Aoo cbgf 13s0008 - fourniture et installation de mobilier et d'équipements divers pour la MDS d'arras nord à Saint-Nicolas-les-Arras

Conseil général du Pas-de-Calais

Aoo cbgf 13s0008 - fourniture et installation de mobilier et d'équipements divers pour la maison département solidarité d'arras nord à Saint-Nicolas-les-Arras

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-22 Avis de marché
2013-08-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
les fournitures sont réparties en 8 lots traités par marchés séparés, chaque marché comportant un montant minimum annuel.Le marché est passé pour une durée de 1 an et ne fait pas l'objet de reconduction.Les commandes successives sont adressées sous forme de bons de commande. Les délais d'exécution de chaque bon de commande ne pourront excéder 45 jours pour le lot 1, et 28 jours pour les lots 2 à 8.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-22 📅
Date limite de soumission: 2013-06-03 📅
Date de publication: 2013-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 081-136361
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site 'www.pasdecalais.fr' à la rubrique "marchés publics". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo cbgf 13s0008 - fourniture et installation de mobilier et d'équipements divers pour la maison département solidarité d'arras nord à Saint-Nicolas-les-Arras
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier administratif
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier et équipement petite enfance
Numéro du lot: 3
Brève description: Cuisines équipées et électroménager
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel d'entretien et équipements sanitaires
Numéro du lot: 5
Brève description: Mobilier d'extérieur
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériel de sécurité incendie
Numéro du lot: 7
Brève description: Stores
Numéro du lot: 8
Brève description: Signalétique
Quantité ou étendue:
les fournitures sont réparties en 8 lots traités par marchés séparés, chaque marché comportant un montant minimum annuel.
Le marché est passé pour une durée de 1 an et ne fait pas l'objet de reconduction.
Les commandes successives sont adressées sous forme de bons de commande. Les délais d'exécution de chaque bon de commande ne pourront excéder 45 jours pour le lot 1, et 28 jours pour les lots 2 à 8.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO CBGF 13S0008

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration du candidat Dc2 version en vigueur, complété obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics /
L'Ensemble des attestations et renseignements prévus au Dc2 si le candidat n'utilise pas cet imprimé ; Lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou Dc1 ;
Entreprises de plus de 20 salariés : attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L 5212- du code du travail ;
Nota bene : Le candidat pourra remettre l'imprimé Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence)
Situation économique et financière:
déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration d'effectifs : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Références de services ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget de la collectivité/délai global de paiement : 30 jours/mode de règlement : mandat administratif/acomptes mensuels/avance/prix révisables/prix unitaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: entreprise unique ou groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (80)
2. performance en matière de protection de l'environnement selon les critères et la notation définis au règlement de la consultation (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du Pas-de-Calais/direction de la commande publique/bureau zone centre
Adresse postale: 10 rue de la Paix porte 6
Point de contact: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33 321216790) ou Sabrina Bialas (renseignements techniques +33 321216694)
Téléphone: +33 321216790 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
Point de contact: Béatrice Royon ou Marie-Lyse Durteste
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO CBGF 13S0008
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site 'www.pasdecalais.fr' à la rubrique "marchés publics".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemart Giélée BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 081-136361 (2013-04-22)
Avis d'attribution de marché (2013-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-12 📅
Date de publication: 2013-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 157-274021
Se réfère à l'avis: 2013/S 81-136361
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande avec montant minimum pour chacun des lots de : Lot no1 : 75 000 EUR HT. Lot no4 : 1 000 EUR HT. Lot no7 : 1 000 EUR HT. Montant du détail estimatif : lot 1 : 186 707,69 EUR HT., lot no4 : 3 112,57 EUR HT., lot no7 : 1 996 EUR HT. Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi : contacter Mme Myriam Froissart au +33 321216790. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-06 📅
Nom: Design et solutions
Adresse postale: 122 avenue de la République
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59110
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: lot Infructueux

3️⃣

4️⃣
Nom: Entreprise NES
Adresse postale: Zone Industrielle du Hellu, 23 rue Paul Langevin
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Rideaux stores services
Adresse postale: 26 rue Louis Christiaens
Commune postale: Lille
Code postal: 59000

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2013/S 157-274021 (2013-08-12)
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