aoo_2013_215_Fourniture et livraison de matériel ludique, sportif et mobilier spécifiques pour l'équipement des piscines

Ville de Marseille

aoo_2013_215_Fourniture et livraison de matériel ludique, sportif et mobilier spécifiques pour l'équipement des piscines.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-17.

Qui ?

• Ville de Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-17	Avis de marché

Avis de marché (2013-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de piscine
Quantité ou étendue:

La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.La présente consultation fait l'objet de 2 lots:Lot 1: Fourniture et livraison de matériels ludiques et sportifs spécifiques aux piscinesMontant minimum annuel: 15 000 EUR (HT).Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).Lot 2: Fourniture et livraison de mobiliers spécifiques pour piscinesMontant minimum annuel: 30 000 EUR (HT).Montant maximum annuel: 120 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de piscine 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville, quai du Port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://marseille.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date limite de soumission: 2014-01-28 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430394
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

— remise des candidatures et des offres: pour l'application de l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par le pouvoir adjudicateur est la voie dématérialisée sur son profil acheteur marchespublics.mairie-marseille.fr. Toutefois, les remises sous forme papier seront acceptées. Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet:Marchespublics.Mairie-Marseille.Fr Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. — la consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP, — critères de jugement des offres: 1) Prix de l'offre (90 points au maximum) La comparaison des Prix sera effectuée à l'aide du Détail quantitatif estimatif (DQE) complété par le candidat. Ce dernier complétera le Bordereau de prix unitaires ainsi que le Détail quantitatif estimatif fournis en indiquant les prix unitaires remisés et totaux. En l'absence, dans le BPU, de plus de 15 prix pour le lot 1 et plus de 8 prix pour le lot 2, l'offre sera rejetée. Les prix absents ne doivent pas êtres ceux des articles figurant au DQE qui eux sont obligatoires. Chaque candidat veillera à la concordance entre le Bordereau de prix et le Détail quantitatif estimatif. En cas de discordance entre ces deux documents, c'est le prix unitaire figurant sur le BPU qui prévaudra et le DQE sera corrigé en conséquence. 2) Délai de livraison (10 points au maximum) Cet élément sera jugé sur la base du délai de livraison (exprimé en jours) sur lequel s'est engagé le candidat dans l'acte d'engagement, ce délai devant impérativement être inférieur ou égal à 35 jours. — justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1) : Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2013.

Informations complémentaires

— remise des candidatures et des offres: pour l'application de l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par le pouvoir adjudicateur est la voie dématérialisée sur son profil acheteur marchespublics.mairie-marseille.fr. Toutefois, les remises sous forme papier seront acceptées.

Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet:Marchespublics.Mairie-Marseille.Fr

Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.

— la consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP,

— critères de jugement des offres:

1) Prix de l'offre (90 points au maximum)

La comparaison des Prix sera effectuée à l'aide du Détail quantitatif estimatif (DQE) complété par le candidat.

Ce dernier complétera le Bordereau de prix unitaires ainsi que le Détail quantitatif estimatif fournis en indiquant les prix unitaires remisés et totaux. En l'absence, dans le BPU, de plus de 15 prix pour le lot 1 et plus de 8 prix pour le lot 2, l'offre sera rejetée. Les prix absents ne doivent pas êtres ceux des articles figurant au DQE qui eux sont obligatoires. Chaque candidat veillera à la concordance entre le Bordereau de prix et le Détail quantitatif estimatif. En cas de discordance entre ces deux documents, c'est le prix unitaire figurant sur le BPU qui prévaudra et le DQE sera corrigé en conséquence.

2) Délai de livraison (10 points au maximum)

Cet élément sera jugé sur la base du délai de livraison (exprimé en jours) sur lequel s'est engagé le candidat dans l'acte d'engagement, ce délai devant impérativement être inférieur ou égal à 35 jours.

— justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1) :

Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

aoo_2013_215_Fourniture et livraison de matériel ludique, sportif et mobilier spécifiques pour l'équipement des piscines.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de matériels ludiques et sportifs spécifiques aux piscines
Brève description:

Fourniture et livraison de matériels ludiques et sportifs spécifiques aux piscines.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de mobiliers spécifiques pour piscines
Brève description: Fourniture et livraison de mobiliers spécifiques pour piscines.
Quantité ou étendue:

La présente consultation fait l'objet de 2 lots:

Lot 1: Fourniture et livraison de matériels ludiques et sportifs spécifiques aux piscines

Montant minimum annuel: 15 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).

Lot 2: Fourniture et livraison de mobiliers spécifiques pour piscines

Montant minimum annuel: 30 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 120 000 EUR (HT).

Numéro de référence: AOO_2013_215
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Piscines municipales de la Ville de Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dispositions générales: pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient pris en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs co-traitants ou autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces co-traitants et autres opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché. En cas de groupement momentané d'entreprises, l'appréciation de ces conditions de participation est globale et le dossier de candidature devra comporter une habilitation du mandataire par ses co-traitants pouvant prendre la forme du formulaire Dc1 en vigueur. Pour remplir la plupart de ces conditions de participation, le candidat peut utiliser la déclaration du candidat (formulaire Dc2 en vigueur).

Situation juridique – références requises:

— lettre de candidature Dc1 version en vigueur (dûment complétée, datée et signée en original par une personne ayant le pouvoir d'engager le candidat),

— jugement(s) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire),

— déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics(d.c.1 cadre F-1),

— la preuve de l'habilitation du signataire des documents à engager le candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,

— services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (D.C.2 cadre D-1).

Les entreprises nouvellement créés ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois dernières années devront fournir pour vérifier la date de création de l'entreprise: une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises pour justifier de leurs capacités économiques et financières: le montant de leur capital social.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de cautionnement, ni de garanties demandées au titre des articles 101, 102, 103 du CMP.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les marchés sont financés par ressources budgétaires propres. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Les marchés sont conclus à prix unitaire. Les marchés sont conclus à prix révisables. La référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Formes des groupements acceptées: les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire: si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement conjoint après attribution du marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (90)
2. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: Ville de Marseille
Adresse postale: 4 rue Léon Paulet
Point de contact: Direction sports nautisme et plages / division marchés publics
Courrier électronique: sports-marches-publics@mairie-marseille.fr 📧
Fax: +33 491553772 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: Ville de Marseille – service des marchés publics (DSJ)
Adresse postale: 39 bis rue Sainte
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO_2013_215
Informations complémentaires

Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet:Marchespublics.Mairie-Marseille.Fr

Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.

— la consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP,

— critères de jugement des offres:

1) Prix de l'offre (90 points au maximum)

La comparaison des Prix sera effectuée à l'aide du Détail quantitatif estimatif (DQE) complété par le candidat.

Ce dernier complétera le Bordereau de prix unitaires ainsi que le Détail quantitatif estimatif fournis en indiquant les prix unitaires remisés et totaux. En l'absence, dans le BPU, de plus de 15 prix pour le lot 1 et plus de 8 prix pour le lot 2, l'offre sera rejetée. Les prix absents ne doivent pas êtres ceux des articles figurant au DQE qui eux sont obligatoires. Chaque candidat veillera à la concordance entre le Bordereau de prix et le Détail quantitatif estimatif. En cas de discordance entre ces deux documents, c'est le prix unitaire figurant sur le BPU qui prévaudra et le DQE sera corrigé en conséquence.

2) Délai de livraison (10 points au maximum)

Cet élément sera jugé sur la base du délai de livraison (exprimé en jours) sur lequel s'est engagé le candidat dans l'acte d'engagement, ce délai devant impérativement être inférieur ou égal à 35 jours.

— justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1) :

Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 91811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2013/S 247-430394 (2013-12-17)

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