Aménagement intérieur de la future médiathèque. Fourniture, livraison et installation d'équipements mobiliers. Reconsultation du lot 10 banque accueil/bornes info/pôle automate suite à infructuosité

Ville de la Madelaine

Aménagement intérieur de la future médiathèque. Fourniture, livraison et installation d'equipements mobiliers. Reconsultation du lot 10 banque accueil/bornes info/pôle automate suite à infructuosité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ARRAS Agencements

Qui ?

• Ville de la Madelaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Armoires et bibliothèques › Armoires
• Mobilier de bureau › Rayonnages de bureau
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-30	Avis de marché
2013-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum passé en vertu de l'art 77 du code des marchés publics ou d'un accordcadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/CE. A titre indicatif, le montant estimatif euros HT non contractuelsur la 1ère année, est de :— lot 1 rayonnages / modules de présentation / module journaux/chariots : 90 000 EUR,— lot 2 bacs CD/BD/DVD/partitions : 30 000 EUR,— lot 3 bacs jeunesse petite enfance et accessoires jeunesse : 30 000 EUR,— lot 4 mobilier pour la presse : 30 000 EUR,— lot 5 mobilier de convivialité : 80 000 EUR,— lot 6 mobilier de consultation : tables et chaises (intérieur et extérieur) : 50 000 EUR,— lot 7 matériel d'exposition : 45 000 EUR,— lot 8 mobilier administratif : 10 000 EUR,— lot 9 mobilier réserves : 15 000 EUR,— lot 10 banque accueil/bornes infos/pôle automate... : 40 000 EUR,— lot 11 fauteuil d'écoute : 8 000 EUR.La date prévisionnelle de notification du marché est le 29.7.2013. Le marché est valable pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché ne prévoit pas de PSE pour l'ensemble des lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Madelaine
Adresse postale: Service achats, Hôtel de Ville, BP 218
Code postal: 59562
Commune postale: La Madeleine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-lamadeleine.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: service-achats@ville-lamadeleine.fr 📧
Téléphone: +33 3320123956 📞
Fax: +33 3320060439 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-30 📅
Date limite de soumission: 2013-05-31 📅
Date de publication: 2013-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 086-146006
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Conformément à l'article 52 du code des marchés publics, ne seront pas retenus les candidats qui ne sont pas en mesure de soumissionner au regard de l'article 43 dudit code, ou enfin ceux qui ne présentent pas de garanties professionnelles, techniques ou financières suffisantes. Pour tout renseignement, il est possible de contacter le service achats : — par courrier : service achats, Hôtel de Ville, CS 2018, 59562 La Madeleine Cedex, — par téléphone : + 33 320123956, — par fax : +33 320781814, — par courriel : service-achats@ville-lamadeleine.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire de référence étant celui de paris. Si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli doit être déposé sur http://ville-lamadeleine.e-marchespublics.comn ou http:// e-marchespublics.com). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce site. Le pli contenant la copie de sauvegarde, s'il y en a un, doit être déposé au service achats du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou être envoyé en courrier. Si le candidat souhaite répondre sur support papier, son pli peut être déposé au service achats, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou être envoyé par courrier. Dans chacun de ces cas, le pli est envoyé ou déposé à l'adresse du service achats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

— lot 1 rayonnages / modules de présentation / module journaux/chariots : 90 000 EUR,

— lot 2 bacs CD/BD/DVD/partitions : 30 000 EUR,

— lot 3 bacs jeunesse petite enfance et accessoires jeunesse : 30 000 EUR,

— lot 4 mobilier pour la presse : 30 000 EUR,

— lot 5 mobilier de convivialité : 80 000 EUR,

— lot 6 mobilier de consultation : tables et chaises (intérieur et extérieur) : 50 000 EUR,

— lot 7 matériel d'exposition : 45 000 EUR,

— lot 8 mobilier administratif : 10 000 EUR,

— lot 9 mobilier réserves : 15 000 EUR,

— lot 10 banque accueil/bornes infos/pôle automate... : 40 000 EUR,

— lot 11 fauteuil d'écoute : 8 000 EUR.

La date prévisionnelle de notification du marché est le 29.7.2013. Le marché est valable pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché ne prévoit pas de PSE pour l'ensemble des lots.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la situation juridique del'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :

— la lettre de candidature (imprimé dc1 ou équivalent), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (imprimé DC1 ou équivalent).

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique etfinancière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

— présentation d'une liste des principales fournitures ou desprincipaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et lesprestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; pour les entreprises nouvellement créées, il sera exigé de fournir les éléments d'information visés ci-avant disponibles à la date limite de remise des offres ou,si elles ne sont pas en mesure de les produire, de justifier de leur capacité par tout autre moyen. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Les informations demandées au titre des capacités sont à remettre sur papier libre ou, si le candidat le souhaite, il pourra fournir la déclaration du candidat - imprimé dc2 auquel il joindra tous justificatifs aux pièces demandées visées ci-dessus. La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportéepar tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement direct du prix par des ressources propres inscrites au budget de la collectivité. Subventions escomptées. Paiement non différé par virement. Avance de 5 % prévue. Les paiements seront effectués par virement dans les délais prévus au décret n° 2008 -1355 du 19 décembre 2008 de mise en oeuvre du plan derelance économique dans les marchés publics. En cas de dépassement de ce délai, le taux des intérêts moratoires est le taux d'intérêt marginal envigueur de la banque centrale européenne, majoré de 7 points. "Le défaut de paiement dans ce délai fait courir, de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les prix unitaires sont révisables suivant les modalités fixées dans le CCAP. Les prix du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois qui contient la date limite de remise des offres. Ce mois est appelé "Mois zéro". Le candidat établira son offre dans l'unité monétaire euro. Cette disposition n'est pas applicable aux organismes publics titulaires d'un marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée.Le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles àl'égard du pouvoir adjudicateur. Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie deshabilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché. Clause d'exclusivité : conformément à l'article 51-IV du code des marchés publics, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché, sous peine de rejet de sa candidature. Conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics, un même opérateur économique ne peut pas agir :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-lamadeleine.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

— par courrier : service achats, Hôtel de Ville, CS 2018, 59562 La Madeleine Cedex,

— par téléphone : + 33 320123956,

— par fax : +33 320781814,

— par courriel : service-achats@ville-lamadeleine.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures : les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire de référence étant celui de paris. Si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli doit être déposé sur http://ville-lamadeleine.e-marchespublics.comn ou http:// e-marchespublics.com). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce site. Le pli contenant la copie de sauvegarde, s'il y en a un, doit être déposé au service achats du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou être envoyé en courrier. Si le candidat souhaite répondre sur support papier, son pli peut être déposé au service achats, du lundi au vendredi (sauf jours fériés et jours exceptionnels de fermeture des services), de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou être envoyé par courrier. Dans chacun de ces cas, le pli est envoyé ou déposé à l'adresse du service achats.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039, f
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: + 33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Le greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2013/S 086-146006 (2013-04-30)

Avis d'attribution de marché (2013-08-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-19 📅
Date de publication: 2013-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 160-279214
Se réfère à l'avis: 2013/S 86-146006
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Le présent marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum comme le permet l'article 77 du code des marchés publics (accord cadre au sens de l'article 32 de la directive). À titre d'information, le montant indicatif total du marché s'élève à 30 000 EUR HT. Le contrat a été conclu le 23.7.2013. Il peut être consultable sur demande écrite auprès de M. le maire sous réserve d'occultations des mentions protégées par le secret industriel et commercial. Annonce n° 283, BOAMP 87 B du 4.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-25 📅
Nom: Arras Agencements
Adresse postale: 36 rue Angèle Richard
Commune postale: Beaurains
Code postal: 62217

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Source: OJS 2013/S 160-279214 (2013-08-19)

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