Buisson
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO LVMF 13C0006
Informations complémentaires
date prévisionnelle début des prestations : septembre 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 116-197501 (2013-06-13)
Avis d'attribution de marché (2013-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel du Département - rue Ferdinand Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-29 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369812
Se réfère à l'avis: 2013/S 116-197501
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-25 📅
Nom: Trolle
Adresse postale: PPA de Landacres, 4 bd de l'Europe
Commune postale: Hesdin l'Abbe
Code postal: 62360
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: CASA Service machine
Adresse postale: ZI nº4 avenue d'Immercourt
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
Code postal: 62217
3️⃣
Nom: Atelier de la Neuville
Adresse postale: 823 ZI Epinette
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
4️⃣
Nom: Ferganut fers - quincaillerie
Adresse postale: 38 rue Faidherbe
Commune postale: Saint-Michel sur Ternoise
Code postal: 62130
5️⃣
Nom: Loxagri Motoculture
Adresse postale: ZA du Haut Mont
Commune postale: Maninghem
Code postal: 62650
6️⃣
Nom: Ternois Moteurs Loisirs
Adresse postale: 94 route d'Hedin
Commune postale: Blangy-sur-Ternoise
Code postal: 62770
7️⃣
Nom: Millamon
Adresse postale: 28 bis Grand Rue, BP 29
Commune postale: Therouanne
Code postal: 62129
Source: OJS 2013/S 213-369812 (2013-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel du Département - rue Ferdinand Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-29 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369812
Se réfère à l'avis: 2013/S 116-197501
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
-Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi : contacter Mme Chantal CHABé au 03 21 21 67 92 - Marchés n °2013.6200000 738 00 à 2013.6200000 785 00
Annonce no293, BOAMP 115 B du 18.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.10.2013.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-25 📅
Nom: Trolle
Adresse postale: PPA de Landacres, 4 bd de l'Europe
Commune postale: Hesdin l'Abbe
Code postal: 62360
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: CASA Service machine
Adresse postale: ZI nº4 avenue d'Immercourt
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
Code postal: 62217
3️⃣
Nom: Atelier de la Neuville
Adresse postale: 823 ZI Epinette
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
4️⃣
Nom: Ferganut fers - quincaillerie
Adresse postale: 38 rue Faidherbe
Commune postale: Saint-Michel sur Ternoise
Code postal: 62130
5️⃣
Nom: Loxagri Motoculture
Adresse postale: ZA du Haut Mont
Commune postale: Maninghem
Code postal: 62650
6️⃣
Nom: Ternois Moteurs Loisirs
Adresse postale: 94 route d'Hedin
Commune postale: Blangy-sur-Ternoise
Code postal: 62770
7️⃣
Nom: Millamon
Adresse postale: 28 bis Grand Rue, BP 29
Commune postale: Therouanne
Code postal: 62129
Source: OJS 2013/S 213-369812 (2013-10-29)
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