affaire 13c0007 : Fourniture et livraison de glissières de sécurité
Conseil général de la Loire
toutes les fournitures seront livrées franco de port et d'emballage à l'adresse suivante :
Parc routier
ZA de Ratarieux
42390 Villars
Le cas échéant, il pourra être demandé une livraison sur l'annexe du parc routier :
43-45 rue G. Mandel
42300 Roanne
Le délai de réception des offres était de 2014-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-05 | Avis de marché |
| 2014-04-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Glissières de sécurité
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Glissières de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.berkouki@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date limite de soumission: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2013-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 239-415233
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 13FF-0827-E
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: références requises : Informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (70)
2. Performance en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20 points) % (20)
3. Le délai (note de 0 à 20 points) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Pôle aménagement et développement durable – agences territoriales – Parc routier
Adresse postale: ZI de Ratarieux
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Téléphone: +33 477922350 📞
Fax: +33 477922369 📠
Nom: Par voie postale - Conseil général de la Loire : DAJSG – service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42000
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0827-E
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
novembre 2017
Source: OJS 2013/S 239-415233 (2013-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Glissières de sécurité
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Glissières de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.berkouki@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date limite de soumission: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2013-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 239-415233
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure : appel d'offres ouvert, accord-cadre, appel d'offres ouvert.
Commentaires sur la forme du marché : accord-cadre sans minimum ni maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :
le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier
Renseignements administratifs
Service de la commande publique
Philippe Masson
Tél.: +33 477484325
Renseignements techniques
Pôle aménagement et développement durable - direction des agences territoriales - Parc routier de Villars
M. Jean Charles Vadon
Tél.: +33 477922350.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
toutes les fournitures seront livrées franco de port et d'emballage à l'adresse suivante :
Parc routier
ZA de Ratarieux
42390 Villars
Le cas échéant, il pourra être demandé une livraison sur l'annexe du parc routier :
43-45 rue G. Mandel
42300 Roanne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site :
http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés publics, section "Formulaires "),
- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées,
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Capacité technique et professionnelle:
informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- financement assuré par les ressources propres de la collectivité,
- paiements partiels définitifs à l'issue de chaque bon de commande en cas de marchés à bons de commande ou paiement pour solde en cas de marché ordinaire,
- délai de paiement : 30 jours.
en cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (70)
2. Performance en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20 points) % (20)
3. Le délai (note de 0 à 20 points) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Pôle aménagement et développement durable – agences territoriales – Parc routier
Adresse postale: ZI de Ratarieux
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Téléphone: +33 477922350 📞
Fax: +33 477922369 📠
Nom: Par voie postale - Conseil général de la Loire : DAJSG – service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42000
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0827-E
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure : appel d'offres ouvert, accord-cadre, appel d'offres ouvert.
Commentaires sur la forme du marché : accord-cadre sans minimum ni maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :
le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier
Renseignements administratifs
Service de la commande publique
Philippe Masson
Tél.: +33 477484325
Renseignements techniques
Pôle aménagement et développement durable - direction des agences territoriales - Parc routier de Villars
M. Jean Charles Vadon
Tél.: +33 477922350.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
novembre 2017
Source: OJS 2013/S 239-415233 (2013-12-05)
Avis d'attribution de marché (2014-04-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 072-123881
Se réfère à l'avis: 2013/S 239-415233
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-26 📅
Nom: Les profiles du centre
Adresse postale: ZI du Pont Panay – BP 72
Commune postale: Saint-Pourcain-sur-Sioule
Code postal: 03500
2️⃣
Nom: Solosar
Adresse postale: 3 rue dr G. Schoettke
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
3️⃣
Nom: Distriroute
Adresse postale: 27 rue du champs de Mars
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Source: OJS 2014/S 072-123881 (2014-04-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 072-123881
Se réfère à l'avis: 2013/S 239-415233
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Accord-cadre multi-attributaires (3 titulaires) sans minimum ni maximum d'une durée de 4 ans.
Montant de la commande indicative annuelle type:
— AC-2014-14-1 : 22625,20 EUR HT,
— AC-2014-14-2 : 22624,20 EUR HT,
— AC-2014-14-1 : 23477,70 EUR HT.
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté:
Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique1).
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante:
Tribunal administratif
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél. +33 478141010
Fax: +33 478141065
Mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Web: http://lyon.tribunal-administratif.fr
Annonce nº 181, BOAMP 237 B du 10.12.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-26 📅
Nom: Les profiles du centre
Adresse postale: ZI du Pont Panay – BP 72
Commune postale: Saint-Pourcain-sur-Sioule
Code postal: 03500
2️⃣
Nom: Solosar
Adresse postale: 3 rue dr G. Schoettke
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
3️⃣
Nom: Distriroute
Adresse postale: 27 rue du champs de Mars
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Source: OJS 2014/S 072-123881 (2014-04-07)
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