Aoo 2013/4 - réparation de sacs de transport et de matelas "Coquille", à usage médical, en 6 lots au profit du bataillon de marins-pompiers de Marseille/

Ville de Marseille

Aoo 2013/4 - réparation de sacs de transport et de matelas "Coquille", à usage médical, en 6 lots au profit du bataillon de marins-pompiers de Marseille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-04 Avis de marché
2013-01-09 Informations complémentaires
2013-01-17 Informations complémentaires
2013-09-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Quantité ou étendue:
La consultation doit aboutir à la passation d'un marché à bons de commande avec le titulaire du marché.Dans le cadre de ses interventions, le SMUR du bataillon de marins-pompiers de Marseille dispose de sacs de transport de matériels médicaux et de matelas à dépression dit " Matelas coquille ". Ces matériels, de par leur utilisation, subissent des détériorations qui nécessitent des prestations de réparation, objet du présent marché, afin de garantir leur disponibilité.l'ensemble des prestations de réparation est réparti en 6 lots traités par marchés séparés et définis comme suit :Lot 1 : Réparation de sacs de transport de matériels médicaux divers ;Lot 2 : Réparation de sacs de transport de matériels médicaux de 1er secours et d'oxygénothérapie ;Lot 3 : Réparation de sacs de transport de matériels médicaux modèle Thomas ;Lot 4 : Réparation de sacs de transport de matériels médicaux étanches pour secours en milieu aquatique ;Lot 5 : Réparation de matelas "Coquille" rectangulaires à billes compartimentées ;Lot 6 : Réparation de matelas "Coquille" rectangulaires à billes non compartimentées.Chaque candidat pourra faire une offre pour un ou plusieurs lots.Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes :Montants annuels HTLot 1 : Minimum 600,00 Maximum 6 000,00lot 2 : Minimum 1 200,00 Maximum 10 000,00lot 3 : Minimum 200,00 Maximum 2 000,00lot 4 : Sans minimum, Maximum 1 500,00lot 5 : Minimum 600,00 Maximum 6 000,00lot 6 : Minimum 800,00 Maximum 67 500,00.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: DGMGR - direction des services juridiques - service des marchés publics - 39 bis rue Sainte
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://mairie-marseille.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-04 📅
Date limite de soumission: 2013-02-18 📅
Date de publication: 2013-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 005-005715
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP. Critères de jugement des offres (cf. Rc) : Coût des prestations de réparation (70 points au maximum) Coût forfaitaire d'un diagnostic (10 points au maximum) Coût horaire de la main d'oeuvre (10 points au maximum) Coût forfaitaire du transport (10 points au maximum) Modalités d'obtention des documents de la consultation Obtention du DCE sur support papier ( DCE délivrés gratuitement). Les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante : Ville de Marseille Bataillon de marins-pompiers de Marseille Cellule marchés publics 9 boulevard de Strasbourg 13 233 Marseille Cedex 20 FRANCE Du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 15:30. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée — par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus, — par fax au : +33 495054104, — par e-mail à l'adresse suivante : bureau.marches@bmpm.gouv.fr. Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante : Ville de Marseille - service des marchés publics (Dsj) 39 bis, Rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20, FRANCE. Remise contre recepisse : Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante : Ville de Marseille Service des marchés publics (Dsj) passage Timon David, rue Sainte (1er arrondissement) 13001 Marseille, FRANCE. Horaires de réception des plis : du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00. Envoi sur un support électronique : Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet: marchespublics.mairie-marseille.fr Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art.56 Cmp): cf. RC Remise sur support matériel(papier). Toutefois, les offres remises sous forme électronique seront acceptées. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1) : — si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo 2013/4 - réparation de sacs de transport et de matelas "Coquille", à usage médical, en 6 lots au profit du bataillon de marins-pompiers de Marseille.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Réparation de sacs de transport de matériels médicaux divers
Brève description: Réparation de sacs de transport de matériels médicaux divers.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Réparation de sacs de transport de matériels médicaux de 1er secours et d'oxygénothérapie
Brève description:
Réparation de sacs de transport de matériels médicaux de 1er secours et d'oxygénothérapie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Réparation de sacs de transport de matériels médicaux modèle Thomas
Brève description: Réparation de sacs de transport de matériels médicaux modèle Thomas.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Réparation de sacs de transport de matériels médicaux étanches pour secours en milieu aquatique
Brève description:
Réparation de sacs de transport de matériels médicaux étanches pour secours en milieu aquatique.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Réparation de matelas
Brève description: Réparation de matelas "Coquille" rectangulaires à billes compartimentées.
Numéro du lot: 6
Brève description: Réparation de matelas "Coquille" rectangulaires à billes non compartimentées.
Quantité ou étendue:
La consultation doit aboutir à la passation d'un marché à bons de commande avec le titulaire du marché.
Dans le cadre de ses interventions, le SMUR du bataillon de marins-pompiers de Marseille dispose de sacs de transport de matériels médicaux et de matelas à dépression dit " Matelas coquille ". Ces matériels, de par leur utilisation, subissent des détériorations qui nécessitent des prestations de réparation, objet du présent marché, afin de garantir leur disponibilité.
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l'ensemble des prestations de réparation est réparti en 6 lots traités par marchés séparés et définis comme suit :
Lot 1 : Réparation de sacs de transport de matériels médicaux divers ;
Lot 2 : Réparation de sacs de transport de matériels médicaux de 1er secours et d'oxygénothérapie ;
Lot 3 : Réparation de sacs de transport de matériels médicaux modèle Thomas ;
Lot 4 : Réparation de sacs de transport de matériels médicaux étanches pour secours en milieu aquatique ;
Lot 5 : Réparation de matelas "Coquille" rectangulaires à billes compartimentées ;
Lot 6 : Réparation de matelas "Coquille" rectangulaires à billes non compartimentées.
Chaque candidat pourra faire une offre pour un ou plusieurs lots.
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes :
Montants annuels HT
Lot 1 : Minimum 600,00 Maximum 6 000,00
lot 2 : Minimum 1 200,00 Maximum 10 000,00
lot 3 : Minimum 200,00 Maximum 2 000,00
lot 4 : Sans minimum, Maximum 1 500,00
lot 5 : Minimum 600,00 Maximum 6 000,00
lot 6 : Minimum 800,00 Maximum 67 500,00.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12/12904/FCS/AO/18.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
centre médical Frédéric Paré Pharmacie du SSSM 117 boulevard de Plombières, 13003 Marseille, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique - références requises:
— une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC 1,
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible de l'exécution du marché,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire Dc1).
La preuve de l'habilitation du signataire des documents à engager le candidat (ou " pouvoir ") ; le cas échéant, un document attestant de la capacité juridique du déléguant à donner délégation du pouvoir de signature pour engager la société au signataire des pièces de la candidature et des offres.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (incluses dans le Dc2).
Les entreprises nouvellement crées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois dernières années devront fournir :
Pour vérifier la date de création de l'entreprise : une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises.
Pour justifier de leurs capacités économiques et financières : le montant de leur capital social.
Capacité technique et professionnelle:
Référence professionnelle et capacité technique - références requises:
— présentation d'une liste des principales prestations, identiques à celles du présent marché, effectuées au cours des 3 dernières années, en précisant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— présentation d'une liste indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Les candidats peuvent obtenir gratuitement les formulaires cités ci-dessus (Dc1, Dc2, Noti2...) à l'adresse Internet : minefe.gouv.fr, thème " Commande publique/marchés publics " rubrique formulaires nationaux non obligatoires/déclaration du candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par les ressources budgétaires de la ville de Marseille.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Les marchés sont conclus à prix unitaire et révisable.
la référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots :
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire : Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://Marchespublics.Mairie-Marseille.Fr 🌏
Nom: Ville de Marseille Bataillon de marins-pompiers de Marseille
Adresse postale: Cellule marchés publics 9 boulevard de Strasbourg
Point de contact: Premier-maître Christelle Watrelot
Téléphone: +33 495054004 📞
Courrier électronique: bureau.marches@bmpm.gouv.fr 📧
Fax: +33 495054104 📠
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/12904/FCS/AO/18.
Informations complémentaires
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP.
Critères de jugement des offres (cf. Rc) : Coût des prestations de réparation (70 points au maximum)
Coût forfaitaire d'un diagnostic (10 points au maximum)
Coût horaire de la main d'oeuvre (10 points au maximum)
Coût forfaitaire du transport (10 points au maximum)
Modalités d'obtention des documents de la consultation
Obtention du DCE sur support papier ( DCE délivrés gratuitement).
Les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante :
Ville de Marseille Bataillon de marins-pompiers de Marseille
Cellule marchés publics
9 boulevard de Strasbourg
13 233 Marseille Cedex 20
FRANCE
Du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 15:30.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée
— par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus,
— par fax au : +33 495054104,
— par e-mail à l'adresse suivante : bureau.marches@bmpm.gouv.fr.
Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante : Ville de Marseille - service des marchés publics (Dsj) 39 bis, Rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20, FRANCE.
Remise contre recepisse : Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante : Ville de Marseille Service des marchés publics (Dsj) passage Timon David, rue Sainte (1er arrondissement) 13001 Marseille, FRANCE.
Horaires de réception des plis : du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00.
Envoi sur un support électronique :
Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet: marchespublics.mairie-marseille.fr
Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
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Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art.56 Cmp): cf. RC Remise sur support matériel(papier). Toutefois, les offres remises sous forme électronique seront acceptées.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1) :
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 005-005715 (2013-01-04)
Informations complémentaires (2013-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-009670
Se réfère à l'avis: 2013/S 5-005715
Numéro JO-S: 9
Source: OJS 2013/S 009-009670 (2013-01-09)
Informations complémentaires (2013-01-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-17 📅
Date de publication: 2013-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 016-021572
Numéro JO-S: 16
Source: OJS 2013/S 016-021572 (2013-01-17)
Avis d'attribution de marché (2013-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: DGMGR – direction des services juridiques – service des marchés publics – 39 bis rue Sainte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-27 📅
Date de publication: 2013-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 191-330052
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Montants maximums annuels HT des lots : Lot 1: 6000 EUR - lot 2 : 10 000 EUR lot 3 : 2000 EUR Pour le lot 4, la Commission d'appel d'offres a décidé de déclarer ce lot infructueux et de relancer une procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l'article 35.II.3° du Code des marchés publics. Pour le lot 5, la Commission d'appel d'offres a décidé de déclarer ce lot infructueux et de relancer une procédure adaptée en application de l'article 27.III.1° du Code des marchés publics. Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie de Marseille - délégation générale modernisation et gestion des ressources (DGMGR) direction des services juridiques - service des marchés publics - 39 bis rue Sainte - 13233 Marseille Cedex 20. Fax: +33 491551927 - tél.: +33 491551930. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 6 Tél.: +33 491134833 Télécopieur +33 491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr Annonce n° 92, BOAMP 5 B du 8.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.9.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre médical Frédéric Paré Pharmacie du SSSM 117, boulevard de Plombières, 13003 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des prestations de réparation (70)
2. coût forfaitaire d'un diagnostic (10)
3. coût de la main d'oeuvre (10)
4. coût forfaitaire du transport (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-29 📅
Nom: Dimatex sécurité
Adresse postale: ZA de Montepy
Commune postale: Fleurieux-sur-l'Arbresle
Code postal: 69210
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Dumont sécurité
Adresse postale: 142 avenue de la Libération - BP 621
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01506
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 191-330052 (2013-09-27)
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Fournisseurs:
Dimatex Sécurité Dumont Sécurité
Produits/services:
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