aménagement du Quai Rambaud dans le cadre des Rives de Saone. Dans le cadre de l'opération ZAC Lyon Confluence 1ère phase, la SPL Lyon Confluence est maitre d'ouvrage des aménagements des espaces publics, comprenant notamment l'aménagement du quai Rambaud, objet de la présente consultation pour les marchés de travaux pour information, cette opération s'inscrit dans le cadre du projet directeur " des Rives de Saône " engagé par le Grand Lyon, et concerne l'aménagement du secteur reliant le parc de Saône dont les premiers aménagements sont d'ores et déjà ouverts au public (réalisation par la SPLA Lyon Confluence) et le centre de Lyon (secteur du " défilé de la Saône " en cours de réalisation par le Grand Lyon)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2013-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-08-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement du terrain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement du terrain📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Lyon Confluence
Adresse postale: 73 rue Smith
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Contact
Téléphone: +33 478387400📞
Fax: +33 478387411 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date limite de soumission: 2013-09-24 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-262010
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
La proposition de variantes n'est pas autorisée.
Le marché comporte des options définies dans le CCTP.
Les dossiers doivent être demandés auprès de
Charlotte Terrier et Audrey Chacornac par mail à
- cterrier@lyon-confluence.fr ;
-achacornac@lyon-confluence.fr ;
- avec copie obligatoire à Marie Paule Coassy et Agnès Kozlowski à ;
-mpcoassy@lyon-conflurence.fr ;
-akozlowski@lyon-confluence.fr ;
Les fichiers seront transmis par réponse mail au format.pdf.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir avant le 9 septembre une demande écrite à :
Les demandes doivent être adressées auprès de Charlotte Terrier et Audrey Chacornac par mail à
- cterrier@lyon-confluence.fr ;
-achacornac@lyon-confluence.fr ;
Avec copie obligatoire à Marie Paule Coassy et Agnès Kozlowski à:
- mpcoassy@lyon-conflurence.fr ;
-akozlowski@lyon-confluence.fr ;
Une réponse sera alors adressée, au plus tard le 13 septembre, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2013.
Les fichiers seront transmis par réponse mail au format.pdf.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir avant le 9 septembre une demande écrite à :
Les demandes doivent être adressées auprès de Charlotte Terrier et Audrey Chacornac par mail à
Une réponse sera alors adressée, au plus tard le 13 septembre, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2013.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
aménagement du Quai Rambaud dans le cadre des Rives de Saone.
Dans le cadre de l'opération ZAC Lyon Confluence 1ère phase, la SPL Lyon Confluence est maitre d'ouvrage des aménagements des espaces publics, comprenant notamment l'aménagement du quai Rambaud, objet de la présente consultation pour les marchés de travaux
Dans le cadre de l'opération ZAC Lyon Confluence 1ère phase, la SPL Lyon Confluence est maitre d'ouvrage des aménagements des espaces publics, comprenant notamment l'aménagement du quai Rambaud, objet de la présente consultation pour les marchés de travaux
pour information, cette opération s'inscrit dans le cadre du projet directeur " des Rives de Saône " engagé par le Grand Lyon, et concerne l'aménagement du secteur reliant le parc de Saône dont les premiers aménagements sont d'ores et déjà ouverts au public (réalisation par la SPLA Lyon Confluence) et le centre de Lyon (secteur du " défilé de la Saône " en cours de réalisation par le Grand Lyon)
pour information, cette opération s'inscrit dans le cadre du projet directeur " des Rives de Saône " engagé par le Grand Lyon, et concerne l'aménagement du secteur reliant le parc de Saône dont les premiers aménagements sont d'ores et déjà ouverts au public (réalisation par la SPLA Lyon Confluence) et le centre de Lyon (secteur du " défilé de la Saône " en cours de réalisation par le Grand Lyon)
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: travaux préliminaires, VRD, structure de sol, stabilisé
Brève description: Travaux préliminaires, VRD, Structure de sol, stabilisé
Informations complémentaires sur les lots: Le présent lot comporte des options qui sont précisées au sein du CCTP.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: réseaux secs, éclairage public
Brève description: Réseaux secs, éclairage public
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sols béton
Brève description: Sols béton
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: plantation, arrosage, mobilier
Brève description: Plantation, arrosage, mobilier
Informations complémentaires sur les lots: Le présent lot comporte des options qui sont précisées au sein du CCTP
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: serrurerie, clôtures
Brève description: Serrurerie, clôtures
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle CERFA Dc1 ou forme libre)
Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 no2005-649,
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
4. Les pièces permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières (déclaration du candidat modèle CERFA Dc2 ou forme libre)
Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et responsabilité civile décennale, en cours de validité (c'est-à-dire justifiant du paiement des primes pour la période en cours), et celle de l'année de la déclaration d'ouverture de chantier
L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et responsabilité civile décennale, en cours de validité (c'est-à-dire justifiant du paiement des primes pour la période en cours), et celle de l'année de la déclaration d'ouverture de chantier
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ainsi que l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des travaux.
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ainsi que l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des travaux.
- Références : Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années permettant d'évaluer la compétence des candidats en rapport avec les prestations à réaliser. Cette liste sera appuyée d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
- Références : Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années permettant d'évaluer la compétence des candidats en rapport avec les prestations à réaliser. Cette liste sera appuyée d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Qualifications: Lot 1: Terrassements FNTP 2321 - 2342, Gestion terre polluées La certification LNE de l'entreprise en charge de la supervision des travaux sera appréciée, ou à défaut présenter au moins 3 références de travaux en SSP, Travaux de routes FNTP 341 - 3421 -3451-346 , Réseaux Eaux pluviales - aep fntp 5143 - 5118, Maçonnerie FNTP 114 - 347 QUALIBAT 2111 Maçonnerie (technicité courante).
Qualifications: Lot 1: Terrassements FNTP 2321 - 2342, Gestion terre polluées La certification LNE de l'entreprise en charge de la supervision des travaux sera appréciée, ou à défaut présenter au moins 3 références de travaux en SSP, Travaux de routes FNTP 341 - 3421 -3451-346 , Réseaux Eaux pluviales - aep fntp 5143 - 5118, Maçonnerie FNTP 114 - 347 QUALIBAT 2111 Maçonnerie (technicité courante).
Lot 2: Travaux neufs FNTP 651- 6413 QUALIFELEC Tn3.
Lot 3: Travaux neufs FNTP 3432 - 361.
Lot 4 : Création et entretien Quali-Paysage classe 7 P 120 - création d'espaces verts P 131 - entretien, Arrosage intégré Quali-Paysage A 520 GC Arrosage intégré.
Lot 5: Métallerie QUALIBAT 4413 - métallerie (technicité supérieure).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte, la taxe à la valeur ajoutée à la date de signature du marché étant incluse. Elle couvrira les réserves à la réception des travaux, ainsi que celles qui seraient formulées pendant le délai de garantie.
une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte, la taxe à la valeur ajoutée à la date de signature du marché étant incluse. Elle couvrira les réserves à la réception des travaux, ainsi que celles qui seraient formulées pendant le délai de garantie.
Conformément à la loi no71-584 du 16 juillet 1971 tendant à réglementer les retenues de garantie en matière de marchés de travaux définis par l'article 1779-3° du code civil, le titulaire peut fournir une caution personnelle et solidaire remplaçant l'application de la retenue de garantie
Conformément à la loi no71-584 du 16 juillet 1971 tendant à réglementer les retenues de garantie en matière de marchés de travaux définis par l'article 1779-3° du code civil, le titulaire peut fournir une caution personnelle et solidaire remplaçant l'application de la retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
cette consultation s'inscrit dans le cadre de l'opération d'aménagement Lyon Confluence pour laquelle la SPL Lyon Confluence est titulaire d'une concession d'aménagement consentie par la Communauté Urbaine de Lyon.
Le maître d'ouvrage se libérera des sommes dues par virement bancaire.
Délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte par la SPL Lyon Confluence
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme souhaitée par le maître d'ouvrage est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du maitre d'ouvrage tel qu'indiqué ci-avant
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
en cas de groupement, la forme souhaitée par le maître d'ouvrage est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du maitre d'ouvrage tel qu'indiqué ci-avant
Autres conditions particulières:
afin de renforcer la cohésion sociale sur son territoire, la spl lyon confluence souhaite favoriser l'accès ou le retour à l'emploi de personnes en parcours d'insertion professionnelle. Dans le respect de l'ordonnance du 6 juin 2005, la spl lyon confluence a décidé de faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises afin de lier dépense publique et intérêt général.
afin de renforcer la cohésion sociale sur son territoire, la spl lyon confluence souhaite favoriser l'accès ou le retour à l'emploi de personnes en parcours d'insertion professionnelle. Dans le respect de l'ordonnance du 6 juin 2005, la spl lyon confluence a décidé de faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises afin de lier dépense publique et intérêt général.
En application de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de l'article 4 du décret d'application du 30 décembre 2005, la spl lyon confluence fixe dans les marchés les conditions d'exécution permettant de promouvoir l'emploi des personnes issues des publics prioritaires
En application de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de l'article 4 du décret d'application du 30 décembre 2005, la spl lyon confluence fixe dans les marchés les conditions d'exécution permettant de promouvoir l'emploi des personnes issues des publics prioritaires
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: M. le directeur général délégué
Référence Informations complémentaires
La proposition de variantes n'est pas autorisée.
Le marché comporte des options définies dans le CCTP.
Les fichiers seront transmis par réponse mail au format.pdf.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir avant le 9 septembre une demande écrite à :
Les demandes doivent être adressées auprès de Charlotte Terrier et Audrey Chacornac par mail à
Avec copie obligatoire à Marie Paule Coassy et Agnès Kozlowski à:
Une réponse sera alors adressée, au plus tard le 13 septembre, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2013.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 69 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Téléphone: +33 472607012📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 151-262010 (2013-08-01)
Avis d'attribution de marché (2013-12-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 501 335,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Lyon confluence
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-12-23 📅
Date de publication: 2013-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 250-438247
Se réfère à l'avis: 2013/S 151-262010
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Annonce nº 170, BOAMP 150 A.Annonce nº 269, BOAMP 150 B du 6.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.12.2013.
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-12 📅
Nom: Coiro TP
Adresse postale: 42 chemin de Revaison
Commune postale: Saint Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Coiro tp
3️⃣
Nom: Sols confluence
Adresse postale: 26 chemin des Ronzières
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
4️⃣
Nom: lot non attribué
5️⃣
Nom: DR équipement
Adresse postale: chemin du Derontet
Commune postale: Béligneux
Code postal: 01360
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grand instance
Source: OJS 2013/S 250-438247 (2013-12-23)