AGEPS AO 13-020e
AP – HP – AGEPS (achats)
Fourniture, livraison, installation et mise en service de bistouris électriques monopôlaires/bipôlaires, avec thermofusion, à ultrasons, de dissecteurs à ultrasons destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Covidien France
- • Integra Lifesciences
- • Lamidey Noury
- • lot déclaré "sans suite"
- • Lot infructueux
- • Olympus France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-21 | Avis de marché |
| 2014-08-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Techniques opératoires
Quantité ou étendue:
“Neuf (9) lots.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Techniques opératoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP – HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146699257 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date limite de soumission: 2013-12-06 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358227
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture, livraison, installation et mise en service de bistouris électriques monopôlaires/bipôlaires, avec thermofusion, à ultrasons, de dissecteurs à...”
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat de bistouris électriques monopôlaires/bipôlaires
Brève description:
“Achat de bistouris électriques monopôlaires/bipôlaires.”
Quantité ou étendue: 80 unités
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion fonctionnant avec des instruments captifs réutilisables
Brève description:
“Achat de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion fonctionnant avec des instruments captifs réutilisables.”
Quantité ou étendue: 10 unités
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Achat de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion fonctionnant avec des instruments à usage unique
Brève description:
“Achat de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion fonctionnant avec des instruments à usage unique.”
Quantité ou étendue: 5 unités
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mise à disposition de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion contre achat d'instruments et de consommables à usage unique
Brève description:
“Mise à disposition de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion contre achat d'instruments et de consommables à usage unique.”
Quantité ou étendue: 28 000 unités
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mise à disposition de bistouris à ultrasons pour chirurgie ouverte contre achats d'instruments et de consommables à usage unique
Brève description:
“Mise à disposition de bistouris à ultrasons pour chirurgie ouverte contre achats d'instruments et de consommables à usage unique.”
Quantité ou étendue: 7 500 unités
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mise à disposition de bistouris à ultrasons pour laparoscopie contre achat d'instruments et de consommables à usage unique
Brève description:
“Mise à disposition de bistouris à ultrasons pour laparoscopie contre achat d'instruments et de consommables à usage unique.”
Quantité ou étendue: 17 000 unités
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Mise à disposition de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion et ultrasons contre achat d'instruments et de consommables à usage unique
Brève description:
“Mise à disposition de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion et ultrasons contre achat d'instruments et de consommables à usage unique.”
Quantité ou étendue: 500 unités
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Achat de dissecteurs à ultrasons fonctionnant avec des aiguilles à usage unique
Brève description:
“Achat de dissecteurs à ultrasons fonctionnant avec des aiguilles à usage unique.”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Mise à disposition de dissecteurs à ultrasons contre achat d'aiguilles et de consommables à usage unique
Brève description:
“Mise à disposition de dissecteurs à ultrasons contre achat d'aiguilles et de consommables à usage unique.”
Quantité ou étendue: 3 300 unités
Description des options:
“Les PSE (ex options) mentionnées dans le CCTP sont de 2 types :”
“1) les PSE obligatoires (lot 1) qui doivent obligatoirement faire l'objet d'une réponse et seront prises en compte dans l'analyse des offres;”
“2) les PSE facultatives (lots 1, 2 et 3) pour lesquelles l'absence de réponse n'a pas d'incidence sur la conformité de l'offre et n'est pas prise en compte...”
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“Il est précisé qu' une PSE est une prestation complémentaire à l'offre de base, demandée par le pouvoir adjudicateur.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 13-020E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux de l'AP-HP.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive...”
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“La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2.”
“Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.”
“La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.”
“En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.”
Situation économique et financière:
“Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.”
“Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget AGEPS (et/ou) des hôpitaux de l'AP-HP.”
“Application des articles 86 à 118 du CMP.”
“Prix unitaires.”
“Définitifs.”
“Révisables.”
“Délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP).”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à...”
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“Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.”
Autres conditions particulières:
“Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.”
“Les marchés relatifs aux lots d'achat d'appareils et de mise à disposition, auront une durée de validité de 4 ans à compter de la date de notification du marché.”
Afficher plus
“Pour les lots 4, 5, 6, 7 et 9 (MAD), la mise en place d'un équipement en MAD est possible à tout moment pendant la durée de validité du marché.”
“Les prestations de MAD seront valides à compter de la mise en service (formation incluse) et après la vérification de l'équipement prévue dans le contrat de...”
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“Les marchés peuvent porter sur de l'achat et la mise à disposition de fournitures.”
“Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances technique et clinique (60)
2. Coût d'achat et de fonctionnement (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps – ap – hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Point de contact: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_OTolmbLgVu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 13-020E
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :...”
Afficher plus
“Les offres seront présentées en euros.”
“Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières.”
Afficher plus
“Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.”
“Les variantes ne sont pas acceptées.”
“Codes NUTS : FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).”
“Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.”
“La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 207-358227 (2013-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Techniques opératoires
Quantité ou étendue:
“Neuf (9) lots.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Techniques opératoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP – HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146699257 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date limite de soumission: 2013-12-06 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358227
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture, livraison, installation et mise en service de bistouris électriques monopôlaires/bipôlaires, avec thermofusion, à ultrasons, de dissecteurs à...”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat de bistouris électriques monopôlaires/bipôlaires
Brève description:
“Achat de bistouris électriques monopôlaires/bipôlaires.”
Quantité ou étendue: 80 unités
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion fonctionnant avec des instruments captifs réutilisables
Brève description:
“Achat de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion fonctionnant avec des instruments captifs réutilisables.”
Quantité ou étendue: 10 unités
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Achat de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion fonctionnant avec des instruments à usage unique
Brève description:
“Achat de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion fonctionnant avec des instruments à usage unique.”
Quantité ou étendue: 5 unités
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mise à disposition de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion contre achat d'instruments et de consommables à usage unique
Brève description:
“Mise à disposition de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion contre achat d'instruments et de consommables à usage unique.”
Quantité ou étendue: 28 000 unités
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mise à disposition de bistouris à ultrasons pour chirurgie ouverte contre achats d'instruments et de consommables à usage unique
Brève description:
“Mise à disposition de bistouris à ultrasons pour chirurgie ouverte contre achats d'instruments et de consommables à usage unique.”
Quantité ou étendue: 7 500 unités
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mise à disposition de bistouris à ultrasons pour laparoscopie contre achat d'instruments et de consommables à usage unique
Brève description:
“Mise à disposition de bistouris à ultrasons pour laparoscopie contre achat d'instruments et de consommables à usage unique.”
Quantité ou étendue: 17 000 unités
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Mise à disposition de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion et ultrasons contre achat d'instruments et de consommables à usage unique
Brève description:
“Mise à disposition de bistouris électriques polyvalents avec thermofusion et ultrasons contre achat d'instruments et de consommables à usage unique.”
Quantité ou étendue: 500 unités
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Achat de dissecteurs à ultrasons fonctionnant avec des aiguilles à usage unique
Brève description:
“Achat de dissecteurs à ultrasons fonctionnant avec des aiguilles à usage unique.”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Mise à disposition de dissecteurs à ultrasons contre achat d'aiguilles et de consommables à usage unique
Brève description:
“Mise à disposition de dissecteurs à ultrasons contre achat d'aiguilles et de consommables à usage unique.”
Quantité ou étendue: 3 300 unités
Description des options:
“Les PSE (ex options) mentionnées dans le CCTP sont de 2 types :”
“1) les PSE obligatoires (lot 1) qui doivent obligatoirement faire l'objet d'une réponse et seront prises en compte dans l'analyse des offres;”
Afficher plus (2)
“2) les PSE facultatives (lots 1, 2 et 3) pour lesquelles l'absence de réponse n'a pas d'incidence sur la conformité de l'offre et n'est pas prise en compte...”
“Il est précisé qu' une PSE est une prestation complémentaire à l'offre de base, demandée par le pouvoir adjudicateur.”
Numéro de référence: AGEPS AO 13-020E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux de l'AP-HP.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive...”
“La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2.”
Afficher plus (3)
“Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.”
“La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.”
“En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.”
“Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une...”
Capacité technique et professionnelle:
“Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.”
“Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget AGEPS (et/ou) des hôpitaux de l'AP-HP.”
“Application des articles 86 à 118 du CMP.”
Afficher plus (4)
“Prix unitaires.”
“Définitifs.”
“Révisables.”
“Délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP).”
“Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à...”
“Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.”
Autres conditions particulières:
“Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.”
“Les marchés relatifs aux lots d'achat d'appareils et de mise à disposition, auront une durée de validité de 4 ans à compter de la date de notification du marché.”
Afficher plus (4)
“Pour les lots 4, 5, 6, 7 et 9 (MAD), la mise en place d'un équipement en MAD est possible à tout moment pendant la durée de validité du marché.”
“Les prestations de MAD seront valides à compter de la mise en service (formation incluse) et après la vérification de l'équipement prévue dans le contrat de...”
“Les marchés peuvent porter sur de l'achat et la mise à disposition de fournitures.”
“Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances technique et clinique (60)
2. Coût d'achat et de fonctionnement (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps – ap – hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Point de contact: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_OTolmbLgVu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 13-020E
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :...”
“Les offres seront présentées en euros.”
Afficher plus (7)
“Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières.”
“Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.”
“Les variantes ne sont pas acceptées.”
“Codes NUTS : FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).”
“Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.”
“La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 207-358227 (2013-10-21)
Avis d'attribution de marché (2014-08-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – 10 rue des Fossés Saint Marcel
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-19 📅
Date de publication: 2014-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 158-284313
Se réfère à l'avis: 2013/S 207-358227
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2014.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-06 📅
Nom: Lamidey Noury
2️⃣
Nom: lot infructueux
3️⃣
Nom: lot declare "Sans Suite"
4️⃣
Nom: Covidien France
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-05 📅
Nom: Olympus France
6️⃣
Nom: olympus France
7️⃣
8️⃣
Nom: Integra lifesciences
9️⃣
Nom: Integra Lifesciences
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Source: OJS 2014/S 158-284313 (2014-08-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – 10 rue des Fossés Saint Marcel
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-19 📅
Date de publication: 2014-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 158-284313
Se réfère à l'avis: 2013/S 207-358227
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2014.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-06 📅
Nom: Lamidey Noury
2️⃣
Nom: lot infructueux
3️⃣
Nom: lot declare "Sans Suite"
4️⃣
Nom: Covidien France
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-05 📅
Nom: Olympus France
6️⃣
Nom: olympus France
7️⃣
8️⃣
Nom: Integra lifesciences
9️⃣
Nom: Integra Lifesciences
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Source: OJS 2014/S 158-284313 (2014-08-19)
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- Installation d'électrochirurgie
- Instruments de chirurgie (1)
- Tente à usage médical
- Éclairage opératoire
- Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
- Équipement pour cœlioscopie
- Équipements et instruments pour dermatologie