AO - fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique -Sutures chirurgicales mécaniques, instrumentation endochirurgicale et accessoires
AP-HM
AO
- Fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique,
- Sutures chirurgicales mécaniques, instrumentation endochirurgicale et accessoiresdce 2013-016
Le délai de réception des offres était de 2013-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Applied Medical France
- • ASEPT INMED
- • Comépa industries
- • Controle Graphique
- • Cook France
- • Covidien France
- • Ethicon
- • Landanger
- • Novogi
- • Olympus France
- • Paul Hartmann laboratoires
- • Stryker France
- • Teleflex
- • Vitalitec
- • AP-HM
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Matériel de suture chirurgical
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Sutures chirurgicales
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-05 | Avis de marché |
| 2013-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Service central des opérations pharmaceutiques, 80 rue Brochier
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 491381950 📞
Fax: +33 491381939 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date limite de soumission: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 048-078066
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 à 21 - sutures mécaniques stériles à usage unique pour chirurgie ouverte
Brève description: Le descriptif complet des lots est à consulter dans l'annexe 1 du CCTP.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 21 à 32 - sutures mécaniques stériles à usage unique pour endochirurgie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 33 à 63 - instrumentation stérile à usage unique pour endorchirurgie.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: SCOP 2013-016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 280 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat
Nom: Assistance publique hôpitaux de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Point de contact: Service central des opérations pharmaceutiques
Mme Lecointre Fabienne
Mme Fabienne Lecointre
Adresse postale: Service central des opération pharmaceutiques
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-11-01 📅
Date de fin: 2014-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SCOP 2013-016
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134833 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 048-078066 (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Quantité ou étendue:
Les quantités figurant en annexe au cahier des clauses techniques particulières sont des quantités indicatives pour 12 mois. Elles sont non contractuelles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Service central des opérations pharmaceutiques, 80 rue Brochier
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 491381950 📞
Fax: +33 491381939 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date limite de soumission: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 048-078066
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Toute offre qui ne sera pas accompagnée des documents techniques exigés dans l'annexe 1 du RC et des spécimens demandés dans l'annexe 1 du CCTP se verra déclarée irrégulière et ne pourra être étudiée.les candidats souhaitant remettre leur candidature et leur offre par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site : https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidatures et des offres mentionnée à l'article 1 du chapitre IV du présent R.C.Afin de déposer sa réponse, le candidat doit se connecter au site Internet https://www.achats-hopitaux.com et s'identifier avec son compte (couple identifiant/mot de passe) afin d'accéder à son espace membre puis à la procédure concernée pour réaliser la réponse par voie dématérialisée. Le candidat procède alors à l'opération de dépôt des fichiers en suivant les instructions de la plate-forme. La plate-forme ne présente pas de limite concernant la taille des documents à transmettre mais il est précisé que la durée de l'étape de transfert dépend très fortement de la taille du fichier de réponse et du débit de la connexion Internet. Une fois le dépôt réalisé, un message électronique (courriel) est envoyé au candidat : il confirme la bonne prise en compte de sa réponse avec l'heure retenue pour le dépôt.la date et l'heure qui sont utilisées par le dispositif d'horodatage proviennent de la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com qui est réglé sur l'heure Gmt. Ces dates et heures font, seules, foi pour le traitement de la procédure.seul ce récépissé est la preuve de dépôt de la réponse. Il convient de le conserver pendant toute la durée de la procédure, jusqu'à l'attribution du marché, au minimum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les prestations sont effectuées dans le cadre d'un marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés seront conclus sans quantités minimum ni maximum. Les quantités indiquées en annexe 1 du CCTP sont des quantités indicatives pour 12 mois. Les marchés prennnent effet à compter du 1er novembre 2013 jusqu'au 31 octobre 2014, renouvelables 2 fois 12 mois, soit jusqu'au 31.10.2016.
Afficher plus
AO
- Fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique,
- Sutures chirurgicales mécaniques, instrumentation endochirurgicale et accessoiresdce 2013-016
Intitulé du lot: Lot 1 à 21 - sutures mécaniques stériles à usage unique pour chirurgie ouverte
Brève description: Le descriptif complet des lots est à consulter dans l'annexe 1 du CCTP.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 21 à 32 - sutures mécaniques stériles à usage unique pour endochirurgie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 33 à 63 - instrumentation stérile à usage unique pour endorchirurgie.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: SCOP 2013-016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les pharmacies à usage intérieur des sites de l'assistance publique des hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration concernant les références professionnelles : la liste des principales références des 3 dernières années en concordance avec l'objet du marché, indiquant l'objet précis des prestations réalisées, l'estimation financière de ces dernières dans la limite des accords de confidentialité éventuels, la date de réalisation, l'identité du destinataire public ou privé et ses coordonnées pour vérifications éventuelles- déclaration concernant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- déclaration concernant le matériel, l'équipement technique, les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat dispose pour la réalisation des services - certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ; - certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur la section d'exploitation du budget hospitalier de l'établissement, paiement par mandat administratif et virement bancaire.
Le comptable chargé du paiement est
M. le receveur des finances Prado
6 allée Turcat Mery
bât A, 5ème étage
13008 Marseille.
Conformément à l'article 98 du CMP le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai donne lieu au versement d'intérêts moratoires. Sauf renonciation du titulaire dans l'acte d'engagement ( rubrique D4) et en application de l'article 87 du CMP, l'administration pourra accorder une avance au titulaire du marché.
Afficher plus
Aucune forme n'est imposée, cependant en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme juridique retenue concernant l'attributaire sera celle d'un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 280 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat
Nom: Assistance publique hôpitaux de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Point de contact: Service central des opérations pharmaceutiques
Mme Lecointre Fabienne
Mme Fabienne Lecointre
Adresse postale: Service central des opération pharmaceutiques
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-11-01 📅
Date de fin: 2014-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SCOP 2013-016
Informations complémentaires
Toute offre qui ne sera pas accompagnée des documents techniques exigés dans l'annexe 1 du RC et des spécimens demandés dans l'annexe 1 du CCTP se verra déclarée irrégulière et ne pourra être étudiée.les candidats souhaitant remettre leur candidature et leur offre par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site : https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidatures et des offres mentionnée à l'article 1 du chapitre IV du présent R.C.Afin de déposer sa réponse, le candidat doit se connecter au site Internet https://www.achats-hopitaux.com et s'identifier avec son compte (couple identifiant/mot de passe) afin d'accéder à son espace membre puis à la procédure concernée pour réaliser la réponse par voie dématérialisée. Le candidat procède alors à l'opération de dépôt des fichiers en suivant les instructions de la plate-forme. La plate-forme ne présente pas de limite concernant la taille des documents à transmettre mais il est précisé que la durée de l'étape de transfert dépend très fortement de la taille du fichier de réponse et du débit de la connexion Internet. Une fois le dépôt réalisé, un message électronique (courriel) est envoyé au candidat : il confirme la bonne prise en compte de sa réponse avec l'heure retenue pour le dépôt.la date et l'heure qui sont utilisées par le dispositif d'horodatage proviennent de la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com qui est réglé sur l'heure Gmt. Ces dates et heures font, seules, foi pour le traitement de la procédure.seul ce récépissé est la preuve de dépôt de la réponse. Il convient de le conserver pendant toute la durée de la procédure, jusqu'à l'attribution du marché, au minimum.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134833 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 048-078066 (2013-03-05)
Avis d'attribution de marché (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-381029
Se réfère à l'avis: 2013/S 48-078066
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-22 📅
Nom: Teleflex
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-23 📅
Nom: Covidien France
Adresse postale: 2 rue Denis Diderot
Commune postale: Élancourt Cedex
Code postal: 78852
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-21 📅
Nom: Vitalitec
Adresse postale: ZA Vague de la Noé
Commune postale: Domalain
Code postal: 35680
5️⃣
Nom: Novogi
Adresse postale: Parc Athéna
Commune postale: Saint-Contest
Code postal: 14280
6️⃣
Nom: Paul Hartmann Laboratoires
Adresse postale: 9 routes de Selestat
Commune postale: Châtenois
Code postal: 67730
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-29 📅
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
8️⃣
Nom: Comepa industries
Adresse postale: 88 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Bagonlet Cedex
Code postal: 93541
9️⃣
Commune postale: Bagnolet Cedex
1️⃣0️⃣
Nom: Controle graphique
Adresse postale: 4 chemin de Villemenon
Commune postale: Brie-Comte-Robert Cedex
Code postal: 77257
1️⃣1️⃣
Nom: Cook France
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton
Code postal: 94227
1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-28 📅
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
2️⃣6️⃣
2️⃣7️⃣
Nom: Landanger
Adresse postale: ZI La Vendu
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Code postal: 52906
2️⃣8️⃣
Adresse postale: ZI La Vendue
2️⃣9️⃣
Nom: Asept inmed
Adresse postale: 9 rue Mercure
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
3️⃣0️⃣
3️⃣1️⃣
3️⃣2️⃣
3️⃣3️⃣
3️⃣4️⃣
3️⃣5️⃣
3️⃣6️⃣
3️⃣7️⃣
3️⃣8️⃣
3️⃣9️⃣
4️⃣0️⃣
Pays: Allemagne 🇩🇪
4️⃣1️⃣
4️⃣2️⃣
Pays: Albanie 🇦🇱
4️⃣3️⃣
4️⃣4️⃣
4️⃣5️⃣
4️⃣6️⃣
Commune postale: Élancourt
4️⃣7️⃣
4️⃣8️⃣
4️⃣9️⃣
5️⃣0️⃣
5️⃣1️⃣
Nom: Applied Medical France
Adresse postale: 114 bis rue Michel Ange
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
5️⃣2️⃣
5️⃣3️⃣
5️⃣4️⃣
5️⃣5️⃣
Nom: Olympus France
Adresse postale: 74 rue d'Arcueil
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94533
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
7
6
3
5
4
9
10
Source: OJS 2013/S 219-381029 (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-381029
Se réfère à l'avis: 2013/S 48-078066
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Les lots 10, 17 et 47 ont été déclaré sans suite.
Les lots 31, 45, 52, 53 ont été relancé en marché négocié
Annonce n° 137, BOAMP 48 B du 8.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.11.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-22 📅
Nom: Teleflex
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-23 📅
Nom: Covidien France
Adresse postale: 2 rue Denis Diderot
Commune postale: Élancourt Cedex
Code postal: 78852
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-21 📅
Nom: Vitalitec
Adresse postale: ZA Vague de la Noé
Commune postale: Domalain
Code postal: 35680
5️⃣
Nom: Novogi
Adresse postale: Parc Athéna
Commune postale: Saint-Contest
Code postal: 14280
6️⃣
Nom: Paul Hartmann Laboratoires
Adresse postale: 9 routes de Selestat
Commune postale: Châtenois
Code postal: 67730
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-29 📅
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
8️⃣
Nom: Comepa industries
Adresse postale: 88 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Bagonlet Cedex
Code postal: 93541
9️⃣
Commune postale: Bagnolet Cedex
1️⃣0️⃣
Nom: Controle graphique
Adresse postale: 4 chemin de Villemenon
Commune postale: Brie-Comte-Robert Cedex
Code postal: 77257
1️⃣1️⃣
Nom: Cook France
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton
Code postal: 94227
1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-28 📅
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
2️⃣6️⃣
2️⃣7️⃣
Nom: Landanger
Adresse postale: ZI La Vendu
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Code postal: 52906
2️⃣8️⃣
Adresse postale: ZI La Vendue
2️⃣9️⃣
Nom: Asept inmed
Adresse postale: 9 rue Mercure
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
3️⃣0️⃣
3️⃣1️⃣
3️⃣2️⃣
3️⃣3️⃣
3️⃣4️⃣
3️⃣5️⃣
3️⃣6️⃣
3️⃣7️⃣
3️⃣8️⃣
3️⃣9️⃣
4️⃣0️⃣
Pays: Allemagne 🇩🇪
4️⃣1️⃣
4️⃣2️⃣
Pays: Albanie 🇦🇱
4️⃣3️⃣
4️⃣4️⃣
4️⃣5️⃣
4️⃣6️⃣
Commune postale: Élancourt
4️⃣7️⃣
4️⃣8️⃣
4️⃣9️⃣
5️⃣0️⃣
5️⃣1️⃣
Nom: Applied Medical France
Adresse postale: 114 bis rue Michel Ange
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
5️⃣2️⃣
5️⃣3️⃣
5️⃣4️⃣
5️⃣5️⃣
Nom: Olympus France
Adresse postale: 74 rue d'Arcueil
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94533
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
7
6
3
5
4
9
10
Source: OJS 2013/S 219-381029 (2013-11-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕