affaire 13s0029 - acquisition d'un bibliobus pour la bibliothèque départementale de prêt

Conseil général de la Corrèze

affaire 13s0029 - acquisition d'un bibliobus pour la bibliothèque départementale de prêt de la Corrèze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-24 Avis de marché
Avis de marché (2013-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bibliobus
Quantité ou étendue:
Information sur les lots :Lot no01 - véhicule porteur1) Description succincte : Véhicule porteur2) Classification CPV :34144760-3 Bibliobus Objet principallot no02 - caisse aménagée1) Description succincte : Caisse aménagée2) Classification CPV :34144760-3 Bibliobus Objet principal
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bibliobus 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Bibliothèque départementale de prêt Le Touron
Code postal: 19000
Commune postale: Tulle
Contact
Adresse Internet: http://http//www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 555299640 📞
Fax: +33 555299649 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-24 📅
Date limite de soumission: 2013-09-02 📅
Date de publication: 2013-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 123-210462
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Adresses et points de contact auxquels les offres demandes de participation doivent être envoyées : Mode de réception : Horaires d'ouverture du service commande publique : 8:30 - 12:00 -13:30 - 16:30. Affaire 13s0029 - acquisition d'un bibliobus pour la Bibliothèque Départementale de Prêt de la Corrèze - lot no ......- ne pas ouvrir ". Adresse postale de réception et de dépôt : Conseil général de la Corrèze - service commande publique Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Emile Fage - BP 199 - 19005 Tulle Cedex Adresse électronique : www.correze.fr - rubrique " Marchés Publics" ou www.achatpublic.com Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : Conseil général de la Corrèze : www.correze.fr ou www.achatpublic.com Des variantes seront prises en considération : Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées dans la limite suivante : lot no 1 caractéristiques du moteur - euro 6 (2014). Durée du marché ou délai d'exécution Délai d'exécution : 10 mois Point de départ : Notification Date prévisionnelle de début de réalisation : 25.11.2013 Type de procédure : Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics Critères de sélection des candidatures : 1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés 2. Capacités professionnelles, techniques et financières Il est prévu 2 options pour le lot no 1. Elles portent sur : Option no 1 - freins et ralentisseur : ralentisseur électrique ou sur moteur Option no 2 - équipement électrique et éclairage : radar de recul fixé sur caisse. Et 2 options pour le lot no 2 portant sur Option no3 - accès spécifique pour personnes à mobilité réduite Option no4 - installation d'un groupe électrogène silencieux et d'un système de climatisation réversible. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
affaire 13s0029 - acquisition d'un bibliobus pour la bibliothèque départementale de prêt de la Corrèze.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: véhicule porteur
Brève description: Véhicule porteur
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: caisse aménagée
Brève description: Caisse aménagée
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Information sur les lots :
Lot no01 - véhicule porteur
1) Description succincte : Véhicule porteur
2) Classification CPV :
34144760-3 Bibliobus Objet principal
lot no02 - caisse aménagée
1) Description succincte : Caisse aménagée
Numéro de référence: 13S0029
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Ce projet est susceptible de bénéficier de financements européens, Programme Opérationnel 2007-2013, Axe 3, Dispositif 321 B "Services de base pour l'économie et la population Rurale" du plan de Développement Rural Hexagonal, DRDR Limousin.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tulle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Candidature :
1) - lettre de candidature (Dc1) : déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée.
Afficher plus
2) - déclaration du candidat (Dc2) : renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Afficher plus
en cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint.
3) Documents à fournir obligatoirement par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : Noti2 ou état annuel des certificats fiscaux et sociaux de l'année 2012
ces imprimés "Dc" sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
Offre :
- acte d'engagement
- cahier des Clauses Particulières
- le devis établi par le titulaire
- le mémoire technique explicatif de l'offre pour chacun des lots tel que demandé au 5.1
du règlement de la consultation.
L'absence d'une des pièces listées ci-dessus rendra l'offre incomplète et donc irrégulière. Elle sera donc rejetée.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement de la DRAC, sur ressources propres au Département, et le pouvoir adjudicateur envisage de recourir à un cofinancement du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (Feader) Programme Opérationnel 2007-2013 Axe 3, Dispositif 321 B "Services de base pour l'économie et la population Rurale" du plan de Développement Rural hexagonal, DRDR Limousin.- prix fermes - paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires : taux BCE majoré de 8 points.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. la valeur technique (50)
2. le prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Adresse du profil d'acheteur: http://http//www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département "Marbot" - 9 rue René et Emile Fage - BP 199
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Point de contact: Service commande publique - renseignements administratifs
Téléphone: +33 555937179 📞
Courrier électronique: marches@cg19.fr 📧
Fax: +33 555937643 📠
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0029
Informations complémentaires
Adresses et points de contact auxquels les offres demandes de participation doivent être envoyées :
Mode de réception : Horaires d'ouverture du service commande publique : 8:30 - 12:00 -13:30 - 16:30.
Affaire 13s0029 - acquisition d'un bibliobus pour la Bibliothèque Départementale de Prêt de la Corrèze - lot no ......- ne pas ouvrir ".
Adresse postale de réception et de dépôt :
Conseil général de la Corrèze - service commande publique
Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Emile Fage - BP 199 - 19005 Tulle Cedex
Adresse électronique : www.correze.fr - rubrique " Marchés Publics" ou www.achatpublic.com
Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus : Conseil général de la Corrèze : www.correze.fr ou www.achatpublic.com
Des variantes seront prises en considération : Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées dans la limite suivante : lot no 1 caractéristiques du moteur - euro 6 (2014).
Durée du marché ou délai d'exécution
Délai d'exécution : 10 mois
Point de départ : Notification
Date prévisionnelle de début de réalisation : 25.11.2013
Type de procédure : Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics
Critères de sélection des candidatures :
1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés
2. Capacités professionnelles, techniques et financières
Il est prévu 2 options pour le lot no 1. Elles portent sur :
Option no 1 - freins et ralentisseur : ralentisseur électrique ou sur moteur
Option no 2 - équipement électrique et éclairage : radar de recul fixé sur caisse.
Et 2 options pour le lot no 2 portant sur
Option no3 - accès spécifique pour personnes à mobilité réduite
Option no4 - installation d'un groupe électrogène silencieux et d'un système de climatisation réversible.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2013/S 123-210462 (2013-06-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules utilitaires Bibliobus