ao E13_0710 : mise à dispositon de photocopieurs multifonctions

Hospices Civils de Lyon

Mise à disposition (location et entretien) de photocopieurs multifonctions et l'achat de photocopieurs multifonctions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Econocom France SAS

Qui ?

• Hospices Civils de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Photocopieurs et appareils de thermocopie › Photocopieurs

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-21	Avis de marché
2013-07-18	Informations complémentaires
2013-11-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue: Estimation du marché : 2 300 000 EUR HT annuel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: Direction des achats, 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-21 📅
Date limite de soumission: 2013-08-02 📅
Date de publication: 2013-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 122-209555
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Le CHU de Lyon (Hospices Civils de Lyon), en tant que Coordonnateur du Groupement de commandes, agit pour le compte des autres pouvoirs adjudicateurs de chacun des établissements adhérents listés en annexe du CCAP. Durée du marché - délais d'exécution Le marché est conclu pour une période de six ans, à compter du 17.12.2013 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 17.12.2013). En variante la durée du marché pourra être portée à 7 ans.Les commandes ne pourront être passées que durant les 4 premières années du marché. En variante cela pourra être étendu aux 5 premières années.La durée totale maximale du marché ne pourra excéder 6 ans, 7 ans dans le cas de la variantevariantes Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au CCTP, et la chiffrer.ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant une variante dérogeant à l'article 2.1 du CCAP, pour une durée du marché portée à sept ans, à compter du 17.12.2013 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 17.12.2013).Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise à disposition (location et entretien) de photocopieurs multifonctions et l'achat de photocopieurs multifonctions.

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: E13_0710
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire national.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent. - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

Capacité technique et professionnelle:

- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement : budget de l'etablissement public de santé,paiement : selon les dispositions du titre IV, chapître 1er, section 1 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement d'opérateurs économiques. Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique pour la présentation de l'offre. Toutefois, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du Code des marchés publics.Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs opérateurs économiques, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les pièces exigées à l'article 46-i du code des marchés publics, sous peine d'élimination du groupement.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Amortisement des matériels.
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur financière (80)
2. Valeur technique (15)
3. Valeur environnementale et sociale (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 266 900 273 000 19
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Deroubaix Dominique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 45 rue Villon CS 48283
Point de contact: Achats généraux et logistiques département marchés et support : Vincent Ientile (+33 472117212) ou Dominique Jeanparis (+33 472117043) département achats généraux et logistiques : Jean Yves Vadot (+33 472117052) ou Julien Combier (+33 472117193)
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Achats généraux et logistiques conctat : - renseignements administratifs : département marchés et support : Vincent Ientile (+33 472117212) ou Dominique Jeanparis (+33 472117043) Renseignements techniques : département achats généraux et logistiques : Jean Yves Vadot (+33 472117052) ou Julien Combier (+33 472117193)
Secrétariat RDC, du lundi au vendredi (sauf les jours fériés et le lundi de Pentecôte) de 8:00 à 15:30
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-12-17 📅
Date de fin: 2019-12-16 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E13_0710
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ;recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées ".

Source: OJS 2013/S 122-209555 (2013-06-21)

Informations complémentaires (2013-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-18 📅
Date de publication: 2013-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 141-245559
Se réfère à l'avis: 2013/S 122-209555
Numéro JO-S: 141
Source: OJS 2013/S 141-245559 (2013-07-18)

Avis d'attribution de marché (2013-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-13 📅
Date de publication: 2013-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 221-385398
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce n° 268, BOAMP 121 B du 26.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.11.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-08 📅
Nom: Econocom France SAS

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Deroubaix Dominique, directeur général

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;

référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ;

recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".

Source: OJS 2013/S 221-385398 (2013-11-13)

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