AOO 2013-075 dispositifs medicaux pour gastroenterologie interventionnelle et anneaux gastriques

Centre hospitalier de Valenciennes

La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs medicaux pour gastroenterologie interventionnelle et anneaux gastriques. Les candidats sont tenus de présenter au moins une offre répondant aux besoins, tels que définis dans le Cahier des charges techniques particulières (CCTP). Ces spécifications techniques détaillées au CCTP sont intangibles. Les variantes éventuelles feront l'objet d'une présentation et d'un chiffrage distincts de l'offre de base. Le marché est un marché à bons de commande (art. 77 du CMP).
Toute offre qui n'aura pas fait l'objet d'envoi de spécimens ou de présentation aux pharmaciens ne sera pas recevable.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-04	Avis de marché
2014-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue: Ce marché est sans minimum et sans maximum.Montant annuel estimé 191 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, BP 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-04 📅
Date limite de soumission: 2013-07-22 📅
Date de publication: 2013-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 108-184418
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2014 ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.14 puis renouvelable de façon expresse deux fois 12 mois soit jusqu'au 31.12.2016 au plus tard. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Toute offre qui n'aura pas fait l'objet d'envoi de spécimens ou de présentation aux pharmaciens ne sera pas recevable.

Numéro du lot: 1
Brève description:

AIG PR sclerose de varices oesophagiennes, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Aiguille à injection sous muqueuse, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Aiguille de ponction échogène, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Anse à filet, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Anse à mucosectomie, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Anse à polypectomie, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 7
Brève description:

Ballon d'achalasie, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Ballonnet pour echoendoscope, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 9
Brève description:

Boucle d'hemostase, Le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 10
Brève description:

Cath de dilatation biliaire et pancreatique, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 11
Brève description:

Catheter de dilatation a balonnet, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 12
Brève description:

Catheter d'extraction a ballonnet, Le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 13
Brève description:

Catheter d'extraction a balonnet, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 14
Brève description:

Catheter spray pour injection de colorant, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 15
Brève description:

Clip orientable pour coloscope, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 16
Brève description:

Clip repositionnable, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 17
Brève description:

Colorant indigo carmin, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 18
Brève description:

Colorant lugol, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 19
Brève description:

Colorant pour marquage polype, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 20
Brève description:

Cystotome, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 21
Brève description:

Endoprothese biliaire plastique, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 22
Brève description:

Endoprothese biliaire couverte autoexpansible, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 23
Brève description:

Endoprothese biliaire et pancreatique, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 24
Brève description:

Endoprothese biliaire metallique, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 25
Brève description:

Endoprothese enterale duodenum, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 26
Brève description:

Endoprothese enterale colon, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 27
Brève description:

Endoprothese oesophagienne, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 28
Brève description:

Endoprothese oesophagienne autoexpansible, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 29
Brève description:

Endoprothese pancreatique, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 30
Brève description:

Guide droit pour gastroenterologie, Le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 31
Brève description:

Ligature elastique PR varices oesophagiennes, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 32
Brève description:

Pince à biopsie adulte, Le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 33
Brève description:

Pince à biopsie pediatrique, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 34
Brève description:

Pince à corps etranger, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 35
Brève description:

Pince tripode, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 36
Brève description:

Set de drainage, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 37
Brève description:

Sonde d'electrocoagulation bipolaire, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 38
Brève description:

Dispositif de fermeture et d'hemostase endoscopique, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 39
Brève description: Pince à prehension double prise (3 Bras).
Numéro du lot: 40
Brève description:

Anneau gastrique implantable usage unique sterile, taille standard, proposer en variante l'ensemble de la gamme correpondant à la définition du lot.

Numéro du lot: 41
Brève description:

Anneau gastrique implantable usage unique sterile, taille large, proposer en variante l'ensemble de la gamme correspondant à la définition du lot.

Numéro du lot: 42
Brève description:

Aiguille de huber pour gonflage anneau gastrique, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 43
Brève description:

Tunnelisateur pour pose anneau gastrique, le fournisseur proposera en variante l'ensemble de sa gamme correspondant à la demande.

Numéro du lot: 44
Brève description:

Tube d'etalonnage pour pose anneau gastrique, proposer en variante l'ensemble de la gamme correspondant à la définition du lot.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Ce marché est sans minimum et sans maximum.

Montant annuel estimé 191 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO 2013-075
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, avenue Désandrouin, 59300 Valenciennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les ressources propres du Centre hospitalier de Valenciennes au titre de son budget fonctionnement. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP; le mode de réglement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture.

Les prix déterminés à l'acte d'engagement sont fermes pour la première période d'exécution.

Pour les produits dont le prix est fixé par le CEPS, les prix sont révisables.

Le barème servant de référence est celui en vigueur au jour de la proposition et dont un exemplaire sera obligatoirement joint à l'offre.

Procédure
Période de validité de l'offre: 170 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût d'utilisation (50)
2. Valeur technique (dont étendue des indications, avis de la comedims, qualité du conditionnement et sécurité d'utilisation, délais de livraison et prestations associées) = évaluation technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Commune postale: Valenciennes
Point de contact: Secrétariat de la pharmacie
Téléphone: +33 327143570 📞
Fax: +33 327143690 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2013-075
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2013/S 108-184418 (2013-06-04)

Avis d'attribution de marché (2014-02-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2014-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 026-040941
Se réfère à l'avis: 2013/S 108-184418
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Annonce nº 249, BOAMP 107 B du 6.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.2.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. coût d'utilisation (50)
2. valeur technique (dont étendue des indications, avis de la comedims, qualité du conditionnement et sécurité d'utilisation, délais de livraison et prestations associées) = évaluation technique (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-01 📅
Nom: Abs Bolton medical
Adresse postale: 4 parc d'Activité BP 10
Commune postale: Saint Michel sur Meurthe
Code postal: 88470
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Olympus France
Adresse postale: 74 rue d'Arcueil BP 90165
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94533

3️⃣
Nom: Cook France
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton
Code postal: 94227

4️⃣
Nom: Boston scientific SAS
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint Quentin en Yvelines Cedex
Code postal: 78961

5️⃣
Nom: Life Partners Europe
Adresse postale: 161 avenue Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170

6️⃣
Nom: sans suite

7️⃣
Nom: Cousin Endosurg
Adresse postale: 8 rue l'Abbé Bonpain
Commune postale: Wervicq SUD
Code postal: 59117

8️⃣
Nom: Allergan France SAS
Adresse postale: 12 place de la Defense
Commune postale: Courbevoie France
Code postal: 92400

9️⃣
Nom: Thiebaud SAS
Adresse postale: 2 impasse des Primbois BP 160
Commune postale: Thonon les Bains Cedex
Code postal: 74204

1️⃣0️⃣
Nom: Ethicon SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002
Commune postale: Issy les Moulineaux
Code postal: 92787
Source: OJS 2014/S 026-040941 (2014-02-03)

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