aoo cvif 13so708 - fourniture et transport d'émulsion de bitume ordinaire à 69% et amélioré et de produits pour pontage de fissures
Conseil général du Pas-de-Calais
aoo cvif 13so708 - fourniture et transport d'émulsion de bitume ordinaire à 69% et amélioré et de produits pour pontage de fissures
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-20 | Avis de marché |
| 2014-04-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date limite de soumission: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435344
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description: Fourniture et transport de produits de pontage
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO CVIF 13SO708
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique de l'offre, selon les éléments indiqués dans le règlement de la consultation (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du Pas-de-Calais/Direction de la commande publique/bureau zone centre
Adresse postale: 10 rue de la Paix, porte 6
Point de contact: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33 321216790) ou Didier Leveugle (renseignements techniques +33 359801602)
Téléphone: +33 321216790 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
Point de contact: Marie-Lyse Durteste
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Departement du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO CVIF 13SO708
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemart Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 249-435344 (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:
marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.Le marché prévoit 3 reconductions, sans que sa durée puisse excéder 4 ans
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date limite de soumission: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435344
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
aoo cvif 13so708 - fourniture et transport d'émulsion de bitume ordinaire à 69% et amélioré et de produits pour pontage de fissures
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et transport d'émulsion de bitume ordinaire à 69% pour point à temps et améliorée pour enduits
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et transport de produits de pontage
Quantité ou étendue:
marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.
Le marché prévoit 3 reconductions, sans que sa durée puisse excéder 4 ans
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO CVIF 13SO708
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration du candidat Dc2 version en vigueur, complété obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics /
L'Ensemble des attestations et renseignements prévus au Dc2 si le candidat n'utilise pas cet imprimé ; Lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou Dc1 ;
Entreprises de plus de 20 salariés : attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L 5212- du code du travail ;
Nota bene : Le candidat pourra remettre l'imprimé Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence)
liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget de la collectivité/délai global de paiement : 30 jours/mode de règlement : mandat administratif/avance/prix révisables/prix unitaires
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: entreprise unique ou groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique de l'offre, selon les éléments indiqués dans le règlement de la consultation (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du Pas-de-Calais/Direction de la commande publique/bureau zone centre
Adresse postale: 10 rue de la Paix, porte 6
Point de contact: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33 321216790) ou Didier Leveugle (renseignements techniques +33 359801602)
Téléphone: +33 321216790 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
Point de contact: Marie-Lyse Durteste
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Departement du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO CVIF 13SO708
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemart Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 249-435344 (2013-12-20)
Avis d'attribution de marché (2014-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 618 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 077-133265
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-435344
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre, selon les éléments indiqués dans le règlement de la consultation (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-08 📅
Nom: Liants et Bitumes du Nord
Adresse postale: Parc d'Activités du Château, rue Albert Einstein
Commune postale: Carvin
Code postal: 62220
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Source: OJS 2014/S 077-133265 (2014-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 618 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 077-133265
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-435344
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Annonce n° 436, BOAMP 248 B du 26.12.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre, selon les éléments indiqués dans le règlement de la consultation (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-08 📅
Nom: Liants et Bitumes du Nord
Adresse postale: Parc d'Activités du Château, rue Albert Einstein
Commune postale: Carvin
Code postal: 62220
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Source: OJS 2014/S 077-133265 (2014-04-14)
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