Affaire 13s0064-fourniture de livres et prestations associées pour les bibliothèques et les écoles de Chartres

Ville de Chartres

Fourniture de livres et prestations associées pour les bibliothèques et les écoles de Chartres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Chartres

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres scolaires

Où ?

• Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-14	Avis de marché
2014-02-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +332 37234064 📞
Fax: +33 237234180 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-14 📅
Date limite de soumission: 2013-11-26 📅
Date de publication: 2013-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 202-349330
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

La consultation aboutira à un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du Code des Marchés Publics) et un accord cadre au sens du droit communautaire. Les montants sont reconduits à l'identique Durée : 1 an à compter de de la notification et est reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Conditions de remise des offres ou des candidatures : le dépôt des plis ne peut être fait qu'au format papier (adressé au service marchés publics dont l'adresse est indiquée dans l'avis) ou par voie dématérialisée sur le site : www.klekoon.com. Conformément à l'article 56 du CMP, le même mode de transmission doit être appliqué à l'ensemble des documents adressés au pouvoir adjudicateur (candidature et offre). Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est remis gratuitement, sur demande écrite (transmise par courriel, courrier ou télécopie) adressée au service marchés, précisant l'adresse à laquelle le dossier doit être transmis ou il peut être retiré sur place. Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com. Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus et un pli peut être envoyé (en cas de transmission par voie " papier ") : 1) Pour tout envoi postal : cf. La rubrique ci-dessus " Nom, adresses et point(s) de contact " ; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé : pôle marchés publics - 1 avenue Joseph Pichard - 28000 Chartres. Critères d'attribution: Pour les lots 1 à 6: La valeur technique (80%) et le prix des prestations (20%) Pour le lot 7: La valeur technique (60%) et le prix des prestations (40%) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.10.2013.

Informations complémentaires

La consultation aboutira à un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du Code des Marchés Publics) et un accord cadre au sens du droit communautaire. Les montants sont reconduits à l'identique

Durée : 1 an à compter de de la notification et est reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.

L'unité monétaire utilisée est l'euro.

Conditions de remise des offres ou des candidatures : le dépôt des plis ne peut être fait qu'au format papier (adressé au service marchés publics dont l'adresse est indiquée dans l'avis) ou par voie dématérialisée sur le site : www.klekoon.com. Conformément à l'article 56 du CMP, le même mode de transmission doit être appliqué à l'ensemble des documents adressés au pouvoir adjudicateur (candidature et offre).

Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est remis gratuitement, sur demande écrite (transmise par courriel, courrier ou télécopie) adressée au service marchés, précisant l'adresse à laquelle le dossier doit être transmis ou il peut être retiré sur place. Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus et un pli peut être envoyé (en cas de transmission par voie " papier ") : 1) Pour tout envoi postal : cf. La rubrique ci-dessus " Nom, adresses et point(s) de contact " ; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé : pôle marchés publics - 1 avenue Joseph Pichard - 28000 Chartres.

Critères d'attribution:

Pour les lots 1 à 6: La valeur technique (80%) et le prix des prestations (20%)

Pour le lot 7: La valeur technique (60%) et le prix des prestations (40%)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de livres et prestations associées pour les bibliothèques et les écoles de Chartres.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Livres pour adultes avec choix en magasinMinimum annuel de 16 000 EUR HTMaximum annuel de 40 000 EUR HT

Livres pour adultes avec choix en magasin

Minimum annuel de 16 000 EUR HT

Maximum annuel de 40 000 EUR HT

Numéro du lot: 2
Brève description:

Livres pour adultes imprimés et numériquesMinimum annuel de 9 000 EUR HTMaximum annuel de 27 000 EUR HT

Livres pour adultes imprimés et numériques

Minimum annuel de 9 000 EUR HT

Maximum annuel de 27 000 EUR HT

Numéro du lot: 3
Brève description:

Bandes dessinées tout public avec choix en…

… magasinMinimum annuel de 5 500 EUR HTMaximum annuel de 16 000 EUR HT

… magasin

Minimum annuel de 5 500 EUR HT

Maximum annuel de 16 000 EUR HT

Numéro du lot: 4
Brève description:

Livres jeunesse avec officesMinimum annuel de 9 500 EUR HTMaximum annuel de 27 000 EUR HT

Livres jeunesse avec offices

Minimum annuel de 9 500 EUR HT

Numéro du lot: 5
Brève description:

Livres jeunesse avec choix en magasinMinimum annuel de 5 500 EUR HTMaximum annuel de 16 000 EUR HT

Livres jeunesse avec choix en magasin

Numéro du lot: 6
Brève description:

Livres jeunesse non assujettis au droit de…

… prêtMinimum annuel de 5 500 EUR HTMaximum annuel de 32 000 EUR HT

… prêt

Maximum annuel de 32 000 EUR HT
Numéro du lot: 7
Brève description:

Manuels scolaires, cahiers d'exercices, logiciels…

… pédagogiquesMinimum annuel de 5 500 EUR HTMaximum annuel de 40 000 EUR HT

… pédagogiques

Description des options:

Le présent marché pourra faire l'objet de fournitures complémentaires dans le cadre de la passation éventuelle de marchés négociés en application de l'article 35-II-4°du Code des marchés publicsou de la passation d'avenants conformément à l'article 118 du Code des marchés publics.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chartres (28000)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat seul, chaque membre du groupement et chaque opérateur économique dont le candidat souhaite se prévaloir des capacités doit produire les pièces suivantes (à l'exception du Dc1 qui n'a à être fourni que par le candidat seul ou les membres du groupement):

1° La lettre de candidature, modèle Dc1 disponible sur le site http://www.colloc.minefi.gouv.fr ou document équivalent.

Elle indiquera si le candidat se présente seul ou en groupement. En cas de groupement, il peut être fourni :

-Une lettre de candidature commune à l'ensemble des membres du groupement. Dans ce cas, il y sera précisé la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l'identité du mandataire et l'étendu de ses pouvoirs. Elle comportera la signature de l'ensemble des membres du groupement.

-une lettre de candidature propre à chaque membre du groupement. Dans ce cas, il y sera précisé la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l'identité du mandataire et l'étendu de ses pouvoirs. Chaque société devra signer la lettre de candidature la concernant.

2 - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;

3 - une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés Publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (modèle Dc1 précité ou équivalent (si rien d'autre demandé) ou attestions du Dc2 ou équivalent).

Pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises ou un Kbis.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.

- les taux de remise et coefficient multiplicateur sont fermes

- les prix sont unitaires

Financement : budget communal (ressources propres)

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: 4 ans maximum.
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Durée : 1 an à compter de de la notification et est reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.

L'unité monétaire utilisée est l'euro.

Conditions de remise des offres ou des candidatures : le dépôt des plis ne peut être fait qu'au format papier (adressé au service marchés publics dont l'adresse est indiquée dans l'avis) ou par voie dématérialisée sur le site : www.klekoon.com. Conformément à l'article 56 du CMP, le même mode de transmission doit être appliqué à l'ensemble des documents adressés au pouvoir adjudicateur (candidature et offre).

Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est remis gratuitement, sur demande écrite (transmise par courriel, courrier ou télécopie) adressée au service marchés, précisant l'adresse à laquelle le dossier doit être transmis ou il peut être retiré sur place. Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus et un pli peut être envoyé (en cas de transmission par voie " papier ") : 1) Pour tout envoi postal : cf. La rubrique ci-dessus " Nom, adresses et point(s) de contact " ; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé : pôle marchés publics - 1 avenue Joseph Pichard - 28000 Chartres.

Critères d'attribution:

Pour les lots 1 à 6: La valeur technique (80%) et le prix des prestations (20%)

Pour le lot 7: La valeur technique (60%) et le prix des prestations (40%)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45054
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775913 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Commune postale: Orléans Cedex 1
Source: OJS 2013/S 202-349330 (2013-10-14)

Avis d'attribution de marché (2014-02-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 237234064 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-27 📅
Date de publication: 2014-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 044-073378
Se réfère à l'avis: 2013/S 202-349330
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Critères de jugement des offres : Pour les lots 1 à 6 : Valeur technique au regard du mémoire technique et des grilles du CCTP : 80 % ; Prix des prestations : 20 % et Pour le lot 7 : Valeur technique au regard du mémoire technique et des grilles du CCTP : 60 % ; Prix des prestations : 40 %. Cette consultation donnera lieu à la passation d'un accord-cadre au sens du droit communautaire et d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics conclu avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel. Les montants des marchés à bons de commande sont les suivants pour chaque année : — lot n° 1 : minimum annuel de 16 000 EUR HT et maximum annuel de 40 000 EUR HT, — lot n° 2 : minimum annuel de 9 000 EUR HT et maximum annuel de 27 000 EUR HT, — lot n° 3 : minimum annuel de 5 500 EUR HT et maximum annuel de 16 000 EUR HT, — lot n° 4 : minimum annuel de 9 500 EUR HT et maximum annuel de 27 000 EUR HT, — lot n° 5 : minimum annuel de 5 500 EUR HT et maximum annuel de 16 000 EUR HT, — lot n° 6 : minimum annuel de 5 500 EUR HT et maximum annuel de 32 000 EUR HT, — lot n° 7 : minimum annuel de 5 500 EUR HT et maximum annuel de 40 000 EUR HT. En cas de reconduction, chaque lot sera reconduit pour les mêmes montants. Durée : 1 an à compter de la notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction tacite, pour une période d'une année à chaque reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Annonce initiale publiée dans l'Echo Républicain du 18.10.2013, sur klekoon le 14.10.2013. Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Mairie de Chartres - service marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi. Annonce n° 213, BOAMP 201 B du 17.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.2.2014.

Informations complémentaires

Critères de jugement des offres : Pour les lots 1 à 6 : Valeur technique au regard du mémoire technique et des grilles du CCTP : 80 % ; Prix des prestations : 20 % et Pour le lot 7 : Valeur technique au regard du mémoire technique et des grilles du CCTP : 60 % ; Prix des prestations : 40 %.

Cette consultation donnera lieu à la passation d'un accord-cadre au sens du droit communautaire et d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics conclu avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel. Les montants des marchés à bons de commande sont les suivants pour chaque année :

— lot n° 1 : minimum annuel de 16 000 EUR HT et maximum annuel de 40 000 EUR HT,

— lot n° 2 : minimum annuel de 9 000 EUR HT et maximum annuel de 27 000 EUR HT,

— lot n° 3 : minimum annuel de 5 500 EUR HT et maximum annuel de 16 000 EUR HT,

— lot n° 4 : minimum annuel de 9 500 EUR HT et maximum annuel de 27 000 EUR HT,

— lot n° 5 : minimum annuel de 5 500 EUR HT et maximum annuel de 16 000 EUR HT,

— lot n° 6 : minimum annuel de 5 500 EUR HT et maximum annuel de 32 000 EUR HT,

— lot n° 7 : minimum annuel de 5 500 EUR HT et maximum annuel de 40 000 EUR HT.

En cas de reconduction, chaque lot sera reconduit pour les mêmes montants.

Durée : 1 an à compter de la notification du marché. Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction tacite, pour une période d'une année à chaque reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Annonce initiale publiée dans l'Echo Républicain du 18.10.2013, sur klekoon le 14.10.2013.

Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Mairie de Chartres - service marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.

Annonce n° 213, BOAMP 201 B du 17.10.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.2.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chartres (28000).

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-21 📅
Nom: L'Esperluete
Adresse postale: 10 rue Noël Ballay
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-14 📅
Nom: Bd flash
Adresse postale: 10 rue de la Clouterie

4️⃣
Nom: Alize SFL
Adresse postale: 4 rue Charles Cristofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Adresse postale: 10 rue Noel Ballay
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orléans Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, mais également contact : pôle marchés publics, F-28019 Chartres Cedex, tél. +33 237234065, e-mail : marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. Fax +33 237234180
Source: OJS 2014/S 044-073378 (2014-02-27)

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