AOO 2013-077 maintenance de l'ostéodensitomètre
Centre hospitalier de Valenciennes
La procédure lancée par le Centre hospitalier de Valenciennes concerne les prestations de maintenance, préventive et corrective de l'ostéodensitomètre du service de rhumatologie du Centre hospitalier de Valenciennes.
Il s'agit d'un marché à bon de commandes passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2013-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-12 | Avis de marché |
| 2013-08-28 | Informations complémentaires |
| 2013-08-30 | Informations complémentaires |
| 2013-09-12 | Informations complémentaires |
| 2013-12-18 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ostéodensitomètres
Quantité ou étendue: Le montant maximum pour la totalité du marché est de 40 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ostéodensitomètres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, BP 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-12 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 137-238350
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO 2013-077.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes, 59322 Valenciennes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Prix (Le coût forfaitaire de la maintenance 40%, Le coût des prestations supplémentaires 10%). (50)
2. Critère 2: Technique (Le descriptif des prestations 40%, Le délai d'intervention 10%). (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier
Adresse postale: avenue Désandrouin
Point de contact: Mme Orphée Delamarre
Téléphone: +33 327143638 📞
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33 327140042 📞
Fax: +33 327143604 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2013-077.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2013/S 137-238350 (2013-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ostéodensitomètres
Quantité ou étendue: Le montant maximum pour la totalité du marché est de 40 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ostéodensitomètres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, BP 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-12 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 137-238350
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art. 35 du code des marchés Publics et 31 de la Directive européenne 2004/18.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure lancée par le Centre hospitalier de Valenciennes concerne les prestations de maintenance, préventive et corrective de l'ostéodensitomètre du service de rhumatologie du Centre hospitalier de Valenciennes.
Il s'agit d'un marché à bon de commandes passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Numéro de référence: AOO 2013-077.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes, 59322 Valenciennes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées au titre du budget fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les prix du marché seront fermes la première année puis ajustables dans les conditions définies au CCAP.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Prix (Le coût forfaitaire de la maintenance 40%, Le coût des prestations supplémentaires 10%). (50)
2. Critère 2: Technique (Le descriptif des prestations 40%, Le délai d'intervention 10%). (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier
Adresse postale: avenue Désandrouin
Point de contact: Mme Orphée Delamarre
Téléphone: +33 327143638 📞
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33 327140042 📞
Fax: +33 327143604 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2013-077.
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art. 35 du code des marchés Publics et 31 de la Directive européenne 2004/18.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2013/S 137-238350 (2013-07-12)
Informations complémentaires (2013-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-28 📅
Date limite de soumission: 2013-10-02 📅
Date de publication: 2013-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 168-291611
Se réfère à l'avis: 2013/S 137-238350
Numéro JO-S: 168
Source: OJS 2013/S 168-291611 (2013-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-28 📅
Date limite de soumission: 2013-10-02 📅
Date de publication: 2013-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 168-291611
Se réfère à l'avis: 2013/S 137-238350
Numéro JO-S: 168
Source: OJS 2013/S 168-291611 (2013-08-28)
Informations complémentaires (2013-08-30)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-30 📅
Date de publication: 2013-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 171-296193
Numéro JO-S: 171
Source: OJS 2013/S 171-296193 (2013-08-30)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-30 📅
Date de publication: 2013-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 171-296193
Numéro JO-S: 171
Source: OJS 2013/S 171-296193 (2013-08-30)
Informations complémentaires (2013-09-12)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-310757
Numéro JO-S: 180
Source: OJS 2013/S 180-310757 (2013-09-12)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-310757
Numéro JO-S: 180
Source: OJS 2013/S 180-310757 (2013-09-12)
Informations complémentaires (2013-12-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-18 📅
Date de publication: 2013-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 248-432916
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2013/S 248-432916 (2013-12-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-18 📅
Date de publication: 2013-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 248-432916
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2013/S 248-432916 (2013-12-18)
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