aoo 13so455 CVIF - fourniture de quincaillerie d'atelier pour le Service Ressources du Réseau Routier

Conseil général du Pas-de-Calais

aoo 13so455 CVIF - fourniture de quincaillerie d'atelier pour le Service Ressources du Réseau Routier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lot infructueux
• SARL DABER

Qui ?

• Conseil général du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-09	Avis de marché
2014-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

marché fractionné à bons de commande avec un montant maximum annuel, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les fournitures donnent lieu à l'émission de bons de commande successifs selon les besoins.Le marché prévoit 3 reconductions, sans que sa durée puisse excéder 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date limite de soumission: 2013-11-19 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343504
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 octobre 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

aoo 13so455 CVIF - fourniture de quincaillerie d'atelier pour le Service Ressources du Réseau Routier.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et façonnage de flexibles et raccords pour les engins et véhicules d'entretien du Service Ressources du Réseau Routier

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de quincaillerie hydraulique pour les engins et véhicules d'entretien du Service Ressources du Réseau Routier

Quantité ou étendue:

Le marché prévoit 3 reconductions, sans que sa durée puisse excéder 4 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO 13SO455 CVIF

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration du candidat Dc2 version en vigueur, complété obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics /

L'Ensemble des attestations et renseignements prévus au Dc2 si le candidat n'utilise pas cet imprimé ; Lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou Dc1 ;

Entreprises de plus de 20 salariés : attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L 5212- du code du travail ;

Nota bene : Le candidat pourra remettre l'imprimé Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence)

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

budget de la collectivité/délai global de paiement : 30 jours/mode de règlement : mandat administratif/prix fermes ajustables/prix unitaires

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: entreprise unique ou groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (80)
2. délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: departement du Pas-De-Calais/Direction de la Commande Publique/Bureau zone centre
Adresse postale: 10,rue de la Paix porte 6
Point de contact: myriam Froissart (renseignements administratifs 03.21.21.67.90) ou Didier Leveugle (renseignements techniques 03.59.80.16.02)
Téléphone: +33 321216790 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: departement du Pas-De-Calais/Direction de la Commande Publique
Point de contact: marie-Lyse Durteste
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 13SO455 CVIF

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 143, rue Jacquemart Giélée BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Source: OJS 2013/S 199-343504 (2013-10-09)

Avis d'attribution de marché (2014-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-04 📅
Date de publication: 2014-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 027-042731
Se réfère à l'avis: 2013/S 199-343504
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi : contacter Mme Myriam Froissart au +33 321216790. Montant du détail estimatif : 2 610,25 EUR HT – marché à bons de commande avec un maximum par période de 50 000 EUR HT. Annonce nº 237, BOAMP 198 B du 12.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.2.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délai de livraison (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-30 📅
Nom: SARL Daber
Adresse postale: rue des Renardières, ZAC des Renardières
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Lot infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2014/S 027-042731 (2014-02-04)

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