Affaire no13s0019 : Plan de Gestion de la propriété départementale de la boucle de RIVAS
Conseil général de la Loire
Le plan de gestion comprend 3 phases. Une phase d'analyse qui comprendra un diagnostic environnemental, fonctionnel et socio économique permettant de cerner les enjeux; une phase de gestion qui fixe les objectifs, construit un plan de travail et un plan de financement enfin une troisième phase permettant l'évaluation du plan de gestion.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles › Services de préservation de la vie sauvage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de préservation de la vie sauvage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préservation de la vie sauvage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-24 📅
Date limite de soumission: 2013-06-06 📅
Date de publication: 2013-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 083-140168
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublicsDurée du marché : Date prévisionnelle de...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le plan de gestion comprend 3 phases. Une phase d'analyse qui comprendra un diagnostic environnemental, fonctionnel et socio économique permettant de cerner...”
Afficher plus
Numéro de référence: 13FS-0707-Q
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :http://www.minefe.gouv.fr rubrique...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.”
Capacité technique et professionnelle:
“Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :- indication des titres d'études et...”
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Cautionnement et garanties exigés : sans objet.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“- financement assuré par les fonds propres de la Collectivité.- Avance de 5% du montant du marché dans les conditions de l'article 87 du code des marchés...”
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (70)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Pôle ressources: direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Point de contact: 4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00
Téléphone: +33 477484321 📞
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Fax: +33 477484316 📠
Nom: Conseil général de la Loire: direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FS-0707-Q
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublicsDurée du marché : Date prévisionnelle de...”
Afficher plus
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 083-140168 (2013-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de préservation de la vie sauvage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préservation de la vie sauvage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-24 📅
Date limite de soumission: 2013-06-06 📅
Date de publication: 2013-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 083-140168
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublicsDurée du marché : Date prévisionnelle de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le plan de gestion comprend 3 phases. Une phase d'analyse qui comprendra un diagnostic environnemental, fonctionnel et socio économique permettant de cerner...”
Numéro de référence: 13FS-0707-Q
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :http://www.minefe.gouv.fr rubrique...”
Situation économique et financière:
“informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.”
Capacité technique et professionnelle:
“Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :- indication des titres d'études et...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Cautionnement et garanties exigés : sans objet.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“- financement assuré par les fonds propres de la Collectivité.- Avance de 5% du montant du marché dans les conditions de l'article 87 du code des marchés...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (70)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Pôle ressources: direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Point de contact: 4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00
Téléphone: +33 477484321 📞
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Fax: +33 477484316 📠
Nom: Conseil général de la Loire: direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FS-0707-Q
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublicsDurée du marché : Date prévisionnelle de...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 083-140168 (2013-04-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)