Affaire 13s0004 : location-maintenance de photocopieurs et duplicopieurs neufs pour l'ensemble des services du département

Conseil général de la Loire

Lot no 1 : location -maintenance de photocopieurs numériques neufs, de 25 à 75 copies par minute,nombre minimum de photocopieurs sur la durée du marché: 80 nombre maximum de photocopieurs sur la durée du marché : 140 ce lot 1 fera l'objet d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Lot no 2 : location - maintenance de 2 gros photocopieurs couleur numérique neuf, dont un de qualité Arts Graphiques; Lot no 3 : location - maintenance de 2 photocopieurs numérique noir et blanc neuf, 90 à 120 copies par minute; lot no 4 : location-Maintenance d'un duplicopieur neufprestation supplémentaire obligatoire pour les lots 2 et 3 :- solution d'imposition avancée pouvant être intégrée au contrôleur- solution de gestion et de soumission des impressions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• C'Pro
• Equinoxe
• RISO France

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-18	Avis de marché
2013-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:

La durée de validité des marchés commence à courir à compter du 1.5.2013 ou de leur notification si celle-ci est postérieure. Le lot 1 du marché sera valable jusqu'au 1.11.2018 ou 5 ans et demi après la notification si celle-ci est postérieure au 1.5.2013. Il ne comprend qu'une seule période ferme de 5 ans et demi. Les lots 2, 3 et 4 du marché débutent le 1.5.2013 et seront valables jusqu'au 1.5.2017 ou 4 ans après la notification si celle-ci est postérieure au 1.5.2013.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-18 📅
Date limite de soumission: 2013-02-28 📅
Date de publication: 2013-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 017-024527
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics; Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvertmarché à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : pour le lot 1 uniquementcriteres d'attributions : Lot 1 : Les critères de jugement des offres (article 53 du code des marchés publics) sont les suivants :1 - prix des prestations (noté sur 10 points et pondéré à 60 %) 2 - valeur technique de l'offre (notée sur 10 points et pondérée à 15 %) 3- planning de déploiement (noté sur 10 points et pondéré à 15 %) 4 - performance de l'offre en matière de respect de l'environnement (noté sur 10 points et pondéré à 10 %) lots 2 et 3 : Les critères de jugement des offres (article 53 du code des marchés publics) sont les suivants :1 - prix des prestations (noté sur 10 points et pondéré à 40 %) 2 - valeur technique de l'offre (notée sur 20 points et pondérée à 40 %) 3- organisation etmodalités de la livraison (noté sur 10 points et pondéré à 10 %) 4 - performance de l'offre en matière de respect de l'environnement (noté sur 10 points et pondéré à 10 %) lot 4 : Les critères de jugement des offres (article 53 du code des marchés publics) sont les suivants :1 - prix des prestations (noté sur 10 points et pondéré à 70 %) 2 - valeur technique de l'offre (notée sur 20 points et pondérée à 20 %) 3 - performance de l'offre en matière de respect de l'environnement (noté sur 10 points et pondéré à 10 %) unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes offres peuvent être transmises de deux façons :- soit par voie électronique sur la même adresse web,- soit sur support papier. Lieu de livraison : Département de la LoirePour le lot 1 uniquement, cet accord-cadre au sens de la directive européenne2004/18/ce,s'entend comme un marché à bons de commande avec minimum etmaximum, conclu avec un seul opérateur économique , sur appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Renseignements administratifs :Commande publique :Mme Delzanno : 04 77 48 43 27renseignements techniques :Pour le lot no1 :Délégation au Patrimoine et aux Moyens GénérauxM. AivazianTéléphone +33 477484208 pour les lots no 2, 3 et 4 :Délégation au Patrimoine et aux Moyens GénérauxM. OuillonTéléphone +33 477484193. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.1.2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics; Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvertmarché à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : pour le lot 1 uniquementcriteres d'attributions : Lot 1 : Les critères de jugement des offres (article 53 du code des marchés publics) sont les suivants :1 - prix des prestations (noté sur 10 points et pondéré à 60 %) 2 - valeur technique de l'offre (notée sur 10 points et pondérée à 15 %) 3- planning de déploiement (noté sur 10 points et pondéré à 15 %) 4 - performance de l'offre en matière de respect de l'environnement (noté sur 10 points et pondéré à 10 %) lots 2 et 3 : Les critères de jugement des offres (article 53 du code des marchés publics) sont les suivants :1 - prix des prestations (noté sur 10 points et pondéré à 40 %) 2 - valeur technique de l'offre (notée sur 20 points et pondérée à 40 %) 3- organisation etmodalités de la livraison (noté sur 10 points et pondéré à 10 %) 4 - performance de l'offre en matière de respect de l'environnement (noté sur 10 points et pondéré à 10 %) lot 4 : Les critères de jugement des offres (article 53 du code des marchés publics) sont les suivants :1 - prix des prestations (noté sur 10 points et pondéré à 70 %) 2 - valeur technique de l'offre (notée sur 20 points et pondérée à 20 %) 3 - performance de l'offre en matière de respect de l'environnement (noté sur 10 points et pondéré à 10 %) unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes offres peuvent être transmises de deux façons :- soit par voie électronique sur la même adresse web,- soit sur support papier. Lieu de livraison : Département de la LoirePour le lot 1 uniquement, cet accord-cadre au sens de la directive européenne2004/18/ce,s'entend comme un marché à bons de commande avec minimum etmaximum, conclu avec un seul opérateur économique , sur appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Renseignements administratifs :Commande publique :Mme Delzanno : 04 77 48 43 27renseignements techniques :Pour le lot no1 :Délégation au Patrimoine et aux Moyens GénérauxM. AivazianTéléphone +33 477484208 pour les lots no 2, 3 et 4 :Délégation au Patrimoine et aux Moyens GénérauxM. OuillonTéléphone +33 477484193.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Location -maintenance de photocopieurs numériques neufs, de 25 à 75 copies par minute.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Location - maintenance de 2 gros photocopieurs couleur numérique neufs, dont un de qualité Arts Graphiques.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Location - maintenance de 2 photocopieurs numériques noir et blanc neufs, 90 à 120 copies par minute.

Numéro du lot: 4
Brève description: Location-Maintenance d'1 duplicopieur neuf.
Numéro de référence: 13ff-0646-U.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés publics, section "Formulaires " ),- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.- le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossierde consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du code des marchés publics ;- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:

Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

lot 1 : garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance pour les bons de commande supérieurs à 100 000 euros (H.T.).Lots 2, 3 et 4 : garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance pour les lots supérieurs à 100 000 euros (H.T.).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

- Financement à 100 % par les ressources propres de la collectivité.- Pour le lot 1, avance de 10% du montant des bons de commande supérieurs à 20 000 euros Ht et d'une durée de plus de 2 mois.- Pour les lots 2, 3 et 4, l'avance relative à la partie forfaitaire est égale à 10 % de la somme égale à 12 fois le montant initial du marché divisé par la durée du marché exprimée en mois.- Paiements partiels définitifs par bon de commande pour le lot 1.- Acomptes trimestriels pour les lots 2, 3 et 4

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Conseil général de la Loire : délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2, rue Charles de Gaulle Cedex 1
Commune postale: Saint-Etienne
Téléphone: +33 477484321 📞
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Fax: +33 477484316 📠
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13ff-0646-U.
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
Début 2018.
Source: OJS 2013/S 017-024527 (2013-01-18)

Avis d'attribution de marché (2013-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 193 184 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-06 📅
Date de publication: 2013-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 110-187898
Se réfère à l'avis: 2013/S 17-024527
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Critères d'attribution: — lot 1: 1- Prix des prestations (noté sur 10 points et pondéré à 40 %). 2- Valeur technique de l'offre(notée sur 10 points et pondérée à 15 %). 3. Planning de déploiement (noté sur 10 points et pondéré à 15 %). 4 - Performance de l'oofre en matière de respect de l'environnement (noté sur 10 points et pondéré à 10%). — Lots 2 et 3: les critères de jugement des offres (article 53 du code des marchés publics sont les suivants : 1- Prix des prestations (noté sur 10 points et pondéré à 40 %). 2- Valeur technique de l'offre (notée sur 20 points et pondéré à 40 %). 3 - Organisation et modalités de la livraison (noté sur 10 points et pondéré à 10 %). 4 - Performances de l'offre en matière de respect de l'e"nvironnement (noté sur 10 points et pondéré à 10 %). — Lot 4: 1 - Prix des prestations (noté sur 10 points et pondéré à 70 %) - 2 Valeur technique de l'offre (notée sur 20 points et pondéré à 20 %).3 --Performance de l'offre en matière de respect de l'environnement (noté sur 10 points et pondéré à 10 %). Montant du marché lot 1 : nombre minimum de photocopieurs sur la durée du marché 80. Nombre maximum de photocopieurs sur la durée du marché 140. Coordonnées du service ou le contrat peut etre consulté: demande à formuler au correspondant CADA (Tél +33 477484330), service de la commande publique et des affaires juridiques (voir adresse rubrique 1), ou courriel: retraitmarche@cg42.fr. Procédures de recours: tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, tél +33 478141010, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr - http://lyon.tribunal-administratif.fr. Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur lefondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE. Annonce n° 285, BOAMP 16 B du 23.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Critères d'attribution:

— lot 1: 1- Prix des prestations (noté sur 10 points et pondéré à 40 %). 2- Valeur technique de l'offre(notée sur 10 points et pondérée à 15 %). 3. Planning de déploiement (noté sur 10 points et pondéré à 15 %). 4 - Performance de l'oofre en matière de respect de l'environnement (noté sur 10 points et pondéré à 10%).

— Lots 2 et 3: les critères de jugement des offres (article 53 du code des marchés publics sont les suivants : 1- Prix des prestations (noté sur 10 points et pondéré à 40 %). 2- Valeur technique de l'offre (notée sur 20 points et pondéré à 40 %). 3 - Organisation et modalités de la livraison (noté sur 10 points et pondéré à 10 %). 4 - Performances de l'offre en matière de respect de l'e"nvironnement (noté sur 10 points et pondéré à 10 %).

— Lot 4: 1 - Prix des prestations (noté sur 10 points et pondéré à 70 %) - 2 Valeur technique de l'offre (notée sur 20 points et pondéré à 20 %).3 --Performance de l'offre en matière de respect de l'environnement (noté sur 10 points et pondéré à 10 %).

Montant du marché lot 1 : nombre minimum de photocopieurs sur la durée du marché 80. Nombre maximum de photocopieurs sur la durée du marché 140. Coordonnées du service ou le contrat peut etre consulté: demande à formuler au correspondant CADA (Tél +33 477484330), service de la commande publique et des affaires juridiques (voir adresse rubrique 1), ou courriel: retraitmarche@cg42.fr.

Procédures de recours: tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, tél +33 478141010, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr - http://lyon.tribunal-administratif.fr.

Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur lefondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE.

Annonce n° 285, BOAMP 16 B du 23.1.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13ff-0646-U

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-13 📅
Nom: C'Pro
Adresse postale: 28 avenue de Verdun
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-15 📅
Nom: Equinoxe
Adresse postale: 19 rue de la Télématique
Code postal: 42950

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-14 📅
Adresse postale: 9 rue de la Télématique

4️⃣
Nom: Riso France
Adresse postale: 49 rue de la Cité
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69441
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2013/S 110-187898 (2013-06-06)

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