AO 123-2013 - Dispositifs médicaux stériles pour chirurgie cardiaque et vasculaire

CHU de Reims

AO 123-2013 - Dispositifs médicaux stériles pour chirurgie cardiaque et vasculaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-15 Avis de marché
2013-12-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses vasculaires
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est divisé en 11 lots. Le marché est un marché à bons de commande avec minimum et maximum. Le détail des lots figure en accès libre sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vG_oK2GznI&v=1&selected=0 Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 30.11.2014. La date du début du marché est estimée au 1.12.2013. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit:— du 1.12.2014 au 30.11.2015,— du 1.12.2015 au 30.11.2016,— et du 1.12.2016 au 30.11.2017.Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au CCTP. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation, à l'exception des exigences minimales désignées comme telles au CCTP
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses vasculaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex cellule-des-marchés
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-15 📅
Date limite de soumission: 2013-06-28 📅
Date de publication: 2013-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 095-161935
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants fourniront des échantillons et/ou des spécimens et/ou des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du cahier des clauses techniques particulières. L'absence de remise d'échantillons et/ou de spécimens et/ou de documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et/ou les spécimens et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par téléchargement sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vG_oK2GznI&v=1&selected=0 — sur demande écrite (par voie postale ou télécopie). Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par voie dématérialisée sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vG_oK2GznI&v=1&selected=0 — par l'envoi d'un support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
AO 123-2013 - Dispositifs médicaux stériles pour chirurgie cardiaque et vasculaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Canule à héparine
Numéro du lot: 14
Brève description: Canule malléable d'aspiration
Numéro du lot: 20
Brève description: Canule coronaire à ballonnet
Numéro du lot: 52
Brève description: Chambre implantable adulte
Numéro du lot: 66
Brève description: Feutre téflon
Numéro du lot: 92
Brève description: Prothèse vasculaire polyester pour aorte thoracique
Numéro du lot: 94
Brève description: Prothèse vasculaire polyester
Numéro du lot: 106
Brève description: Shunt carotidien
Numéro du lot: 112
Brève description: Set de cardioplégie au sang
Numéro du lot: 124
Brève description: Stripper veineux
Numéro du lot: 128
Brève description: Tampon téflon ovale
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est divisé en 11 lots. Le marché est un marché à bons de commande avec minimum et maximum. Le détail des lots figure en accès libre sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vG_oK2GznI&v=1&selected=0 Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 30.11.2014. La date du début du marché est estimée au 1.12.2013. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit:
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— du 1.12.2014 au 30.11.2015,
— du 1.12.2015 au 30.11.2016,
— et du 1.12.2016 au 30.11.2017.
Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au CCTP. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation, à l'exception des exigences minimales désignées comme telles au CCTP
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Numéro de référence: 123-2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Reims, 51092 Reims Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
sont exigés:
1) la lettre de candidature DC1 du 25.6.2012 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire DC2, et ses annexes, sont exacts);
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2) la déclaration du candidat DC2 du 15.9.2010 ou forme libre avec:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
sont souhaités: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
sont souhaités: présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximal de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire, alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims
Adresse postale: pôle pharmacie et pharmacovigilance
Commune postale: Reims Cedex
Point de contact: Mme Legrand, pharmacien, chef de pôle, Mme Frances, pharmacien référent du dossier. Tél. +33 326787197
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vG_oK2GznI&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: pôle logistique, cellule des marchés publics, rue Roger Aubry, 1er étage Porte Cmp02
Point de contact: Mme Walczak
Adresse postale: pôle logistique, cellule des marchés publics, rue Roger Aubry, 1er étage, porte Cmp02
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vG_oK2GznI&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vG_oK2GznI&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 123-2013
Informations complémentaires
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants fourniront des échantillons et/ou des spécimens et/ou des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du cahier des clauses techniques particulières. L'absence de remise d'échantillons et/ou de spécimens et/ou de documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et/ou les spécimens et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
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— sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— par l'envoi d'un support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2013/S 095-161935 (2013-05-15)
Avis d'attribution de marché (2013-12-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-24 📅
Date de publication: 2013-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 251-440259
Se réfère à l'avis: 2013/S 95-161935
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi ° 78-753 du 17 juillet 1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Annonce nº 171, BOAMP 95 B du 18.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-25 📅
Nom: Sorin Group France
Adresse postale: parc Noveos – 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140

3️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-22 📅
Nom: BARD France
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel – Parkile P-14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: immeuble Gershwin – 1 rue Arnold Schoenberg
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Perouse medical
Adresse postale: route du Manoir
Commune postale: Ivry-le-Temple
Code postal: 60173

1️⃣1️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Source: OJS 2013/S 251-440259 (2013-12-24)
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