ao - fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique - hémostatiques

AP-HM

ao - fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique - hémostatiques
Dce 2013-072

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-28 Avis de marché
2014-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pansements; clips, sutures, ligatures
Quantité ou étendue:
les quantités figurant en annexe au cahier des clauses techniques particulières sont des quantités indicatives pour 12 mois. Elles sont non contractuelles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pansements; clips, sutures, ligatures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Service central des opérations pharmaceutiques, 80 rue Brochier
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 491381934 📞
Fax: +33 491381939 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-28 📅
Date limite de soumission: 2013-12-09 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369520
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
les spécimens, lorsqu'ils sont demandés, dans la colonne "Speci" de l'annexe 1 du CCTP, doivent faire l'objet d'un envoi aux conditions mentionnées dans le RC, Chapitre IV, article 7, sous peine d'irrégularité de l'offre documents techniques : (en langue française - les documents en langue anglaise devront être accompagnés d'une traduction) présentation détaillée : forme galénique (poudre, liquide, autre...), conditionnement (boîte, sachet, autre...) et nombre d'unités par conditionnement et fardelage,fiche signalétique, attestation du fournisseur pour les accessoires (circulaire Dh/Til du 05/01/93- réf 93006) toute offre qui ne sera pas accompagnée des documents techniques se verra déclarée irrégulière et ne pourra être étudiée. les candidats souhaitant remettre leur candidature et leur offre par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site : https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidatures et des offres mentionnée à l'article 1 du chapitre IV du présent R.C. Afin de déposer sa réponse, le candidat doit se connecter au site Internet https://www.achats-hopitaux.com et s'identifier avec son compte (couple identifiant/mot de passe) afin d'accéder à son Espace membre puis à la procédure concernée pour réaliser la réponse par voie dématérialisée. le candidat procède alors à l'opération de dépôt des fichiers en suivant les instructions de la plate-forme. La plate-forme ne présente pas de limite concernant la taille des documents à transmettre mais il est précisé que la durée de l'étape de transfert dépend très fortement de la taille du fichier de réponse et du débit de la connexion Internet. Une fois le dépôt réalisé, un message électronique (courriel) est envoyé au candidat : il confirme la bonne prise en compte de sa réponse avec l'heure retenue pour le dépôt. la date et l'heure qui sont utilisées par le dispositif d'horodatage proviennent de la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com qui est réglé sur l'heure Gmt. Ces dates et heures font, seules, foi pour le traitement de la procédure. seul ce récépissé est la preuve de dépôt de la réponse. Il convient de le conserver pendant toute la durée de la procédure, jusqu'à l'attribution du marché, au minimum. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
les marchés seront conclus sans quantiés minimum ni maximum. Les quantités indiquées en annexe 1 du CCTP sont des quantités indicatives pour 12 mois.
les marchés prennnent effet à compter du 1er mai 2014 au 31 décembre 2015
Brève description:
ao - fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique - hémostatiques
Dce 2013-072
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: agent hémostatique (gélatine) pour chirurgie dentaire et orl
Brève description: Agent hémostatique (gélatine) pour chirurgie dentaire et orl
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: agent hémostatique (gélatine) pour embolisation intravasculaire
Brève description: Agent hémostatique (gélatine) pour embolisation intravasculaire
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: agent hémostatique (collagène d'origine bovine ou équine) pour usage local
Brève description: Agent hémostatique (collagène d'origine bovine ou équine) pour usage local
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: agent hémostatique (collagène microfibrillaire d'origine bovine) pour neurochirurgie
Brève description:
Agent hémostatique (collagène microfibrillaire d'origine bovine) pour neurochirurgie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: agent hémostatique naturel (polysaccharides végétaux purifies)
Brève description: Agent hémostatique naturel (polysaccharides végétaux purifies)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: compresse de collagène biodégradable imprégnée de gentamycine
Brève description: Compresse de collagène biodégradable imprégnée de gentamycine
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: gaze de cellulose oxydée stérile (100 g/cm²)
Brève description: Gaze de cellulose oxydée stérile (100 g/cm²)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: gaze de cellulose oxydée stérile (200 g/cm²)
Brève description: Gaze de cellulose oxydée stérile (200 g/cm²)
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: gaze de cellulose oxydée stérile (fibrillaire)
Brève description: Gaze de cellulose oxydée stérile (fibrillaire)
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: tissu hémostatique résorbable (cellulose régénérée oxydée) a structure non tisse
Brève description: Tissu hémostatique résorbable (cellulose régénérée oxydée) a structure non tisse
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: ouate stérile hémostatique
Brève description: Ouate stérile hémostatique
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: cire pour hémostase osseuse
Brève description: Cire pour hémostase osseuse
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: spray hémostatique endoscopique
Brève description: Spray hémostatique endoscopique
Numéro de référence: SCOP 2013-072
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les pharmacies à usage intérieur des sites de l'assistance Publique des Hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration concernant les références professionnelles : la liste des principales références des trois dernières années en concordance avec l'objet du marché, indiquant l'objet précis des prestations réalisées, l'estimation financière de ces dernières dans la limite des accords de confidentialité éventuels, la date de réalisation, l'identité du destinataire public ou privé et ses coordonnées pour vérifications éventuelles
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- déclaration concernant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- déclaration concernant le matériel, l'équipement technique, les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat dispose pour la réalisation des services
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
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- certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement sera réalisé sur la section d'exploitation du budget hospitalier de l'établissement, paiement par mandat administratif et virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est M. Le receveur des finances-prado-6 allée Turcat Mery bât A 5ème étage-13008 Marseille. Conformément à l'article 98 du CMP le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai donne lieu au versement d'intérêts moratoires. Sauf renonciation du titulaire dans l'acte d'engagement ( rubrique D4) et en application de l'article 87 du CMP, l'administration pourra accorder une avance au titulaire du marché
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 16
Période de validité de l'offre: 280 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat
Nom: Assistance publique hôpitaux de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Point de contact: Service central des opérations pharmaceutiques
Mme Lecointre Fabienne
Mme Fabienne Lecointre
Fax: +33 491381950 📠
Adresse postale: Service central des opération pharmaceutiques
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-05-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SCOP 2013-072
Informations complémentaires
les spécimens, lorsqu'ils sont demandés, dans la colonne "Speci" de l'annexe 1 du CCTP, doivent faire l'objet d'un envoi aux conditions mentionnées dans le RC, Chapitre IV, article 7, sous peine d'irrégularité de l'offre
documents techniques : (en langue française - les documents en langue anglaise devront être accompagnés d'une traduction)
présentation détaillée : forme galénique (poudre, liquide, autre...), conditionnement (boîte, sachet, autre...) et nombre d'unités par conditionnement et fardelage,fiche signalétique, attestation du fournisseur pour les accessoires (circulaire Dh/Til du 05/01/93- réf 93006)
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toute offre qui ne sera pas accompagnée des documents techniques se verra déclarée irrégulière et ne pourra être étudiée.
les candidats souhaitant remettre leur candidature et leur offre par voie dématérialisée le feront exclusivement sur le site : https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure limite de réception des candidatures et des offres mentionnée à l'article 1 du chapitre IV du présent R.C.
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Afin de déposer sa réponse, le candidat doit se connecter au site Internet https://www.achats-hopitaux.com et s'identifier avec son compte (couple identifiant/mot de passe) afin d'accéder à son Espace membre puis à la procédure concernée pour réaliser la réponse par voie dématérialisée.
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le candidat procède alors à l'opération de dépôt des fichiers en suivant les instructions de la plate-forme. La plate-forme ne présente pas de limite concernant la taille des documents à transmettre mais il est précisé que la durée de l'étape de transfert dépend très fortement de la taille du fichier de réponse et du débit de la connexion Internet.
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Une fois le dépôt réalisé, un message électronique (courriel) est envoyé au candidat : il confirme la bonne prise en compte de sa réponse avec l'heure retenue pour le dépôt.
la date et l'heure qui sont utilisées par le dispositif d'horodatage proviennent de la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com qui est réglé sur l'heure Gmt.
Ces dates et heures font, seules, foi pour le traitement de la procédure.
seul ce récépissé est la preuve de dépôt de la réponse. Il convient de le conserver pendant toute la durée de la procédure, jusqu'à l'attribution du marché, au minimum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134833 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 213-369520 (2013-10-28)
Avis d'attribution de marché (2014-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 180 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-28 📅
Date de publication: 2014-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 232-408845
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-369520
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
En conclusion, sur les 13 lots de cet appel d'offres: 11 lots peuvent être attribués aux candidats correspondants (5 «offres les plus avantageuses», 5 «offres uniques» et 1 «seule offre recevable»). 2 lots sont relancés en marchés négociés (1 en 35-I-1 et 1 en 35-II-3) Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 211 B, annonce nº 234 du 31.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-01 📅
Nom: B Braun Medical
Adresse postale: 204 aveue du maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92660

2️⃣
Nom: Biom'Up

3️⃣
Nom: Chirurgie Ouest

4️⃣
Nom: Cook France

5️⃣
Nom: Ethicon

6️⃣
Nom: Eusapharma

7️⃣
Nom: Integra lifesciences services

8️⃣
Nom: Urgo laboratoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Source: OJS 2014/S 232-408845 (2014-11-28)
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Fournisseurs:
B Braun Medical BIOM'UP Chirurgie Ouest Cook France Ethicon Eusapharma Integra Lifesciences Services URGO Laboratoires
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux Consommables médicaux autres que... Pansements; clips, sutures, ligatures